16 JUILLET 2015. - Arrêté ministériel portant nomination, renouvellement de mandat et démission de membres de commissions de surveillance

Le Ministre de la Justice, Vu la Constitution, les articles 37 et 108;

Vu l'arrêté royal du 21 mai 1965 portant règlement général des établissements pénitentiaires, l'article 138quinquies, inséré par l'arrêté royal du 4 avril 2003 et modifié par l'arrêté royal du 29 septembre 2005, et l'article 138decies, inséré par l'arrêté royal du 4 avril 2003 et remplacé par l'arrêté royal du 29 septembre 2005;

Vu la proposition de la commission de surveillance auprès des prisons de Wortel, Hoogstraten et Tilburg du 12 janvier 2015;

Vu la proposition de la commission de surveillance auprès de la prison de Leuze-en-Hainaut du 15 février 2015;

Vu la proposition de la commission de surveillance auprès de la prison de Saint-Gilles du 25 mai 2015;

Vu la proposition du Conseil central de Surveillance pénitentiaire du 25 juin 2015, Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres de la Commission de surveillance : Auprès de la prison d'Anvers : -Mme Lieve Lagae (membre); - M. Falke Van der Schueren (membre avocat);

Auprès de la prison d'Arlon : - M. Eric Alardeau (membre médecin); - Mme Laure Beaumont (membre); - M. Fernand Lejeune (membre médecin); - M. André Monhonval (membre magistrat); - Mme Bernadette Toussaint (membre); - M. Jean-Marie Wilmotte (membre);

Auprès des prisons de Bruges et Ruiselede : - Mme Daphné Florequin (membre avocat); - M. Robert Servaes (membre); - Mme Anne van Iseghem (membre);

Auprès de la prison de Forest-Berkendael : - Mme Gisèle Stuyck (membre avocat);

Auprès de la prison de Gand : - Mme. Rebecca Deruiter (membre); - M. Vincent Eechaudt (membre); - M. Luc Heyerick (membre); - Mme Griet Van den Berghe (membre);

Auprès de la prison de Hasselt : - M. Bart Derison (membre); - Mme Marleen Hus (membre);

Auprès de la prison d'Ypres : - M. Sylvain Colaert (membre avocat);

Auprès de la prison d'Ittre : - Mme Charlotte Crucifix (membre avocat); - Mme Nicole Lacroix (membre); - M. Bernard Vercruysse (membre médecin);

Auprès de la prison de Lantin : - Mme Christine Deliège-Beauduin (membre);

Auprès des prisons de Louvain (prison centrale et prison secondaire) : - Mme Marina De Backer (membre); - Mme Vicky Rietjens (membre);

Auprès de la prison de Leuze-en-Hainaut : - Mme Annabel Dezwaene (membre); - Mme Dominique Anne Falys (membre); - M. Jean-Paul Favier (membre magistrat); - M. Hubert François (membre); - Mme Chantal Gerard (membre); - M. Jean-Claude Liénart (membre); - M. Dominique Wattiez (membre médecin);

Auprès de la prison de Marche-en-Famenne : - M. Jean-Pierre Dardenne (membre médecin);

Auprès de la prison de Mons : - M. André Godin (membre);

Auprès de la prison de Nivelles : - Mme Alexandra Fansen (membre); - Mme Arlette Vangoidsenhoven (membre);

Auprès de la prison d'Audenarde : - Mme Katelijne Wijnant (membre magistrat);

Auprès de l'établissement de défense sociale de Paifve : - Mme Brigitte Boulangé (membre); - Mme Sybilla Hick (membre médecin); - Mme Béatrice Poupart (membre magistrat);

Auprès de la prison de Saint-Hubert : - M. Xavier Guiot (membre avocat); - Mme Béatrice Maes (membre);

Auprès de la prison de Saint-Gilles : - Mme Lidwine Crosset (membre avocat); - M. Samuel Degrez (membre avocat); - Mme Stéphanie Deladrière (membre avocat); - Mme An-Sofie Vanhouche (membre);

Auprès de la prison de Tongres : - Mme Marleen Hus (membre);

Auprès de la prison de Tournai : - Mme Marjorie Coussé (membre); - M. Alain Doutreligne (membre);

Auprès des prisons de Wortel, Hoogstraten et Tilburg : - Mme Tatiana Kazadi Tshikala (membre).

