Etaamb.openjustice.be
Arrêté Ministériel
publié le 17 février 2011

Eau Un arrêté ministériel du 24 janvier 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société E Un arrêté ministériel du 24 janvier 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par ext(...)

source
service public de wallonie
numac
2011200690
pub.
17/02/2011
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Un arrêté ministériel du 24 janvier 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale BioblocR 1-5 W01 pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/01/105/B. Un arrêté ministériel du 24 janvier 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale BioblocR 6-9 W01 pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/01/106/B. Un arrêté ministériel du 24 janvier 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale Bioplast RotoR 1-5 W01 pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/01/126/A. Un arrêté ministériel du 24 janvier 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale Biopur PlastR 1-5 W01 pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/01/127/A. Un arrêté ministériel du 24 janvier 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale Biopur PlastR 1-5 W01 pour une capacité de 60 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/01/122/B. Un arrêté ministériel du 24 janvier 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale BiopurR 75 W01 pour une capacité de 75 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/01/123/B.

^