Arrêté Ministériel du 16 février 2000
publié le 16 mars 2000
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Arrêté ministériel portant nomination au stage à l'Orchestre national de Belgique

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services du premier ministre
numac
2000021116
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16/03/2000
prom.
16/02/2000
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16 FEVRIER 2000. - Arrêté ministériel portant nomination au stage à l'Orchestre national de Belgique


Le Ministre de la Recherche scientifique, Vu la loi du 22 avril 1958, portant statut de l'Orchestre national de Belgique, telle qu'elle a été modifiée, par la loi du 23 mai 1960, l'arrêté royal n° 267 du 31 décembre 1983 et par la loi programme du 22 décembre 1989;

Vu l'arrêté royal du 24 décembre 1966, portant statut administratif du personnel de l'Orchestre national de Belgique, tel qu'il a été modifié par l'arrêté royal du 1er février 1968;

Vu l' arrêté royal du 20 juillet 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 20/07/1999 pub. 27/07/1999 numac 1999021386 source services du premier ministre Arrêté royal fixant les attributions ministérielles en matière de politique scientifique, de culture et d'enseignement fermer fixant les attributions ministérielles en matière de politique scientifique, de culture et d'enseignement;

Sur la proposition du Conseil d'administration de l'Orchestre national de Belgique, Arrête :

Article 1er.M. Filip Suys est nommé au stage à l'Orchestre national de Belgique en qualité de violoniste-chef de pupitre, pour une période de six mois, avec effet au 1er janvier 2000.

Art. 2.Mme Sophie Causanschi est nommée au stage à l'Orchestre national de Belgique en qualité de violoniste-chef de pupitre, pour une période de six mois, avec effet au 1er janvier 2000.

Art. 3.Le Conseil d'administration de l'Orchestre national de Belgique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 février 2000.

R. DEMOTTE

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