Arrêté Ministériel du 14 octobre 2015
publié le 16 novembre 2015
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Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variété

source
autorite flamande
numac
2015036329
pub.
16/11/2015
prom.
14/10/2015
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Document Qrcode

Numac : 2015036329

AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche


14 OCTOBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes


La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, notamment l'article 4, 2°, b) ;

Vu l' arrête du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, notamment l'article 4 ;

Vu l' arrêté du Gouvernement flamand du 26 septembre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 26/09/2008 pub. 28/10/2008 numac 2008036255 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, notamment l'article 9, § 2, alinéa premier, 1° et 2° ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 1er juillet 2015 ;

Vu la concertation entre les gouvernements régionaux et l'autorité fédérale du 18 juin 2015, sanctionnée par la Conférence interministérielle de Politique agricole du 17 août 2015 ;

Vu l'avis 57.878/1/V du Conseil d'Etat, donné le 28 août 2015, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Arrête :

Article 1er.L'annexe Ire à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, remplacée par l' arrêté ministériel du 23 avril 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 23/04/2014 pub. 04/06/2014 numac 2014035531 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variété fermer, est remplacée par l'annexe Ire, jointe au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe II au même arrêté, remplacée par l' arrêté ministériel du 23 avril 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 23/04/2014 pub. 04/06/2014 numac 2014035531 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variété fermer, est remplacée par l'annexe 2, jointe au présent arrêté.

Art. 3.Les annexes Ire et II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes en vigueur avant l'entrée en vigueur du présent arrêté restent d'application pour les examens entamés avant le 1er janvier 2016.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2016.

Bruxelles, le 14 octobre 2015.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe 1re à l'arrêté ministériel du 14 octobre 2015 modifiant les annexes Ire et II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe Ire à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe Ire. Liste des espèces devant être conformes aux protocoles d'examen de l'OCVV La présente annexe prévoit la transposition partielle de la Directive d'exécution 2014/105/CE de la Commission du 4 décembre 2014 modifiant les Directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 de la Directive 2002/53/CE du Conseil, respectivement l'article 7 de la Directive 2002/55/CE du Conseil concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. 1° espèces de plantes agricoles

nom scientifique

nom commun

protocole OCVV

Avena nuda L. avoine nue

TP 20/1 du 6.11.2003

Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch)

avoine

TP 20/1 du 6.11.2003

Brassica napus L.

colza

TP 36/2 du 16.11.2011

Canabis sativa L.

chanvre

TP 276/1 du 28.11.2012

Festuca filiformis Pourr.

fétuque ovine à feuilles menues

TP 67/1 du 23.6.2011

Festuca ovina L.

fétuque ovine

TP 67/1 du 23.6.2011

Festuca rubra L.

fétuque rouge

TP 67/1 du 23.6.2011

Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina

fétuque ovine durette

TP 67/1 du 23.6.2011

Helianthus annuus L.

tournesol

TP 81/1 du 31.10.2002

Hordeum vulgare L.

orge

TP 19/3 du 21.3.2012

Linum usitatissimum L.

lin textile/lin oléagineux

TP 57/2 du 19.3.2014

Lolium multiflorum Lam.

Ray-grass italien

TP 4/1 du 23.6.2011

Lolium perenne L. Ray-grass anglais

TP 4/1 du 23.6.2011

Lolium x boucheanum Kunth

ray-grass intermédiaire

TP 4/1 du 23.6.2011

Oryza sativa L.

riz

TP 16/2 du 21.3.2012

Pisum sativum L.

pois fourrager

TP 7/2 du 11.3.2010

Secale cereale L.

seigle

TP 58/1 du 31.10.2002

Solanum tuberosum L.

pomme de terre

TP 23/2 du 1.12.2005

Triticum aestivum L.

blé

TP 3/4 rev. 2 du 16.2.2011

Triticum durum Desf.

blé dur

TP 120/3 du 19.3.2014

x Triticosecale Wittm. ex A. Camus

hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale

TP 121/2 rev. 1 du 16.2.2011

Zea mays L.

maïs

TP 2/3 du 11.3.2010


2° légumes

nom scientifique

dénomination usuelle

protocole OCVV

Allium cepa L.(groupe Aggregatum)

