Arrêté Ministériel du 18 décembre 2015
publié le 19 janvier 2016
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Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'

source
region de bruxelles-capitale
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2015031886
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19/01/2016
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Numac : 2015031886

REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


18 DECEMBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes


La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l'Environnement et de l'Energie compétente pour la Politique agricole, Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, l'article 8, deuxième paragraphe, 1° et 2° ;

Vu l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes, modifié en ses annexes Ire et II par l'arrêté ministériel du 13 mai 2014;

Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité fédérale en date du 16 juillet 2015;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 15 octobre 2015;

Vu l'avis 58.437/3 du Conseil d'Etat, donné le 4 décembre 2015, en application de l'article 84, paragraphe premier, alinéa premier, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant la loi du 11 juillet 1969 relative aux matières premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage, l'article 2, paragraphe premier, Considérant l'ordonnance du 29 mars 2012 portant intégration de la dimension de genre dans les lignes politiques de la Région de Bruxelles-Capitale, l'article 3, 2;

Considérant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 24 avril 2014 portant exécution de l'ordonnance du 29 mars 2012 portant intégration de la dimension de genre dans les lignes politiques de la Région de Bruxelles-Capitale, l'article 13, Arrête :

Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive d'exécution 2014/105/UE de la Commission du 4 décembre 2014 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application des articles 7 des directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les caractère minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.

Art. 2.Dans l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes : 1° l'annexe I est remplacée par l'annexe I jointe au présent arrêté;2° l'annexe II est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté.

Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant le 1er janvier 2016, seront valables les annexes de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes, telles que remplacées par arrêté ministériel du 13 mai 2014, et ce, par dérogation à l'article 2.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2016.

Bruxelles, le 18 décembre 2015.

La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l'Environnement et de l'Energie compétente pour la Politique agricole, Mme C. FREMAULT

Annexe I Liste des espèces devant être conformes aux principes directeurs de l'OCVV 1° Plantes agricoles

Protocole de l'OCVV

Nom commun

Nom scientifique - Wetenschappelijke benaming

Gebruikelijk benaming

CBP-Protocol

TP 20/1 du 6.11.2003

Avoine nue

Avena nuda L. Naakte haver

TP 20/1 van 6.11.2003

TP 20/1 du 6.11.2003

Avoine cultivée et avoine byzantine

Avena sativa L. (met inbegrip van / y compris A. byzantina K. Koch)

Haver

TP 20/1 van 6.11.2003

TP 36/2 du 16.11.2011

Colza

Brassica napus L. Koolzaad

TP 36/2 van 16.11.2011

TP 276/1 du 28.11.2012

Chanvre

Cannabis sativa L. Hennep

TP 276/1 van 28.11.2012

TP 67/1 du 23.6.2011

Fétuque ovine à feuilles menues

Festuca filiformis Pourr.

Fijnbladig schapengras

TP 67/1 van 23.6.2011

TP 67/1 du 23.6.2011

Fétuque ovine

Festuca ovina L. Schapengras

TP 67/1 van 23.6.2011

TP 67/1 du 23.6.2011

Fétuque rouge

Festuca rubra L. Roodzwenkgras

TP 67/1 van 23.6.2011

TP 67/1 du 23.6.2011

Fétuque ovine durette

Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina

Hardzwenkgras

TP 67/1 van 23.6.2011

TP 81/1 du 31.10.2002

Tournesol

Helianthus annuus L. Zonnebloem

TP 81/1 van 31.10.2002

TP 19/3 du 21.3.2012

Orge

Hordeum vulgare L. Gerst

TP 19/3 van 21.3.2012

TP 57/2 du 19.3.2014

Lin textile / Lin oléagineux

Linum usitatissimum L. Vlas / Lijnzaad

TP 57/2 van 19.3.2014

TP 4/1 du 23.6.2011

Ray-grass italien

Lolium multiflorum Lam.

Italiaans raaigras

TP 4/1 van 23.6.2011

TP 4/1 du 23.6.2011

Ray-grass anglais

Lolium perenne L. Engels raaigras

TP 4/1 van 23.6.2011

TP 4/1 du 23.6.2011

Ray-grass intermédiaire

Lolium x boucheanum Kunth

Gekruist raaigras

TP 4/1 van 23.6.2011

TP 16/2 du 21.3.2012

Riz

Oryza sativa L. Rijst

TP 16/2 van 21.3.2012

TP 7/2 du 11.3.2010

Pois fourrager

Pisum sativum L. Voedererwt

TP 7/2 van 11.3.2010

TP 58/1 du 31.10.2002

Seigle

Secale cereale L. Rogge

TP 58/1 van 31.10.2002

TP 23/2 du 1.12.2005

Pomme de terre

Solanum tuberosum L. Aardappel

TP 23/2 van 1.12.2005

TP 3/4rev. 2 du 16.2.2011

Blé

Triticum aestivum L. Tarwe

TP 3/4rev. 2 van 16.2.2011

TP 120/3 du 19.3.2014

Blé dur

Triticum durum Desf.

