Arrêté Ministériel du 12 novembre 2014
publié le 07 janvier 2015
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Arrêté ministériel établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009

source
autorite flamande
numac
2014036939
pub.
07/01/2015
prom.
12/11/2014
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https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
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AUTORITE FLAMANDE

Environnement, Nature et Energie


12 NOVEMBRE 2014. - Arrêté ministériel établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009


La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, Vu le décret du 21 octobre 1997Documents pertinents retrouvés type décret prom. 21/10/1997 pub. 10/01/1998 numac 1997036441 source ministere de la communaute flamande Décret concernant la conservation de la nature et le milieu naturel fermer concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, notamment l'article 51, § 1er, alinéa premier, remplacé par le décret du 19 juillet 2002 et modifié par le décret du 30 avril 2004;

Vu l' arrêté du Gouvernement flamand du 15 mai 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/05/2009 pub. 13/08/2009 numac 2009035724 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection et à la gestion des espèces fermer relatif à la protection et à la gestion des espèces, appelé l'Arrêté des Espèces, notamment l'article 5, deuxième alinéa;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 5 juin 2014;

Vu l'avis du Conseil MINA, rendu le 11 septembre 2014;

Vu l'avis 56.671/1 du Conseil d'Etat, rendu le 14 octobre 2014, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant que l' « Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek » (Institut de Recherche des Forêts et de la Nature) a émis un rapport portant la référence INBO.R.2014.1828211, intitulé « La liste rouge UICN des mammifères en Flandre », dans lequel une liste rouge motivée et approfondie des mammifères a été établie ;

Considérant que l' « Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek » a émis une publication dans « Insect Conservation and Diversity » intitulée « Testing the applicability of regional IUCN Red List criteria to ladybirds (Coleoptera, Coccinellidae) in Flanders (north Belgium): opportunities for conservation », dans laquelle une liste rouge motivée et approfondie des coccinelles a été établie;

Considérant que l' « Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek » a émis une publication dans le Bulletin de la Société royale belge d'Entomologie / Bulletin van de Koninklijke Belgische Vereniging voor Entomologie, 149 (2013) : 57-63, intitulée « Updated Red List of the water bugs of Flanders (Belgium) (Hemiptera: Gerromorpha & Nepomorpha) », dans laquelle une liste rouge motivée et approfondie des punaises aquatiques a été établie;

Considérant que les listes rouges en question ont été réalisées conformément aux critères établis à cet effet par l'UICN, l'Union internationale pour la Conservation de la Nature, l'autorité mondiale en vue de déterminer tant les critères d'établissement des listes rouges que les critères d'établissement des listes des différents groupes taxonomiques, tant à l'échelle mondiale que régionale;

Considérant que la terminologie des classes des listes rouges, visées à l'article 5, alinéa premier, 2°, de l'arrêté relatif aux Espèces du 15 mai 2009, ne correspond pas entièrement à la terminologie la plus récente des classes telle que préconisée par l'UICN susmentionnée.

Afin d'éviter toute ambiguïté, il convient de mentionner pour chaque espèce la classification suivant chacune des deux terminologies, Arrête :

Article 1er.En exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009, les listes rouges suivantes ont été établies : 1° une liste rouge des mammifères indigènes, reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté;2° une liste rouge des coccinelles indigènes, reprise à l'annexe 2, jointe au présent arrêté;3° une liste rouge des punaises d'eau indigènes, reprise à l'annexe 3, jointe au présent arrêté. Dans chacune des trois listes rouges, visées à l'alinéa premier, il est fait mention pour chaque espèce, en vue de la clarté, tant de la classification de liste rouge visée à l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces, que de la classification suivant les règles fixées par l'Union internationale pour la Conservation de la Nature.

Art. 2.Les critères sur la base desquels les listes rouges, visées à l'article 1er, ont été établies, sont repris à l'annexe 4, jointe au présent arrêté.

Bruxelles, le 12 novembre 2014.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE

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