échalote

TP 46/2 du 01/04/2009

Allium cepa L. (groupe Cepa)

oignon et échalion

TP 46/2 du 01/04/2009

Allium fistulosum L.

ciboule

TP 161/1 du 11.3.2010

Allium porrum L.

poireau

TP 85/2 du 01/04/2009

Allium sativum L.

ail

TP 162/1 du 25.3.2004

Allium schoenoprasum L.

ciboulette

TP 198/1 du 1.4.2009

Apium graveolens L.

céleri

TP 82/1 du 13.3.2008

Apium graveolens L.

céleri-rave

TP 74/1 du 13.3.2008

Asparagus officinalis L.

asperge

TP 130/2 du 16.2.2011

Beta vulgaris L.

betterave rouge, y compris Cheltenham beet

TP 60/1 du 1.4.2009

Brassica oleracea L.

chou frisé

TP 90/1 du 16.2.2011

Brassica oleracea L.

chou-fleur

TP 45/2 du 11.3.2010

Brassica oleracea L.

brocoli

TP 151/2 du 21.3.2007

Brassica oleracea L.

chou de Bruxelles

TP 54/2 du 1.12.2005

Brassica oleracea L.

chou-rave

TP 65/1 du 25.3.2004

Brassica oleracea L.

chou de Savoie, chou blanc et chou rouge

TP 48/3 du 16.2.2011

Brassica rapa L.

pak-choi

TP 105/1 du 13.3.2008

Capsicum annuum L.

piment ou poivron

TP 76/2 du 21.3.2007

Cichorium endivia L.

chicorée frisée et chicorée scarole

TP 118/3 du 19.3.2014

Cichorium intybus L.

chicorée industrielle

TP 172/2 du 1.12.2005

Cichorium intybus L.

chicorée

TP 173/1 du 25.3.2004

Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai

pastèque

TP 142/2 du 19.3.2014

Cucumis melo L.

melon

TP 104/2 du 21.3.2007

Cucumis sativus L.

concombre et cornichon

TP 61/2 du 13.3.2008

Cucurbita pepo L.

courgette

TP 119/2 du 19.3.2014

Cynara cardunculus L.

artichaut et cardon

TP 184/2 du 27.2.2013

Daucus carota L.

carotte et carotte fourragère

TP 49/3 du 13.3.2008

Foeniculum vulgare Mill.

fenouil-rave

TP 183/1 du 25.3.2004

Lactuca sativa L.

laitue

TP 13/5 du 16.2.2011

Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill

persil

TP 136/1 du 21.3.2007

Phaseolus coccineus L.

haricot d'Espagne

TP 9/1 du 21.3.2007

Phaseolus vulgaris L.

haricot nain et haricot à rames

TP 12/4 du 27.2.2013

Pisum sativum L. (partim)

pois ridé, pois rond et mange-tout

TP 7/2 du 11.3.2010

Raphanus sativus L.

radis/radis noir

TP 64/2 du 27.2.2013

Solanum lycopersicum L.

tomate

TP 44/4 rev. du 27.2.2013

Solanum lycopersicum L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.;

Solanum lycopersicum L. x Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg

système racinaire tomates

TP 294/1 du 19.3.2014

Solanum melongena L.

aubergine

TP 117/1 du 13.3.2008

Spinacia oleracea L.

épinard

TP 55/5 du 27.2.2013

Valerianella locusta (L.) Laterr.

mâche

TP 75/2 du 21.3.2007

Vicia faba L. (partim)

fève

TP Broadbean/1 du 25.03.2004

Zea mays L. (partim)

maïs doux et maïs à éclater

TP 2/3 du 11.3.2010


Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de l'Office communautaire des Variétés végétales (OCVV) (www.cpvo.europa.eu).

