Arrêté Ministériel du 13 mai 2014
publié le 03 juillet 2014
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Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'

source
region de bruxelles-capitale
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2014031505
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03/07/2014
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13/05/2014
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REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


13 MAI 2014. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes


La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée de la Politique agricole, Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, l'article 8, deuxième paragraphe, 1° et 2° ;

Vu l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes, modifié en ses annexes Ire et II par l' arrêté ministériel du 18 octobre 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 18/10/2013 pub. 07/11/2013 numac 2013031845 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l' fermer;

Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité fédérale en date du 20 février 2014, dont le rapport a été approuvé le 10 mars 2014;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 11 mars 2014;

Vu l'avis 55.893/3 du Conseil d'Etat, donné le 24 avril 2014, en application de l'article 84, paragraphe premier, alinéa premier, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant la loi du 11 juillet 1969 relative aux matières premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage, l'article 2, paragraphe premier, Arrête :

Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive d'exécution 2013/57/UE de la Commission du 20 novembre 2013 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application des articles 7 des directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les caractère minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.

Art. 2.Dans l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes : 1° l'annexe Ire, remplacée par arrêté ministériel du 18 octobre 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 18/10/2013 pub. 07/11/2013 numac 2013031845 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l' fermer, est remplacée par l'annexe Ire jointe au présent arrêté;2° l'annexe II, remplacée par arrêté ministériel du 18 octobre 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 18/10/2013 pub. 07/11/2013 numac 2013031845 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l' fermer, est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté.

Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant le 1er juillet 2014, seront valables les annexes de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes, telles que remplacées par arrêté ministériel du 18 octobre 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 18/10/2013 pub. 07/11/2013 numac 2013031845 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l' fermer, et ce, par dérogation à l'article 2.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2014.

Bruxelles, le 13 mai 2014.

Mme C. FREMAULT

Annexe Ire Liste des espèces devant être conformes aux principes directeurs de l'OCVV 1° Plantes agricoles

CBP-Protocol

Gebruikelijk benaming

Wetenschappelijke benaming/ Nom scientifique

Nom commun

Protocole de l'OCVV

TP 20/1 van 6.11.2003

Naakte haver

Avena nuda L. Avoine nue

TP 20/1 du 6.11.2003

TP 20/1 van 6.11.2003

Haver

Avena sativa L. (met inbegrip van / y compris A. byzantina K. Koch)

Avoine cultivée et avoine byzantine

TP 20/1 du 6.11.2003

TP 36/2 van 16.11.2011

Koolzaad

Brassica napus L. Colza

TP 36/2 du 16.11.2011

TP 276/1 van 28.11.2012

Hennep

Cannabis sativa L. Chanvre

TP 276/1 du 28.11.2012

TP 67/1 van 23.6.2011

Fijnbladige schapengras

Festuca filiformis Pourr.

Fétuque ovine à feuilles menues

TP 67/1 du 23.6.2011

TP 67/1 van 23.6.2011

Schapengras

Festuca ovina L. Fétuque ovine

TP 67/1 du 23.6.2011

TP 67/1 van 23.6.2011

Roodzwenkgras

Festuca rubra L. Fétuque rouge

TP 67/1 du 23.6.2011

TP 67/1 van 23.6.2011

Hardzwenkgras

Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina

Fétuque ovine durette

TP 67/1 du 23.6.2011

TP 81/1 van 31.10.2002

Zonnebloem

Helianthus annuus L. Tournesol

TP 81/1 du 31.10.2002

TP 19/3 van 21.3.2012

Gerst

Hordeum vulgare L. Orge

TP 19/3 du 21.3.2012

TP 57/1 van 21.3.2007

Vlas / Lijnzaad

Linum usitatissimum L. Lin textile / Lin oléagineux

TP 57/1 du 21.3.2007

TP 4/1 van 23.6.2011

Italiaans raaigras

Lolium multiflorum Lam.

Ray-grass italien

TP 4/1 du 23.6.2011

TP 4/1 van 23.6.2011

Engels raaigras

Lolium perenne L. Ray-grass anglais

TP 4/1 du 23.6.2011

TP 4/1 van 23.6.2011

Gekruist raaigras

Lolium x boucheanum Kunth

Ray-grass intermédiaire

TP 4/1 du 23.6.2011

TP 16/2 van 21.3.2012

Rijst

Oryza sativa L. Riz

TP 16/2 du 21.3.2012

TP 7/2 van 11.3.2010

Voedererwt

Pisum sativum L. Pois fourrager

TP 7/2 du 11.3.2010

TP 58/1 van 31.10.2002

Rogge

Secale cereale L. Seigle

TP 58/1 du 31.10.2002

TP 23/2 van 1.12.2005

Aardappel

Solanum tuberosum L. Pomme de terre

TP 23/2 du 1.12.2005

TP 3/4rev. 2 van 16.2.2011

Tarwe

Triticum aestivum L. Blé

TP 3/4rev. 2 du 16.2.2011

TP 120/2 van 6.11.2003

Harde tarwe (durum)

Triticum durum Desf.

