Arrêté Ministériel
publié le 16 avril 2002
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Personnel Un arrêté ministériel du 25 février 2002 accorde à M. Pierre Franck, attaché, démission honorable de ses fonctions à la date du 1 er mai 2002. Un arrêté ministériel du 25 février 2002 accorde à M. Rudolphe Almer, premier attaché,

source
ministere wallon de l'equipement et des transports
numac
2002027344
pub.
16/04/2002
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS


Personnel Un arrêté ministériel du 25 février 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/02/2002 pub. 08/03/2002 numac 2002035327 source ministere de la communaute flamande Arrêté ministériel portant agrément de la procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage en l'an 2002 fermer accorde à M. Pierre Franck, attaché, démission honorable de ses fonctions à la date du 1er mai 2002.

Un arrêté ministériel du 25 février 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/02/2002 pub. 08/03/2002 numac 2002035327 source ministere de la communaute flamande Arrêté ministériel portant agrément de la procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage en l'an 2002 fermer accorde à M. Rudolphe Almer, premier attaché, démission honorable de ses fonctions à la date du 1er mai 2002.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^