Arrêté Ministériel du 16 février 2017
publié le 10 mai 2017
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Arrêté ministériel modifiant divers arrêtés du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce de semences de diverses espèces agricoles, en ce qui concerne la mention du numéro d'ordre attribué officiellement

source
region de bruxelles-capitale
numac
2017011972
pub.
10/05/2017
prom.
16/02/2017
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Document Qrcode

Numac : 2017011972

REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


16 FEVRIER 2017. - Arrêté ministériel modifiant divers arrêtés du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce de semences de diverses espèces agricoles, en ce qui concerne la mention du numéro d'ordre attribué officiellement sur l'étiquette officielle des emballages et sur le document d'accompagnement éventuel


La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l'Environnement et de l'Energie compétente pour la Politique agricole, Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux matières premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage, l'article 2, § 1er;

Vu l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 mai 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 03/05/2005 pub. 02/06/2005 numac 2005031184 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de BruxellesCapitale relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères fermer relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères, l'article 19;

Vu l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006031470 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 26/10/2006 numac 2006031468 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 09/11/2006 numac 2006031467 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale partant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 23/10/2006 numac 2006031469 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle fermer portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales, l'article 18;

Vu l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006031470 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 26/10/2006 numac 2006031468 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 09/11/2006 numac 2006031467 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale partant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 23/10/2006 numac 2006031469 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle fermer portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles, l'article 16;

Vu l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006031470 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 26/10/2006 numac 2006031468 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 09/11/2006 numac 2006031467 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale partant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 23/10/2006 numac 2006031469 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle fermer portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle, l'article 14;

Vu l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006031470 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 26/10/2006 numac 2006031468 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 09/11/2006 numac 2006031467 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale partant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 23/10/2006 numac 2006031469 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle fermer portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres, l'article 16;

Vu la concertation entre les régions et les autorités fédérales du 13 juillet 2016, approuvée en date du 2 août 2016;

Vu le test genre réalisé le 28 juin 2016;

Vu l'avis n° 60.193/3du Conseil d'Etat, donné le 31 octobre 2016, par application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Arrête :

Article 1er.Le présent arrêté transpose partiellement la directive d'exécution 2016/317/UE de la Commission du 3 mars 2016 modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/54/CE, 2002/55/CE, 2002/56/CE et 2002/57/CE du Conseil en ce qui concerne l'étiquette officielle des emballages de semences.

Art. 2.§ 1er. A l'annexe IV de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 mai 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 03/05/2005 pub. 02/06/2005 numac 2005031184 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de BruxellesCapitale relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères fermer relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères, les modifications suivantes sont apportées : 1° Dans la section A, I, a), il est inséré un 2/1.rédigé comme suit : « 2/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; 2° Dans la section A, I, b), il est inséré un point 3/1.rédigé comme suit : « 3/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; 3° Dans la section A, I, c), il est inséré un point 2/1.rédigé comme suit : « 2/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; § 2. A l'annexe V du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : 1° Dans la section A, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; 2° Dans la section C, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. ».

Art. 3.§ 1er. A l'annexe IV de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006031470 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 26/10/2006 numac 2006031468 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 09/11/2006 numac 2006031467 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale partant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 23/10/2006 numac 2006031469 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle fermer portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales, les modifications suivantes sont apportées : 1° Dans la section A, a), il est inséré un 2/1.rédigé comme suit : « 2/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; 2° Dans la section A, b), il est inséré un 2/1.rédigé comme suit : « 2/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; § 2. A l'annexe V du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : 1° Dans la section A, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; 2° Dans la section C, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. ».

Art. 4.§ 1er. A l'annexe III de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006031470 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 26/10/2006 numac 2006031468 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 09/11/2006 numac 2006031467 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale partant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 23/10/2006 numac 2006031469 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle fermer portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles, les modifications suivantes sont apportées : Dans la section A, a), il est inséré un 2/1. rédigé comme suit : « 2/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; § 2. A l'annexe IV du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : 1° Dans la section A, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; 2° Dans la section C, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. ».

Art. 5.§ 1er. A l'annexe IV de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006031470 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 26/10/2006 numac 2006031468 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 09/11/2006 numac 2006031467 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale partant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 23/10/2006 numac 2006031469 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle fermer portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle, les modifications suivantes sont apportées : Dans la section A, I, il est inséré un 2/1. rédigé comme suit : « 2/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; § 2. A l'annexe V du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : 1° Dans la section A, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; 2° Dans la section C, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. ».

Art. 6.§ 1er. A l'annexe IV de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006031470 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de betteraves de variétés agricoles type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 26/10/2006 numac 2006031468 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 09/11/2006 numac 2006031467 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale partant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 31/08/2006 pub. 23/10/2006 numac 2006031469 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle fermer portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres, les modifications suivantes sont apportées : 1° Dans la section A, a), il est inséré un 2/1.rédigé comme suit : « 2/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; 2° Dans la section A, c), il est inséré un 3/1.rédigé comme suit : « 3/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; § 2. A l'annexe V du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : 1° Dans la section A, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. »; 2° Dans la section C, il est inséré un 1/1.rédigé comme suit : « 1/1. Numéro d'ordre attribué officiellement. ».

Art. 7.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er avril 2017.

Bruxelles, le 16 février 2017.

La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l'Environnement et de l'Energie compétente pour la Politique agricole, C. FREMAULT


debut


Publié le : 2017-05-

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