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 14 octobre 2015 modifiant les annexes Ire et II de l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Bruxelles, le 14 octobre 2015.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe 2 à l'arrêté ministériel du 14 octobre 2015 modifiant les annexes Ire et II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe II à l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe II. Listes des espèces devant être conformes aux principes directeurs d'examen de l'UPOV La présente annexe prévoit la transposition partielle de la Directive d'exécution 2014/105/CE de la Commission du 4 décembre 2014 modifiant les Directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 de la Directive 2002/53/CE du Conseil, respectivement l'article 7 de la Directive 2002/55/CE du Conseil concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. 1° espèces de plantes agricoles

dénomination scientifique

nom commun

principe directeur de l'UPOV

Agrostis canina L. agrostide canine/agrostide des chiens

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostis capillaris L.

agrostide tenue

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostis gigantea Roth.

agrostide géante

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostis stolonifera L.

agrostide stolonifère/agrostide traçante

TG/30/6 du 12.10.1990

Arachis hypogaea L.

arachide/cacahuète

TP 93/4 du 9.4.2014

Beta vulgaris L.

betterave fourragère

TG/150/3 du 4.11.1994

Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.

rutabaga

TG/89/6rev. du 04/04/2001 + 01/04/2009

Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs

navette

TP 185/3 du 17.4.2002

Bromus catharticus Vahl

brome

TP 180/3 du 4.4.2001

Bromus sitchensis Trin.

brome

TP 180/3 du 4.4.2001

Carthamus tinctorius L.

carthame

TG/134/3 du 12.10.1990

Dactylis glomerata L.

dactyle

TP 31/8 du 17.4.2002

Festuca arundinacea Schreb.

fétuque élevée

TP 39/8 du 17.4.2002

Festuca pratensis Huds.

fétuque des prés

TP 39/8 du 17.4.2002

x Festulolium Asch. et Graebn.

hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium

TP 243/1 du 9.4.2008

Glycine max (L.) Merr.

soja

TP 80/6 du 1.4.1998

Gossypium spp.

coton

TP 88/6 du 4.4.2001

Lotus corniculatus L

Lotier corniculé

TP 193/1 du 9.4.2008

Lupinus albus L.

lupin blanc

TP 66/4 du 31.3.2004

Lupinus angustifolius L.

lupin bleu

TP 66/4 du 31.3.2004

Lupinus luteus L.

lupin jaune

TP 66/4 du 31.3.2004

Medicago sativa L.

luzerne

TP 6/5 du 6.4.2005

Medicago x varia T. Martyn

luzerne bâtarde

TP 6/5 du 6.4.2005

Papaver somniferum L.

oeuillette

TP 166/4 du 9.4.2014

Phleum nodosum L.

petite fléole des prés

TG/34/6 du 7.11.1994

Phleum pratense L.

fléole des prés

TG/34/6 du 7.11.1994

Poa pratensis L.

pâturin des prés

TP 33/7 du 9.4.2014

Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.

radis oléifère

TP 178/3 du 4.4.2001

Sinapis alba L.

moutarde blanche

TP 179/3 du 4.4.2001

Sorghum bicolor (L.) Moench

sorgho

TG/122/3 du 6.10.1989

Trifolium pratense L.

trèfle violet

TP 5/7 du 4.4.2001

Trifolium repens L.

trèfle blanc

TP 38/7 du 9.4.2003

Vicia faba L.

fève à cheval/févérole

TP 8/6 du 17.4.2002

Vicia sativa L.

vesce commune

TP 32/7 du 20.3.2013


2° légumes

dénomination scientifique

dénomination usuelle

principe directeur de l'UPOV

Beta vulgaris L. betterave

TP 106/4 du 31.3.2004

Brassica rapa L.

navet de printemps, navet d'automne

TP 37/10 du 4.4.2001

Cichorium intybus L.

chicorée à larges feuilles

TG/154/3 du 18.10.1996

Cucurbita maxima Duchesne

potiron

TG/155/4rev. du 28/03/2007 + 01/04/2009

Rheum rhabarbarum L.

rhubarbe

TP 62/6 du 24.3.1999

Scorzonera hispanica L.

salsifis

TP 116/4 du 24.3.2010


Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) (www.upov.int).

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 14 octobre 2015 modifiant les annexes Ire et II de l' arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/04/2007 pub. 25/06/2007 numac 2007035762 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Bruxelles, le 14 octobre 2015.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE


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Publié le : 2015-11-

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