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Arrêté Ministériel
publié le 08 octobre 2015

Eau Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa sou Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par (...)

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service public de wallonie
numac
2015204458
pub.
08/10/2015
prom.
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moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa sous l'appellation commerciale AQUAmax Classic 13 EH et 20 EH pour une capacité de 13 EH et 20 EH équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2015/06/124/A. Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa sous l'appellation commerciale AQUAmax Basic pour une capacité de 5 à 16 EH équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2015/06/125/A. Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Airoxy II P-90 CB&RB pour une capacité de 150 à 500 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2015/04/144/A.

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