Arrêté Ministériel
publié le 24 avril 1998
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Conservation de la nature Un arrêté ministériel du 17 avril 1997 nomme membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales d'Ardenne septentrionale : MM. Dominique Champluvier, Bernard Clesse, Joseph Clesse, Ph Le mê

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ministere de la region wallonne
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1998027267
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24/04/1998
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Conservation de la nature Un arrêté ministériel du 17 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 10/06/1997 numac 1997002043 source ministere de la fonction publique Arrêté ministériel portant la répartition des emplois du cadre organique de la Régie des Bâtiments type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 17/07/1997 numac 1997016109 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique fermer nomme membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales d'Ardenne septentrionale : MM. Dominique Champluvier, Bernard Clesse, Joseph Clesse, Philippe Collas, Paul Demaret, Marc Deroanne, Pierre Gathy, Philippe Goffart, Olivier Guillitte, Jean Lambert, Louis Leclercq, Jean-Pierre Offergeld et Serge Rouxhet.

Le même arrêté nomme M. Marc Clignez président de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales d'Ardenne septentrionale.

Un arrêté ministériel du 17 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 10/06/1997 numac 1997002043 source ministere de la fonction publique Arrêté ministériel portant la répartition des emplois du cadre organique de la Régie des Bâtiments type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 17/07/1997 numac 1997016109 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique fermer nomme membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales de Lesse et Lomme : Mme Jacqueline Saintenoy-Simon et MM. Francis Bathy, Jacques Duvigneaud, Philippe Goffart, Pierre Limbourg, Jean Margot, Edmond Meurrens, Stéphane Tombeur et Daniel Tyteca.

Le même arrêté nomme M. Léon Woue président de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales de Lesse et Lomme.

Un arrêté ministériel du 17 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 10/06/1997 numac 1997002043 source ministere de la fonction publique Arrêté ministériel portant la répartition des emplois du cadre organique de la Régie des Bâtiments type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 17/07/1997 numac 1997016109 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique fermer nomme membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales mosanes : Mmes Catherine Hallet-Libois et Jacqueline Saintenoy-Simon et MM. Jean-Marie Bertrand, Ferdinand Delecour, Willy Delvingt, Bernard Dethier, André Galoux, Robert Lambert, Jean-Marie Malter, Jean Margot, André Smoos, Jean-Jacques Van Mol et Léon Woue.

Le même arrêté nomme M. Jacques Duvigneaud président de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales mosanes.

Un arrêté ministériel du 17 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 10/06/1997 numac 1997002043 source ministere de la fonction publique Arrêté ministériel portant la répartition des emplois du cadre organique de la Régie des Bâtiments type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 17/07/1997 numac 1997016109 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique fermer nomme membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales du Hainaut-Brabant wallon-Nord namurois : Mmes Arlette Dendal et Jacqueline Saintenoy-Simon et MM. Pierre Anrys, Jean-Marie Charlet, Pascal Colomb, Jean-Marie Delmotte, Emmanuel Druart, Jacques Duvigneaud, Jean-François Godeau, Christophe Remy, Daniel Voituron et Laurent Warge.

Le même arrêté nomme M. Pierre Rasmont président de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales du Hainaut-Brabant wallon-Nord namurois.

Un arrêté ministériel du 17 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 10/06/1997 numac 1997002043 source ministere de la fonction publique Arrêté ministériel portant la répartition des emplois du cadre organique de la Régie des Bâtiments type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 17/07/1997 numac 1997016109 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique fermer nomme membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales de Liège : MM. Vincent Beague, Serge Fetter, Paul Gailly, Jean-Louis Gathoye, Jean-François Hermanns, Jacques Lambinon, Yvon Leruth, Philippe Lucas, Eric Melin, Claude Puts et Luc Schmitz.

Le même arrêté nomme M. Philippe Destinay président de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales de Liège.

Un arrêté ministériel du 17 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 10/06/1997 numac 1997002043 source ministere de la fonction publique Arrêté ministériel portant la répartition des emplois du cadre organique de la Régie des Bâtiments type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 17/07/1997 numac 1997016109 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique fermer nomme membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales des Hautes-Fagnes : MM. Robert Collard, Jean-Marie Groulard, Etienne Juvigne, Siegfried Krings, Robert Lebeau, Roland Libois, Noël Magis, Charles Morant, Philippe Poswick, Rodolphe Schlesinger, René Schumacker, Maurice Streel et Franck Vassen.

