25 MAI 2004. - Arrêté ministériel fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire

Le Ministre de la Défense, Vu la loi du 30 juillet 1938Documents pertinents retrouvés type loi prom. 30/07/1938 pub. 24/10/2001 numac 2001000545 source ministere de l'interieur Loi concernant l'usage des langues à l'armée Traduction allemande fermer concernant l'usage des langues à l'armée, notamment l'article 12, alinéa 3, inséré par la loi du 2 août 2002;

Vu l'arrêté ministériel du 6 mai 2003 fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire;

Considérant que les matières fixées ci-après, par leur usage professionnel, nécessitent la connaissance et l'usage de l'anglais, Arrête :

Article 1er.Les matières suivantes peuvent être enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire : 1° à la faculté polytechnique : a) dans la quatrième année de formation : la matière MF401 « Turbomachines »;b) dans la quatrième année de formation : la matière MF402 « Aircraft performance »;c) dans la cinquième année de formation : la matière MF582 « Air mobility »;d) dans la cinquième année de formation : la matière MF583 « Gas turbine, engine modules and regulation »;2° à la faculté des sciences sociales et militaires : a) dans la quatrième année de formation : la matière MF931 « Aircraft propulsion »;b) dans la quatrième année de formation : la matière MF932 « Flight mechanics : aircraft performance and stability »;3° au candidat officier auxiliaire pilote : a) la matière DA010-22 « ATC Procedures »;b) la matière DA031-13 « Flight performance - Mass & Balance »;c) la matière DA032-13 « Flight performance Performance A & B »;d) la matière DA033-13 « Flight planning »;e) la matière DA070-13 « Operational procedures »;f) la matière DA080-22 « Flight mechanics : aircraft performance and stability »;g) la matière DA090-12 « Communications »;h) la matière CL000 « Aviation English ».

Art. 2.L'arrêté ministériel du 6 mai 2003 fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire, est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2004.

Bruxelles, le 25 mai 2004.

A. FLAHAUT