Harde tarwe (durum)

TP 120/3 van 19.3.2014

TP 121/2 rév. 1 du 16.2.2011

Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale

xTricosecale Wittm. ex A. Camus

Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het geslacht Triticum met een soort van het geslacht Secale

TP 121/2 rev. 1 van 16.2.2011

TP 2/3 du 11.3.2010

Maïs

Zea mays L. Maïs

TP 2/3 van 11.3.2010


2° Légumes

Protocole de l'OCVV

Nom commun

Nom scientifique - Wetenschappelijke benaming

Gebruikelijk benaming

CBP-Protocol

TP 46/2 du 1.4.2009

Echalote

Allium cepa L. (groupe Aggregatum groep)

Sjalot

TP 46/2 van 1.4.2009

TP 46/2 du 1.4.2009

Oignon et échalion

Allium cepa L. (groupe Cepa groep)

Ui en echalion

TP 46/2 van 1.4.2009

TP 161/1 du 11.3.2010

Ciboule

Allium fistulosum L. Stengelui

TP 161/1 van 11.3.2010

TP 85/2 du 1.4.2009

Poireau

Allium porrum L. Prei

TP 85/2 van 1.4.2009

TP 162/1 du 25.3.2004

Ail

Allium sativum L. Knoflook

TP 162/1 van 25.3.2004

TP 198/1 du 1.4.2009

Ciboulette

Allium schoenoprasum L. Bieslook

TP 198/1 van 1.4.2009

TP 82/1 du 13.3.2008

Céleri

Apium graveolens L. Selderij

TP 82/1 van 13.3.2008

TP 74/1 du 13.3.2008

Céleri-rave

Apium graveolens L. Knolselderij

TP 74/1 van 13.3.2008

TP 130/2 du 16.2.2011

Asperge

Asparagus officinalis L. Asperge

TP 130/2 van 16.2.2011

TP 60/1 du 1.4.2009

Betterave rouge, y compris Cheltenham beet

Beta vulgaris L. Rode biet, inclusief Cheltenham beet

TP 60/1 van 1.4.2009

TP 90/1 du 16.2.2011

Chou frisé

Brassica oleracea L. Boerenkool

TP 90/1 van 16.2.2011

TP 45/2 du 11.3.2010

Chou-fleur

Brassica oleracea L. Bloemkool

TP 45/2 van 11.3.2010

TP 151/2 du 21.3.2007

Brocoli (à jets ou calabrais)

Brassica oleracea L. Broccoli

TP 151/2 van 21.3.2007

TP 54/2 du 1.12.2005

Chou de Bruxelles

Brassica oleracea L. Spruitkool

TP 54/2 van 1.12.2005

TP 65/1 du 25.3.2004

Chou-rave

Brassica oleracea L. Koolrabi

TP 65/1 van 25.3.2004

TP 48/3 du 16.2.2011

Chou de Milan, chou blanc et chou rouge

Brassica oleracea L. Savooiekool, wittekool en rode kool

TP 48/3 van 16.2.2011

TP 105/1 du 13.3.2008

Chou de Chine

Brassica rapa L. Paksoi

TP 105/1 van 13.3.2008

TP 76/2 du 21.3.2007

Piment ou poivron

Capsicum annuum L. Paprika of Spaanse peper

TP 76/2 van 21.3.2007

TP 118/3 du 19.3.2014

Chicorée frisée et scarole

Cichorium endivia L. Krulandijvie en andijvie

TP 118/3 van 19.3.2014

TP 172/2 du 1.12.2005

Chicorée industrielle

Cichorium intybus L. Cichorei voor de industrie

TP 172/2 van 1.12.2005

TP 173/1 du 25.3.2004

Chicorée, endive (witloof)

Cichorium intybus L. Witlof

TP 173/1 van 25.3.2004

TP 142/2 du 19.3.2014

Pastèque

Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai

Watermeloen

TP 142/2 van 19.3.2014

TP 104/2 du 21.3.2007

Melon

Cucumis melo L. Meloen

TP 104/2 van 21.3.2007

TP 61/2 du 13.3.2008

Concombre et cornichon

Cucumis sativus L. Komkommer en augurk

TP 61/2 van 13.3.2008

TP 119/1 rév. du 19.3.2014

Courgette

Cucurbita pepo L. Courgette

TP 119/1 rev. van 19.3.2014

TP 184/1 du 27.2.2013

Artichaut et cardon

Cynara cardunculus L. Artisjok en kardoen

TP 184/1 van 27.2.2013

TP 49/3 du 13.3.2008

Carotte et carotte fourragère

Daucus carota L. Wortel en voederwortel

TP 49/3 van 13.3.2008

TP 183/1 du 25.3.2004

Fenouil

Foeniculum vulgare Mill.

