1er MARS 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 décembre 2006 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 37 de la Constitution;

Vu l'arrêté organique du Régent du 31 octobre 1947 portant création de l'Institut historique belge de Rome, modifié par l'arrêté du Régent du 22 mai 1950, notamment l'article 2;

Vu l'arrêté royal du 3 décembre 2006 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté royal du 3 décembre 2006 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome, les mentions « M. J.-L. Kupper, membre de l'Académie royale de Belgique » sont remplacées par les mentions « M. J.-M. Duvosquel, membre de l'Académie royale de Belgique ».

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2007 et cessera d'être en vigueur à la même date que l'arrêté royal précité du 3 décembre 2006.

Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 1er mars 2007.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Politique scientifique, M. VERWILGHEN