Arrêté Ministériel
publié le 31 janvier 2013
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Notoriété professionnelle. - Ecole supérieure des Arts. - Reconnaissances 1) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours techniques est reconnue à M. Thierry BRU

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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Notoriété professionnelle. - Ecole supérieure des Arts. - Reconnaissances 1) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours techniques est reconnue à M.Thierry BRUNFAUT pour le cours suivant : - Pratique sociale et professionnelle/Générale 2) a) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours artistiques est reconnue à Mme Estelle DELCAMBRE pour les cours suivants : - Formation corporelle - Mouvement scénique.b) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours techniques est reconnue à Mme Estelle DELCAMBRE pour le cours suivant : - Techniques de relaxation 3) a) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours artistiques est reconnue à Mme Brigitte GRIGNET pour le cours suivant : - Photographie/Atelier.b) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours techniques est reconnue à Mme Brigitte GRIGNET pour le cours suivant : - Techniques et technologies/Photographie 4) a) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours artistiques est reconnue à M.Dimitri PIOT pour les cours suivants : - Bande dessinée/Atelier - Couleur/Pratique de la couleur - Dessin/Dessin et moyen d'expression - Dessin/Modèle vivant - Dessin/perspective - Images/Bande dessinée b) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours techniques est reconnue à M.Dimitri PIOT pour les cours suivants : - Ecriture/Narration - Ecriture/Scénario 5) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours techniques est reconnue à Mme Laetitia SEDZIEJEWSKI pour les cours suivants : - Techniques et technologies/Textile - Techniques et technologies/Techniques d'impression 6) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours artistiques est reconnue à M.Gregorio ROBINO pour le cours suivant : - Instrument/Violoncelle 7) Par arrêté ministériel du 11 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 25/01/2013 numac 2013022017 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant fixation du plan de personnel 2012 pour le Service des Pensions du Secteur public type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024411 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.249.906 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 20/12/2012 numac 2012024410 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.730.903 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 11/02/2013 numac 2013029003 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 27/12/2012 numac 2012002082 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel fixant le modèle du rapport d'évaluation descriptive en exécution de l'article 16 de l'arrêté royal du 2 août 2002 instituant un cycle d'évaluation dans les services publics fédéraux et dans le Ministère de la Défense type arrêté ministériel prom. 11/12/2012 pub. 19/12/2012 numac 2012024407 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination de certains membres du conseil d'administration du Centre fédéral d'expertise des soins de santé fermer, une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours artistiques est reconnue à M.Sébastien REUZE pour les cours suivants : - Photographie/Atelier - Photographie/Essai photographique - Photographie/Recherches photographiques

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