Knolvenkel

TP 183/1 van 25.3.2004

TP 13/5 du 16.2.2011

Laitue

Lactuca sativa L. Sla

TP 13/5 van 16.2.2011

TP 136/1 du 21.3.2007

Persil

Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill

Peterselie

TP 136/1 van 21.3.2007

TP 9/1 du 21.3.2007

Haricot d'Espagne

Phaseolus coccineus L. Pronkboon

TP 9/1 van 21.3.2007

TP 12/4 du 27.2.2013

Haricot nain et haricot à rames

Phaseolus vulgaris L. Stamboon en stokboon

TP 12/4 van 27.2.2013

TP 7/2 du 11.3.2010

Pois ridé, pois rond et mange-tout

Pisum sativum L. (partim)

Kreukzadige doperwt, rondzadige doperwt en peul

TP 7/2 van 11.3.2010

TP 64/2 du 27.2.2013

Radis, radis noir

Raphanus sativus L. Radijs, rammenas

TP 64/2 van 27.2.2013

TP 44/4 rév. du 27.2.2013

Tomate

Solanum lycopersicum L. Tomaat

TP 44/4 rev. van 27.2.2013

TP/294/1 du 19.3.2014

Porte-greffes de tomates

Solanum lycopersicum L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner, Solanum lycopersicum L. x Solanum peruvianum (L.) Mill. ;

Solanum lycopersicum L. x Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg.

Tomaatwortelstokken

TP/294/1 van 19.3.2014

TP 117/1 du 13.3.2008

Aubergine

Solanum melongena L. Aubergine

TP 117/1 van 13.3.2008

TP 55/5 du 27.2.2013

Epinard

Spinacia oleracea L. Spinazie

TP 55/5 van 27.2.2013

TP 75/2 du 21.3.2007

Mâche

Valerianella locusta (L.) Laterr.

Veldsla

TP 75/2 van 21.3.2007

TP Broadbean /1 du 25.3.2004

Fève

Vicia faba L. (partim)

Tuinboon

TP Broadbean/1 van 25.3.2004

TP 2/3 du 11.3.2010

Maïs doux et maïs à éclater

Zea mays L. (partim)

Suikermaïs en pofmaïs

TP 2/3 van 11.3.2010


Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de l'OCVV (www.cpvo.europa.eu).

Annexe II Liste des espèces devant être conformes aux principes directeurs de l'UPOV 1° Plantes agricoles

Principes directeurs de l'UPOV

Nom commun

Nom scientifique - Wetenschappelijke benaming

Gebruikelijk benaming

UPOV-richtsnoer

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostide des chiens

Agrostis canina L. Kruipend struisgras / Moerasstruisgras

TG/30/6 van 12.10.1990

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostide commune

Agrostis capillaris L. Gewoon struisgras

TG/30/6 van 12.10.1990

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostide géante

Agrostis gigantea Roth.

Hoog struisgras

TG/30/6 van 12.10.1990

TG/30/6 du 12.10.1990

Agrostide stolonifère

Agrostis stolonifera L. Fioringras/Wit struisgras

TG/30/6 van 12.10.1990

TG/93/4 du 9.4.2014

Arachide

Arachis hypogea L. Grondnoot/pinda

TG/93/4 van 9.4.2014

TG/150/3 du 4.11.1994

Betterave fourragère

Beta vulgaris L. Voederbiet

TG/150/3 van 4.11.1994

TG/89/6 rév. du 4.4.2001 + 1.4.2009

Chou-navet ou rutabaga

Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.

Koolraap

TG/89/6 rev. van 4.4.2001 + 1.4.2009

TG/185/3 du 17.4.2002

Navette

Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs

Raapzaad

TG/185/3 van 17.4.2002

TG/180/3 du 4.4.2001

Brome cathartique

Bromus catharticus Vahl

Paardengras

TG/180/3 van 4.4.2001

TG/180/3 du 4.4.2001

Brome

Bromus sitchensis Trin.

Alaskadravik

TG/180/3 van 4.4.2001

TG/134/3 du 12.10.1990

Carthame

Carthamus tinctorius L. Saffloer

TG/134/3 van 12.10.1990

TG/31/8 du 17.4.2002

Dactyle

Dactylis glomerata L. Kropaar

TG/31/8 van 17.4.2002

TG/39/8 du 17.4.2002

Fétuque élevée

Festuca arundinacea Schreber

Rietzwenkgras

TG/39/8 van 17.4.2002

TG/39/8 du 17.4.2002

Fétuque des prés

Festuca pratensis Huds.