Blé dur

TP 120/2 du 6.11.2003

TP 121/2 rev. 1 van 16.2.2011

Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het geslacht Triticum met een soort van het geslacht Secale

xTricosecale Wittm. ex A. Camus

Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale

TP 121/2 rev. 1 du 16.2.2011

TP 2/3 van 11.3.2010

Maïs

Zea mays L. Maïs

TP 2/3 du 11.3.2010


2° Légumes

CBP-Protocol

Gebruikelijk benaming

Wetenschappelijke benaming/ Nom scientifique

Nom commun

Protocole de l'OCVV

TP 46/2 van 1.4.2009

Ui en echalion

Allium cepa L. (groupe Cepa groep)

Oignon et échalion

TP 46/2 du 1.4.2009

TP 46/2 van 1.4.2009

Sjalot

Allium cepa L. (groupe Aggregatum groep)

Echalote

TP 46/2 du 1.4.2009

TP 161/1 van 11.3.2010

Stengelui

Allium fistulosum L. Ciboule

TP 161/1 du 11.3.2010

TP 85/2 van 1.4.2009

Prei

Allium porrum L. Poireau

TP 85/2 du 1.4.2009

TP 162/1 van 25.3.2004

Knoflook

Allium sativum L. Ail

TP 162/1 du 25.3.2004

TP 198/1 van 1.4.2009

Bieslook

Allium schoenoprasum L. Ciboulette

TP 198/1 du 1.4.2009

TP 82/1 van 13.3.2008

Bleekselderij

Apium graveolens L. Céleri

TP 82/1 du 13.3.2008

TP 74/1 van 13.3.2008

Knolselderij

Apium graveolens L. Céleri-rave

TP 74/1 du 13.3.2008

TP 130/2 van 16.2.2011

Asperge

Asparagus officinalis L. Asperge

TP 130/2 du 16.2.2011

TP 60/1 van 1.4.2009

Rode biet, inclusief Cheltenham beet

Beta vulgaris L. Betterave rouge, y compris Cheltenham beet

TP 60/1 du 1.4.2009

TP 90/1 van 16.2.2011

Boerenkool

Brassica oleracea L. Chou frisé

TP 90/1 du 16.2.2011

TP 45/2 van 11.3.2010

Bloemkool

Brassica oleracea L. Chou-fleur

TP 45/2 du 11.3.2010

TP 151/2 van 21.3.2007

Broccoli

Brassica oleracea L. Brocoli (à jets ou calabrais)

TP 151/2 du 21.3.2007

TP 54/2 van 1.12.2005

Spruitjes

Brassica oleracea L. Chou de Bruxelles

TP 54/2 du 1.12.2005

TP 65/1 van 25.3.2004

Koolrabi

Brassica oleracea L. Chou-rave

TP 65/1 du 25.3.2004

TP 48/3 van 16.2.2011

Savooiekool, wittekool en rode kool

Brassica oleracea L. Chou de Milan, chou blanc et chou rouge

TP 48/3 du 16.2.2011

TP 105/1 van 13.3.2008

Spitskool

Brassica rapa L. Choux de Chine

TP 105/1 du 13.3.2008

TP 76/2 van 21.3.2007

Paprika of Spaanse peper

Capsicum annuum L. Piment ou poivron

TP 76/2 du 21.3.2007

TP 118/2 van 1.12.2005

Krulandijvie en andijvie

Cichorium endivia L. Chicorée frisée et scarole

TP 118/2 du 1.12.2005

TP 172/2 van 1.12.2005

Cichorei voor de industrie

Cichorium intybus L. Chicorée industrielle

TP 172/2 du 1.12.2005

TP 173/1 van 25.3.2004

Witlof

Cichorium intybus L. Chicorée, endive (witloof)

TP 173/1 du 25.3.2004

TP 142/1 van 21.3.2007

Watermeloen

Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai

Pastèque

TP 142/1 du 21.3.2007

TP 104/2 van 21.3.2007

Meloen

Cucumis melo L. Melon

TP 104/2 du 21.3.2007

TP 61/2 van 13.3.2008

Komkommer en augurk

Cucumis sativus L. Concombre et cornichon

TP 61/2 du 13.3.2008

TP 119/1 van 25.3.2004

Courgette

Cucurbita pepo L. Courgette

TP 119/1 du 25.3.2004

TP 184/1 van 27.2.2013

Artisjok en kardoen

Cynara cardunculus L. Artichaut et cardon

TP 184/1 du 27.2.2013

TP 49/3 van 13.3.2008

Wortel en voederwortel

Daucus carota L. Carotte et carotte fourragère

TP 49/3 du 13.3.2008

TP 183/1 van 25.3.2004

Venkel

Foeniculum vulgare Mill.

