Arrêté Ministériel
publié le 12 février 2014
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Conseil des musées et des autres institutions muséales. - Nomination Par arrêté ministériel du 25 novembre 2013, à l'article 2,

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ministere de la communaute francaise
numac
2014029061
pub.
12/02/2014
prom.
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Conseil des musées et des autres institutions muséales. - Nomination Par arrêté ministériel du 25 novembre 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/11/2013 pub. 07/04/2014 numac 2014029095 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil d'héraldique et de vexillologie fermer, à l'article 2, § 1er, 3° de l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales, il est inséré un deuxième tiret, rédigé comme suit : « - Stéphanie WILLEMS (CDH). »

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