Beemdlangbloem

TG/39/8 van 17.4.2002

TG/243/1 du 9.4.2008

Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium

xFestulolium Asch. et Graebn.

Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het geslacht Festuca met een soort van het geslacht Lolium

TG/243/1 van 9.4.2008

TG/80/6 du 1.4.1998

Fèves de soja

Glycine max (L.) Merrill

Sojaboon

TG/80/6 van 1.4.1998

TG/88/6 du 4.4.2001

Coton

Gossypium spp.

Katoen

TG/88/6 van 4.4.2001

TG/193/1 du 9.4.2008

Lotier corniculé

Lotus corniculatus L. Rolklaver

TG/193/1 van 9.4.2008

TG/66/4 du 31.3.2004

Lupin blanc

Lupinus albus L. Witte lupine

TG/66/4 van 31.3.2004

TG/66/4 du 31.3.2004

Lupin à feuilles étroites

Lupinus angustifolius L. Blauwe lupine

TG/66/4 van 31.3.2004

TG/66/4 du 31.3.2004

Lupin jaune

Lupinus luteus L. Gele lupine

TG/66/4 van 31.3.2004

TG/6/5 du 6.4.2005

Luzerne

Medicago sativa L. Luzerne

TG/6/5 van 6.4.2005

TG/6/5 du 6.4.2005

Luzerne bigarrée

Medicago x varia T. Martyn

Bonte luzerne

TG/6/5 van 6.4.2005

TG/166/4 du 9.4.2014

Pavot

Papaver somniferum L. Blauwmaanzaad

TG/166/4 van 9.4.2014

TG/34/6 du 7.11.1984

Fléole noueuse

Phleum nodosum L. Klein timotheegras

TG/34/6 van 7.11.1984

TG/34/6 du 7.11.1984

Fléole

Phleum pratense L. Timotheegras

TG/34/6 van 7.11.1984

TG/33/7 du 9.4.2014

Pâturin des prés

Poa pratensis L. Veldbeemdgras

TG/33/7 van 9.4.2014

TG/178/3 du 4.4.2001

Radis oléifère

Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.

Bladrammenas

TG/178/3 van 4.4.2001

TG/179/3 du 4.4.2001

Moutarde blanche

Sinapis alba L. Witte mosterd

TG/179/3 van 4.4.2001

TG/122/3 du 6.10.1989

Sorgho

Sorghum bicolor (L.) Moench

Sorgho

TG/122/3 van 6.10.1989

TG/5/7 du 4.4.2001

Trèfle violet

Trifolium pratense L. Rode klaver

TG/5/7 van 4.4.2001

TG/38/7 du 9.4.2003

Trèfle blanc

Trifolium repens L. Witte klaver

TG/38/7 van 9.4.2003

TG/8/6 du 17.4.2002

Féverole

Vicia faba L. Paardenboon / Veldboon

TG/8/6 van 17.4.2002

TG/32/7 du 20.3.2013

Vesce commune

Vicia sativa L. Voederwikke

TG/32/7 van 20.3.2013


2° Légumes

Principes directeurs de l'UPOV

Nom commun

Nom scientifique - Wetenschappelijke benaming

Gebruikelijk benaming

UPOV-richtsnoer

TG/106/4 du 31.3.2004

Poirée, bette à cardes

Beta vulgaris L. Snijbiet

TG/106/4 van 31.3.2004

TG/37/10 du 4.4.2001

Navet

Brassica rapa L. Meiraap / Stoppelknol

TG/37/10 van 4.4.2001

TG/154/3 du 18.10.1996

Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne

Cichorium intybus L. Bladcichorei

TG/154/3 van 18.10.1996

TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009

Potiron

Cucurbita maxima Duchesne

Pompoen

TG/155/4rev. van 28.3.2007 + 1.4.2009

TG/62/6 du 24.3.1999

Rhubarbe

Rheum rhabarbarum L. Rabarber

TG/62/6 van 24.3.1999

TG/116/4 du 24.3.2010

Scorsonère

Scorzonera hispanica L. Schorseneer

TG/116/4 van 24.3.2010


Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l'UPOV (www.upov.int).

Vu pour être annexés à l'arrêté ministériel du 18/12/2015 modifiant les annexes Ire et II de l' arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 21/06/2007 pub. 27/07/2007 numac 2007031309 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes fermer concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.

Bruxelles, le 18 décembre 2015.

La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l'Environnement et de l'Energie compétente pour la Politique agricole, Mme C. FREMAULT


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Publié le : 2016-01-

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