Fenouil

TP 183/1 du 25.3.2004

TP 13/5 van 16.2.2011

Sla

Lactuca sativa L. Laitue

TP 13/5 du 16.2.2011

TP 44/4 rev. van 27.2.2013

Tomaat

Solanum lycopersicum L. Tomate

TP 44/4 rév. du 27.2.2013

TP 136/1 van 21.3.2007

Peterselie

Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill

Persil

TP 136/1 du 21.3.2007

TP 9/1 van 21.3.2007

Pronkboon

Phaseolus coccineus L. Haricot d'Espagne

TP 9/1 du 21.3.2007

TP 12/4 van 27.2.2013

Stamboon en stokboon

Phaseolus vulgaris L. Haricot nain et haricot à rames

TP 12/4 du 27.2.2013

TP 7/2 van 11.3.2010

Kreukzadige doperwt, rondzadige doperwt en peul

Pisum sativum L. (partim)

Pois ridé, pois rond et mange-tout

TP 7/2 du 11.3.2010

TP 64/2 van 27.2.2013

Radijs, rammenas

Raphanus sativus L. Radis, radis noir

TP 64/2 du 27.2.2013

TP 117/1 van 13.3.2008

Aubergine

Solanum melongena L. Aubergine

TP 117/1 du 13.3.2008

TP 55/5 van 27.2.2013

Spinazie

Spinacia oleracea L. Epinard

TP 55/5 du 27.2.2013

TP 75/2 van 21.3.2007

Veldsla

Valerianella locusta (L.) Laterr.

Mâche

TP 75/2 du 21.3.2007

TP Broadbean/1 van 25.3.2004

Tuinboon

Vicia faba L. (partim)

Fève

TP Broadbean /1 du 25.3.2004

TP 2/3 van 11.3.2010

Suikermaïs en pofmaïs

Zea mays L. (partim)

Maïs doux et maïs à éclater

TP 2/3 du 11.3.2010


Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de l'OCVV (www.cpvo.europa.eu).

Annexe II Liste des espèces devant être conformes aux principes directeurs de l'UPOV 1° Plantes agricoles

UPOV-richtsnoer

Gebruikelijk benaming

Wetenschappelijke benaming/ Nom scientifique

Nom commun

Principes directeurs de l'UPOV

TG/30/6 van 12.10.1990

Kruipend struisgras/heidestruisgras

Agrostis canina L. Agrostide des chiens

TG/30/6 du 12.10.1990

TG/30/6 van 12.10.1990

Gewoon struisgras

Agrostis capillaris L. Agrostide commune

TG/30/6 du 12.10.1990

TG/30/6 van 12.10.1990

Hoog struisgras

Agrostis gigantea Roth.

Agrostide géante

TG/30/6 du 12.10.1990

TG/30/6 van 12.10.1990

Wit struisgras

Agrostis stolonifera L. Agrostide stolonifère

TG/30/6 du 12.10.1990

TG/93/3 van 13.11.1985

Grondnoot

Arachis hypogea L. Arachide

TG/93/3 du 13.11.1985

TG/150/3 van 4.11.1994

Voederbiet

Beta vulgaris L. Betterave fourragère

TG/150/3 du 4.11.1994

TG/89/6 rev. van 4.4.2001 + 1.4.2009

Koolraap

Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.

Chou-navet ou rutabaga

TG/89/6 rév. du 4.4.2001 + 1.4.2009

TG/185/3 van 17.4.2002

Raapzaad

Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs

Navette

TG/185/3 du 17.4.2002

TG/180/3 van 4.4.2001

Paardengras

Bromus catharticus Vahl

Brome cathartique

TG/180/3 du 4.4.2001

TG/180/3 van 4.4.2001

Alaskadravik

Bromus sitchensis Trin.

Brome

TG/180/3 du 4.4.2001

TG/134/3 van 12.10.1990

Saffloer

Carthamus tinctorius L. Carthame

TG/134/3 du 12.10.1990

TG/31/8 van 17.4.2002

Kropaar

Dactylis glomerata L. Dactyle

TG/31/8 du 17.4.2002

TG/39/8 van 17.4.2002

Rietzwenkgras

Festuca arundinacea Schreber

Fétuque élevée

TG/39/8 du 17.4.2002

TG/39/8 van 17.4.2002

Beemdlangbloem

Festuca pratensis Huds.

