Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques

source: autorite flamande

numac: 2020044301

pub.: 18/01/2021

prom.: 26/11/2020

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AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche

26 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques

Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, l'article 4, 1°, remplacé par le décret du 26 avril 2019, et l'article 4, 2° ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, l'article 10, §§ 3 et 5, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 2015 ; - l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques, les articles 3, 4, 5, 6 et 7.

Formalité La formalité suivante est remplie : - Le 30 octobre 2020, il y a eu une concertation avec les régions et le groupe d'experts.

LA SECRETAIRE GENERALE DU DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ARRETE :

Article 1er.Dans le présent arrêté, on entend par l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 : l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.

Art. 2.La liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 4 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 1re au présent arrêté.

La liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 5 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 2 au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté prévoit l'exécution des règlements suivants : 1° le Règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91 ;2° le Règlement (CE) n° 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et le contrôle.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans la base de données visée à l'article 1er, 4°, de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017.

Art. 5.L'arrêté du secrétaire général du 27 novembre 2019 établissant les listes des niveaux 1er et 2 telles que fixées à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques est abrogé.

Bruxelles, le 26 novembre 2020.

La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ

Annexe 1re. Liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa premier Partie A - Légumes et herbes

culture

sous-groupe de cultures

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis jaune

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis rouge

Apium graveolus var. dulce - céleri-branche

vert

Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver

Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)

feuille

Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)

tige - rouge

Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)

tige - blanche

Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge

rond rouge

Brassica napus var. Napobrassica - rutabaga

Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave

mauve

Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave

blanc industrie

Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave

blanc frais

Brassica, espèces diverses - navet à couper

Cichorium endivia - scaroles

à feuilles larges automne

Cichorium endivia - scaroles

à feuilles larges serre/hâtif

Cichorium endivia - scaroles

à feuilles larges été

Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver

Cucumis sativus - concombre

cultures sous abri - automne

Cucumis sativus - concombre

cultures sous abri - printemps

Cucumis sativus - concombre

cultures sous abri - été

Cucurbita maxima - potiron

orange hokkaido

Cucurbita moschata - courges musquées

courge butternut

Lepidium sativum - cresson alénois

Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames

Haricot commun - vert

Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames

Haricot coco plat - vert

Raphanus sativus var. niger - Radis noir

Partie B - Cultures arables

Triticum spelta L. - Epeautre

Triticosecale - Triticale - Triticale hiver

Zea mays - maïs d'ensilage

très hâtif à hâtif

Zea mays - maïs d'ensilage

hâtif à mi-hâtif

Zea mays - maïs d'ensilage

mi-hâtif à mi-tardif

Zea mays - maïs d'ensilage

mi-tardif à très tardif

Zea mays L. - maïs à grain

hâtif

Zea mays L. - maïs à grain

tardif

Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 26 novembre 2020 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.

Bruxelles, le 26 novembre 2020.

La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ

Annexe 2. Liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa deux Partie A. Légumes et herbes

culture

sous-groupe de cultures

Allium ascalonicum - échalote

semis - rouge

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis blanc

Allium fistulosum - ciboule

blanc

Allium porrum - poireau

automne

Allium porrum - poireau

hiver

Allium porrum - poireau

été

Allium schoenoprasum - ciboulette

Anethum graveolens - aneth

Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. - cerfeuil

Apium graveolus var. rapaceum - céleri-rave

Apium graveolus var. secalinum - céleri (céleri ordinaire, céleri à couper)

autre

Asparagus officinalis - asperge

Beta vulgaris var. conditiva - betterave potagère, betterave rouge

longue

Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère)

ronde colorée (autre que rouge)

Borago officinalis - bourrache (borage ou bernagie)

Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan

automne

Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan

hiver

Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan

été

Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

tardif

Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

mi-hâtif

Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

hâtif

Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

hiver

Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager

chou frisé nain

Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager

chou frisé vert

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, brocoli à pomme

chou-fleur romanesco

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, brocoli à pomme

chou-fleur blanc

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool

chou-fleur coloré

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou de Chine

tardif

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou de Chine

hâtif

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc

choucroute

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc

automne

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc

été

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc

conservation

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

conservation

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

automne

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

été

Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli

automne

Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli

été

Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli

hâtif

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

conservation

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

automne

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

printemps

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

été

Brassica rapa var. rapifera - Navet

navet d'hiver - rouge

Brassica rapa var. rapifera - Navet

navet de printemps

Brassica rapa var. rapifera - Navet

navet d'automne - blanc

Brassica species - Asia-Greens

Capsicum annuumL. Piment