19 JUILLET 2004. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agréation de médecins spécialistes en médecine légale

Le Ministre de la Santé publique, Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes, notamment l'article 3;

Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire, notamment l'article 1er, modifié par les arrêtés royaux du 22 juin 1993, 8 novembre 1995, 12 mars 1997, 11 avril 1999 et 15 octobre 2001;

Vu l'arrêté ministériel du 27 février 2002 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins, spécialistes, des maîtres de stage et des service de stage pour la spécialité de médecine légale, Arrête :

Article 1er.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de membres de la Chambre d'expression française des médecins spécialistes en médecine légale : 1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants : Dr BONBLED, Frédéric, Lasne; Dr SEMPOUX, Christine, Wezembeek-Oppem;

Dr LUCAS, Pierre, Awans;

Dr VAN KERKEM, Charles, Waterloo;

Dr QUIRINY, Jacqueline, Herstal;

Dr DAHIN, Bernadette, Chaudfontaine. 2° sur la proposition de leur association professionnelle, les médecins suivants : Dr BOXHO, Philippe, Herstal; Dr BEAUTHIER, Jean-Pol, Charleroi;

Dr DENGIS, Hélène, Sprimont;

Dr ABATI, Angélo, Sprimont;

Dr DE ROUCK, Jean-Claude, Saint-Gérard;

Dr DESOIGNIES, Jacques, Mons.

Art. 2.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de membres de la Chambre d'expression néerlandaise des médecins spécialistes en médecine légale : 1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants : Dr VAN DE VOORDE, Wim, Bekkevoort; Dr CASSIMAN, Jean-Jacques, Oud-Heverlee;

Dr PIETTE, Michel, Sint-Martens-Latem;

Dr DE LETTER, Els, Wachtebeke;

Dr JACOBS, Werner, Berchem;

Dr DE BOOSERE, Evy, Ingelmunster;

Dr MARICHAL, Mia, Borchtlombeek;

Dr ROMAN, Marcel, Sint-Denijs-Westrem. 2° sur la proposition de leur association professionnelle, les médecins suivants : Dr VAN VARENBERGH, Dirk, Ninove; Dr FLORE, Hubert, Brugge;

Dr VAN PARYS, Geert, Damme;

Dr DE MEYERE, Christel, Deurne;

Dr BOLT, Jan, Kruishoutem;

Dr TIMPERMAN, Jacques, Drongen;

Dr PASTIJN, Marc, Bonheiden;

Dr VERRESEN, Herman, Zwevegem.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2004.

Bruxelles, le 19 juillet 2004.

R. DEMOTTE