Fétuque des prés

TG/39/8 du 17.4.2002

TG/243/1 van 9.4.2008

Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het geslacht Festuca met een soort van het geslacht Lolium

xFestulolium Asch. et Graebn.

Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium

TG/243/1 du 9.4.2008

TG/80/6 van 1.4.1998

Sojaboon

Glycine max (L.) Merrill

Fèves de soja

TG/80/6 du 1.4.1998

TG/88/6 van 4.4.2001

Katoen

Gossypium spp.

Coton

TG/88/6 du 4.4.2001

TG/193/1 van 9.4.2008

Kolklaver

Lotus corniculatus L. Lotier corniculé

TG/193/1 du 9.4.2008

TG/66/4 van 31.3.2004

Witte lupine

Lupinus albus L. Lupin blanc

TG/66/4 du 31.3.2004

TG/66/4 van 31.3.2004

Blauwe lupine

Lupinus angustifolius L. Lupin à feuilles étroites

TG/66/4 du 31.3.2004

TG/66/4 van 31.3.2004

Gele lupine

Lupinus luteus L. Lupin jaune

TG/66/4 du 31.3.2004

TG/6/5 van 6.4.2005

Luzerne

Medicago sativa L. Luzerne

TG/6/5 du 6.4.2005

TG/6/5 van 6.4.2005

Bonte luzerne

Medicago x varia T. Martyn

Luzerne bigarrée

TG/6/5 du 6.4.2005

TG/166/3 van 24.3.1999

Blauwmaanzaad

Papaver somniferum L. Pavot

TG/166/3 du 24.3.1999

TG/34/6 van 7.11.1984

Klein timotheegras

Phleum nodosum L. Fléole noueuse

TG/34/6 du 7.11.1984

TG/34/6 van 7.11.1984

Timotheegras

Phleum pratense L. Fléole

TG/34/6 du 7.11.1984

TG/33/6 van 12.10.1990

Veldbeemdgras

Poa pratensis L. Pâturin des prés

TG/33/6 du 12.10.1990

TG/178/3 van 4.4.2001

Bladrammenas

Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.

Radis oléifère

TG/178/3 du 4.4.2001

TG/179/3 van 4.4.2001

Gele mosterd

Sinapis alba L. Moutarde blanche

TG/179/3 du 4.4.2001

TG/122/3 van 6.10.1989

Sorgho

Sorghum bicolor (L.) Moench

Sorgho

TG/122/3 du 6.10.1989

TG/5/7 van 4.4.2001

Rode klaver

Trifolium pratense L. Trèfle violet

TG/5/7 du 4.4.2001

TG/38/7 van 9.4.2003

Witte klaver

Trifolium repens L. Trèfle blanc

TG/38/7 du 9.4.2003

TG/8/6 van 17.4.2002

Paardenboon/veldboon

Vicia faba L. Féverole

TG/8/6 du 17.4.2002

TG/32/7 van 20.3.2013

Voederwikke

Vicia sativa L. Vesce commune

TG/32/7 du 20.3.2013


2° Légumes

UPOV-richtsnoer

Gebruikelijk benaming

Wetenschappelijke benaming/ Nom scientifique

Nom commun

Principes directeurs de l'UPOV

TG/106/4 van 31.3.2004

Snijbiet

Beta vulgaris L. Poirée, bette à cardes

TG/106/4 du 31.3.2004

TG/37/10 van 4.4.2001

Meiraap/stoppel-knol

Brassica rapa L. Navet

TG/37/10 du 4.4.2001

TG/154/3 van 18.10.1996

Bladcichorei

Cichorium intybus L. Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne

TG/154/3 du 18.10.1996

TG/155/4rev. van 28.3.2007 + 1.4.2009

Pompoen

Cucurbita maxima Duchesne

Potiron

TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009

TG/62/6 van 24.3.1999

Rabarber

Rheum rhabarbarum L. Rhubarbe

TG/62/6 du 24.3.1999

TG/116/4 van 24.3.2010

Schorseneer

Scorzonera hispanica L. Scorsonère

TG/116/4 du 24.3.2010

TG/294/1 van 20.3.2013

Tomaatwortelstokken

Solanum lycopersicum L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner, Solanum lycopersicum L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.;

Solanum lycopersicum L. x Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg.

Porte-greffes de tomates

TG/294/1 du 20.3.2013


Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l'UPOV (www.upov.int).

Vu pour être annexés à l'arrêté ministériel du 13 mai 2014 modifiant les annexes Ire et II de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.

Bruxelles, le 13 mai 2014.

La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée de la Politique agricole, Mme C. FREMAULT

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