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Arrêté Ministériel
publié le 14 décembre 2001

Banque-carrefour de la sécurité sociale Comité général de coordination. - Nomination Par arrêté ministériel du 30 novembre 2001, qui produit ses effets le 1 er septembre 2001, M. Theunis, F., est nommé membre suppléant du Comité gén

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ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
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2001022921
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14/12/2001
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Banque-carrefour de la sécurité sociale Comité général de coordination. - Nomination Par arrêté ministériel du 30 novembre 2001, qui produit ses effets le 1er septembre 2001, M. Theunis, F., est nommé membre suppléant du Comité général de coordination de la Banque-carrefour de la sécurité sociale, en tant que représentant des institutions publiques de sécurité sociale, en remplacement de M. Cornille, H., dont il achèvera le mandat.

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