Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 81886 du 19 mars 2001 : Le colonel breveté d'état-major Jacques, Y., est déchargé le 14 mars 2001 de l'emploi de commandant de la province de . Le colonel breveté d'état-major Sana, J. est désigné le 14 mars 2001, en cumul de sa fonction (...)

source: ministere de la defense nationale

numac: 2001007098

pub.: 09/05/2001

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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 81886 du 19 mars 2001 : Le colonel breveté d'état-major Jacques, Y., est déchargé le 14 mars 2001 de l'emploi de commandant de la province de ****.

Le colonel breveté d'état-major Sana, J. est désigné le 14 mars 2001, en cumul de sa fonction actuelle, à l'emploi de commandant de la province de ****.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 81886 du 19 mars 2001 : Le colonel breveté d'état-major Jacques, Y., est déchargé le 14 mars 2001 de l'emploi de commandant de la province de **. Le colonel breveté d'état-major Sana, J. est désigné le 14 mars 2001, en cumul de sa fonction **(...)
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