MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

18 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant désignation de membres du conseil pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne

Le Ministre de l'Enseignement supérieur, Vu l'article 15, § 1er, alinéa 4, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 1996 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil pédagogique, du conseil social, des conseils de catégorie et des conseils de département ainsi que les modalités de fonctionnement du conseil d'administration et du Collège de direction des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 portant règlement de son fonctionnement;

Sur proposition du Collège de direction, Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres effectifs du conseil pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne jusqu'au 14 septembre 2016 : 1° Mme Corine MATILLARD (directrice-présidente);2° M.Francis DELANAYE (directeur de catégorie); 3° M.Yves PILET (directeur de catégorie); 4° M.Jaymes BACART (directeur de catégorie); 5° M.Giovanni SUTERA (directeur de catégorie); 6° M.Michel DELHAXHE (membre extérieur); 7° M.Marc GUILLAUME (membre extérieur); 8° M.Jean-Pierre NOEL (membre extérieur).

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Bruxelles, le 18 octobre 2011.

J.-Cl. MARCOURT