publié le 18 octobre 2016
Classement de biens culturels mobiliers La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 28 avril 2016 l'ensemble patrimonial des honneurs à P.P. Rubens par Charles I er , avec la qualification de La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 12 mai (...)
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- ministere de la communaute francaise
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- 2016029486
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- 18/10/2016
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
Classement de biens culturels mobiliers La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 28 avril 2016 l'ensemble patrimonial des honneurs à P.P. Rubens par Charles Ier, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.
La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 12 mai 2016 les saint Luc et saint Marc du Grand Curtius à Liège, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.