Arrêté Ministériel du 30 juin 2004
publié le 14 septembre 2004
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Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque »

source
service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
numac
2004022631
pub.
14/09/2004
prom.
30/06/2004
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https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
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30 JUIN 2004. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque »


Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15, modifié par la loi du 29 avril 1996;

Vu l' arrêté royal du 15 février 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/02/1999 pub. 25/03/1999 numac 1999022167 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux fermer relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 7;

Vu l' arrêté ministériel du 13 septembre 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 13/09/1999 pub. 31/03/2000 numac 1999022902 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque » fermer portant nomination des membres du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque »;

Vu l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 fixant la composition du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque »;

Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres pour la section « cardiologie non chirurgicale » du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque » : Dr Legrand, Victor, 4910 La Reid;

Dr Wijns, William, 1040 Bruxelles;

Dr Vanagt, Edgard, 2018 Antwerpen;

Dr Verbeet, Thierry, 1170 Bruxelles;

Dr Vrints, Christian, 2930 Brasschaat;

Dr Vanoverschelde, Jean-Louis, 1970 Wezembeek-Oppem;

Dr Vandervoort, Pieter, 3500 Hasselt;

Dr Unger, Philippe, 1180 Bruxelles.

Sont nommés membres pour la section « chirurgie cardiaque » du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque » : Dr Rodrigus, Inez, 2018 Antwerpen;

Dr Vannooten, Guido, 1703 Dilbeek;

Dr Kohl, Philippe, 4000 Liège;

Dr Van Kerrebrouck, Christiaan, 3600 Genk;

Dr Van Praet, Frank, 9310 Moorsel-Aalst;

Dr Desmet, Jean-Marie, 1410 Waterloo.

Art. 2.L' arrêté ministériel du 13 septembre 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 13/09/1999 pub. 31/03/2000 numac 1999022902 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque » fermer portant nomination des membres du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque » est abrogé.

Bruxelles, le 30 juin 2004.

R. DEMOTTE

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