Le même arrêté nomme M. Roger Herman président de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales des Hautes-Fagnes.

Un arrêté ministériel du 17 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 10/06/1997 numac 1997002043 source ministere de la fonction publique Arrêté ministériel portant la répartition des emplois du cadre organique de la Régie des Bâtiments type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 17/07/1997 numac 1997016109 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique fermer nomme membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales d'Ardenne centrale : Mmes Cécile Bolly, Chantal Hubert et Joëlle Huysecom et MM. Jean-Luc Duvivier de Fortemps, Luc Evrard, Jean-Claude Lebrun, Roland Libois, Bernard Overal, Martin Tanghe, Bernard Toussaint, Patrick Van der Smissen et Michel Wathelet.

Le même arrêté nomme M. Philippe Lebrun président de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales d'Ardenne centrale.

Un arrêté ministériel du 17 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 10/06/1997 numac 1997002043 source ministere de la fonction publique Arrêté ministériel portant la répartition des emplois du cadre organique de la Régie des Bâtiments type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 17/07/1997 numac 1997016109 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique fermer nomme membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales de Lorraine et d'Ardenne méridionale : Mme Chantal Hubert et MM. Dominique Champluvier, Marc Evrard, Jacques Fairon, Jean-Paul Herremans, Olivier Matgen, Bernard Overal, Pascal Pierre, Jean-Claude Renneson, Daniel Thoen et Yves Valenne.

Le même arrêté nomme M. Jean-Paul Jacob président de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales de Lorraine et d'Ardenne méridionale.

Un arrêté ministériel du 23 juillet 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 23/07/1997 pub. 22/08/1997 numac 1997012598 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 mai 1997 déterminant l'année de référence visée à l'article 3, § 8, alinéa 2 de l'arrêté royal du 5 février 1997 portant des mesures visant à promouvoir l'emploi dans le secteur non type arrêté ministériel prom. 23/07/1997 pub. 14/10/1997 numac 1997003550 source ministere des finances Arreté ministériel créant au sein de l'Administration de la T.V.A. de l'enregistrement et des domaines, une Unité centrale pour la coopération administrative internationale type arrêté ministériel prom. 23/07/1997 pub. 29/07/1997 numac 1997021215 source services du premier ministre Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 9 juillet 1997 fixant le cadre organique des Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles type arrêté ministériel prom. 23/07/1997 pub. 02/08/1997 numac 1997016208 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel déterminant le modèle de formulaire de renseignements en vue de l'obtention d'une assurance sociale en cas de faillite, pris en exécution de l'arrêté royal du 6 juillet 1997 portant exécution de l'arrêté royal du 18 novembre fermer complète l'article 1er de l' arrêté ministériel du 17 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 10/06/1997 numac 1997002043 source ministere de la fonction publique Arrêté ministériel portant la répartition des emplois du cadre organique de la Régie des Bâtiments type arrêté ministériel prom. 17/04/1997 pub. 17/07/1997 numac 1997016109 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 1995 portant instauration d'un régime d'aides en faveur des exploitants agricoles qui s'engagent à introduire ou à maintenir des méthodes de l'agriculture biologique fermer désignant les membres et le président de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles de Lesse et Lomme comme suit : Mme Renée Despy et MM. Alex Aniset, Lucien Gilles et Guy Jeanjot.

Un arrêté ministériel du 22 septembre 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203401 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale de Magery type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203398 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale de l'lle d'Androssart type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203402 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale de La Platinerie type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203396 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale de la Fagne Coirlet type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203395 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale du Thier Pirard fermer désigne la zone du marais de Douvrain en tant que zone humide d'intérêt biologique au sens de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 8 juin 1989.

Un arrêté ministériel du 20 janvier 1998 nomme M. Yvan Grollinger membre de la Commission consultative de gestion des réserves naturelles domaniales de Lesse et Lomme, en remplacement de M. Lucien Gilles.

Un arrêté ministériel du 19 février 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 19/02/1998 pub. 17/04/1998 numac 1998022122 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté ministériel portant nomination fermer modifie la composition du comité de gestion repris à l'article 3, § 2 de l' arrêté ministériel du 22 septembre 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203401 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale de Magery type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203398 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale de l'lle d'Androssart type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203402 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale de La Platinerie type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203396 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale de la Fagne Coirlet type arrêté ministériel prom. 22/09/1997 pub. 31/07/2009 numac 2009203395 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant création de la réserve naturelle domaniale du Thier Pirard fermer portant création de la zone humide d'intérêt biologique du Marais de Douvrain.

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