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Arrêté Ministériel
publié le 08 novembre 2002

Eau Un arrêté ministériel du 27 septembre 2002 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société « Epur » sous l'appellation commerciale « Bio + 1-5 ». Cet agrément porte le numéro W2002/01/01/a. C

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ministere de la region wallonne
numac
2002028056
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08/11/2002
prom.
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Eau Un arrêté ministériel du 27 septembre 2002 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société « Epur » sous l'appellation commerciale « Bio + 1-5 ».

Cet agrément porte le numéro W2002/01/01/a.

Cet extrait est à ajouter à la liste déjà publiée dans le Moniteur belge du 23 octobre 2002, aux pages 48626 et suivantes.

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