Art. 2.Le mandat de membre à la Commission de surveillance est renouvelé : Auprès des prisons de Bruges et Ruiselede : - M. Piet Baes (membre); - M. Joseph Boute (membre); - M. Francis Decoster (membre); - M. Stijn Leliaert (membre avocat); - Mme Delphine Vanhaelemeesch (membre); - M. Norbert Verleyen (membre médecin);

Auprès de la prison de Hasselt : - M. Jan Coch (membre avocat);

Auprès des prisons de Louvain (prison centrale et prison secondaire) : - Mme Martine Dams (membre magistrat);

Auprès de la prison de Malines : - M. André Van Praet (membre);

Auprès de la prison d'Audenarde : - M. Paul Limpens (membre magistrat); - Mme Marleen Rogiers (membre);

Auprès de la prison de Saint-Hubert : - M. Georges Jaumin (membre); - M. Yves Scieur (membre magistrat);

Auprès de la prison de Saint-Gilles : - Mme Marie-Françoise Rigaux (membre magistrat);

Auprès de la prison de Turnhout : - M. Stijn Mannaert (membre magistrat).

Art. 3.Est désigné en qualité de président ou vice-président de la Commission de surveillance : Auprès de la prison d'Arlon : - Mme. Bernadette Toussaint (présidente);

Auprès des prisons de Bruges et Ruiselede : - M. Francis Decoster (vice-président);

Auprès de la prison de Forest-Berkendael : - M. Denis Bosquet (président); - Mme Clotilde Nyssens (vice-présidente);

Auprès de la prison de Leuze-en-Hainaut : - M. Jean-Claude Liénart (président);

Auprès de la prison de Malines : - M. André Van Praet (président);

Auprès de la prison de Namur : - Mme Géraldine Wiame (présidente);

Auprès de la prison de Saint-Gilles : - Mme Olivia Nederlandt (vice-présidente).

Art. 4.Est désigné en qualité de secrétaire de la Commission de surveillance : Auprès de la prison de Leuze-en-Hainaut : - Mme Fanny Denayer, à partir du 14 février 2015;

Auprès de la prison de Saint-Gilles : - Mme Clara Vanquekelberghe, à partir du 7 avril 2015;

Auprès des prisons de Wortel, Hoogstraten en Tilburg : - M. Jozef Thys, à partir du 12 janvier 2015.

Art. 5.Démission est accordée au sein de la Commission de surveillance : Auprès de la prison de Gand à : - Mme Lieve De Buck (membre magistrat); - Mme Stephanie Gryson (secrétaire);

Auprès de la prison d'Ittre à : - M. Youri Caels (membre); - Mme Jacqueline De Kerchove (membre);

Auprès de la prison de Lantin à : - M. Jean-Marie Delhaise (membre);

Auprès des prisons de Louvain (prison centrale et prison secondaire) : - Mme Anne Bailleux (membre); - Mme Tine Vercruysse (membre avocat);

Auprès de la prison de Mons à : - M. Salim Jarjoura (membre médecin);

Auprès de la prison de Nivelles à : - M. Marc Van Beneden (membre);

Auprès de l'établissement de défense sociale de Paifve à : - Mme Aurélie Blanchard (secrétaire); - Mme Raymonde Pandini (membre);

Auprès de la prison de Saint-Hubert à : - M. Pierre Massart (membre); - Mme Monique Spitaels (membre);

Auprès de la prison de Tournai à : - Mme Coralie Vantomme (membre);

Auprès de la prison de Turnhout à : - M. Frans Sneyers (membre); - M. Hugo Van den Broeck (secrétaire).

Bruxelles, le 16 juillet 2015.

Le Ministre de la Justice, K. GEENS