MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

25 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à la désignation des membres du jury pour l'élevage chevalin

Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-compétent pour la Politique agricole;

Vu la loi du 20 juin 1956Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/06/1956 pub. 25/05/2010 numac 2010000278 source service public federal interieur Loi relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture. - Coordination officieuse en langue allemande fermer relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture.

Vu l'arrêté royale du 10 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés;

Vu l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés? Arrête :

Article 1er.La commission pour l'expertise des étalons du « Cheval de Trait Belge » pour les saisons de monte de 2011 à et y compris 2013 est composée des juges officiels de la liste mentionnée ci-dessous.

La commission pour les concours officiels d'étalons du « Cheval de Trait Belge » de 2011 à et y compris 2013 est composée des juges officiels de la liste mentionnée ci-dessous.

La commission pour les concours officiels de juments du « Cheval de Trait Belge » de 2011 à et y compris 2013 est composée des juges officiels de la liste mentionnée ci-dessous.

M./H. BERDEN, Ludo, Alken M./H. CALLEBERT, Willy, Kortemark M./H. DE GREEFF, Theo, Elewijt M./H. DESMET, Marc, Drongen M./H. DEWEZ, Fernand, Belgrade M./H. LANGE, Alex, Vaux-Borset M./H. PREVOST, Alain, Ham-sur-Sambre M./H. VAN OLMEN, Theo, Arendonk

Art. 2.Le Ministre compétent pour la Politique agricole est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 25 novembre 2011.

B. CEREXHE