Arrêté Ministériel du 30 juin 2004
publié le 14 septembre 2004
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Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né

source
service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
numac
2004022633
pub.
14/09/2004
prom.
30/06/2004
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
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30 JUIN 2004. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né


Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15, modifié par la loi du 29 avril 1996;

Vu l' arrêté royal du 15 février 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/02/1999 pub. 25/03/1999 numac 1999022167 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux fermer relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 7;

Vu l' arrêté ministériel du 7 juillet 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 07/07/1999 pub. 15/09/1999 numac 1999022773 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service pour la néonatologie intensive fermer portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de néonatologie intensive;

Vu l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 fixant la composition du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né, Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres pour la section « néonatologie » du Collège de médecins pour « la mère et le nouveau-né : Dr Charon, Anne, 6110 Montigny-le-Tilleul.

Dr Devlieger, Hugo, 3012 Leuven.

Dr Haumont, Dominique, 1180 Brussel.

Dr Langhendries, Jean-Paul, 4000 Rocourt.

Dr Van Reempts, Patrick, 3191 Hever.

Dr Vanhaesebrouck, Piet, 9690 Kluisbergen.

Dr Michel, Marianne, 1470 Bousval.

Dr Van Hauthem, Hilde, 1600 Sint-Pieters-Leeuw.

Sont nommés membres pour la section « maternité » du Collège de médecins pour « la mère et le nouveau-né » : Dr De Catte, Luc, 1850 Grimbergen.

Dr Foidart, Jean-Michel, 4870 Trooz.

Dr Hubinont, Corinne, 1180 Bruxelles.

Dr Kirckpatrick, Christine, 1050 Bruxelles.

Dr Temmerman, Marleen, 9160 Lokeren.

Dr Leleux, Dominique, 1180 Bruxelles.

Dr Van Assche, André, 3010 Kessel-Lo.

Dr Van Wiemeersch, Johan, 2018 Antwerpen.

Art. 2.L' arrêté ministériel du 10 juin 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 10/06/1999 pub. 15/09/1999 numac 1999022665 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie type arrêté ministériel prom. 10/06/1999 pub. 15/09/1999 numac 1999022666 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie type arrêté ministériel prom. 10/06/1999 pub. 15/09/1999 numac 1999022661 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins intensifs » type arrêté ministériel prom. 10/06/1999 pub. 15/09/1999 numac 1999022662 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la fonction « soins urgents spécialisés » fermer portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de néonatologie intensive est abrogé.

Bruxelles, le 30 juin 2004.

R. DEMOTTE

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