Arrêté Ministériel du 30 juin 2008
publié le 30 juillet 2008
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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né

source
service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
numac
2008024284
pub.
30/07/2008
prom.
30/06/2008
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT


30 JUIN 2008. - Arrêté ministériel modifiant l' arrêté ministériel du 30 juin 2004Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 30/06/2004 pub. 14/09/2004 numac 2004022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né type arrêté ministériel prom. 30/06/2004 pub. 14/09/2004 numac 2004022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel fixant la composition du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né fermer portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né


La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15, modifié par la loi du 29 avril 1996;

Vu l' arrêté royal du 15 février 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/02/1999 pub. 25/03/1999 numac 1999022167 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux fermer relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 7;

Vu l' arrêté ministériel du 7 juillet 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 07/07/1999 pub. 15/09/1999 numac 1999022773 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service pour la néonatologie intensive fermer portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de néonatologie intensive;

Vu l' arrêté ministériel du 30 juin 2004Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 30/06/2004 pub. 14/09/2004 numac 2004022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né type arrêté ministériel prom. 30/06/2004 pub. 14/09/2004 numac 2004022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel fixant la composition du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né fermer fixant la composition du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né;

Vu l' arrêté ministériel du 30 juin 2004Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 30/06/2004 pub. 14/09/2004 numac 2004022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né type arrêté ministériel prom. 30/06/2004 pub. 14/09/2004 numac 2004022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel fixant la composition du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né fermer portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né, Arrête : Article unique. Dans l' arrêté ministériel du 30 juin 2004Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 30/06/2004 pub. 14/09/2004 numac 2004022633 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né type arrêté ministériel prom. 30/06/2004 pub. 14/09/2004 numac 2004022632 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel fixant la composition du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né fermer portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né, les modifications suivantes sont apportées : Pour la section « néonatologie » du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né : « Dr Charon, Anne, 6110 Montigny-le Tilleul » remplacé par « Dr Lecart Chantal, 1654 Huizingen » « Dr Devlieger, Hugo, 3012 Leuven » remplacé par « Dr Rigo, Jacques, 4000 Liège » « Dr Vanhaesebrouck, Piet, 9690 Kluisbergen » remplacé par « Dr Cornette, Luc, 8000 Brugge » « Dr Michel, Marianne, 1470 Bousval » remplacé par « Dr Mathé, Carine, 1180 Bruxelles » Pour la section « maternité » du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né : « Dr De Catte, Luc, 1850 Grimbergen » remplacé par « Dr Page, Geert, 8970 Poperinge » « Dr Hubinont, Corinne, 1180 Bruxelles » remplacé par « Dr Bernard, Pierre, 1490 Court-Saint-Etienne » « Dr Kirkpatrick, Christine, 1050 Bruxelles » remplacé par « Dr Verougstraete, Anne, 1650 Beersel » « Dr Van Assche, André, 3010 Kessel-Lo » remplacé par « Dr Hanssens, Myriam, 3060 Bertem » - Les mandats des Drs Haumont, Dominique, Langhendries, Jean-Paul, Van Reempts, Patrick, Van Hauthem, Hilde, Foidart, Jean-Michel, Temmerman, Marleen, Leleux Dominique et Van Wiemeersch Johan sont reconduits pour six ans.

Bruxelles, le 30 juin 2008.

Mme L. ONKELINX

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