5 JUIN 2004. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Code judiciaire notamment les articles 198 à 201, 202 modifié par la loi du 6 mai 1982, 206 modifié par la loi du 15 mai 1987, et 216;

Vu l'arrêté royal du 7 avril 1970 déterminant le nombre des juges sociaux et des conseillers sociaux et les modalités de présentation des candidats, modifié par les arrêtés royaux du 12 octobre 1970, du 4 mai 1971, du 11 septembre 1974, du 12 septembre 1974, du 8 juin 1976, du 12 octobre 1978, du 11 août 1982, du 6 mars 1984, du 18 février 1994 et du 19 janvier 1999;

Vu les listes doubles de candidats présentés par les organisations représentatives d'employeurs et de travailleurs;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la Cour du travail d'Anvers : - au titre d'employeur : M. MONDELAERS Hendrik à Hasselt; - au titre de travailleur ouvrier : MM. HOREMANS Carl à Vorselaar;

VRANKEN Jean à Hechtel-Eksel; - au titre de travailleur employé : MM. VAN HOUT Jos à Heusden-Zolder;

VAN RODE Jean-Claude à Hasselt;

VERREYT Ivo à Geel.

Art. 2.Est nommé en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Turnhout : - au titre de travailleur ouvrier : M. DE WACHTER Willem à Herentals.

Art. 3.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la Cour du travail de Gand : - au titre de travailleur ouvrier : MM. : AMPE Guido à Gistel;

COPPENS Mario à Herzele;

DAVID Roland à Gistel/Snaaskerke;

DE BOCK Alexander à Zeebrugge;

DECAVELE Piet à Harelbeke;

DE SLOOVERE Rony à Kruishoutem/Nokere;

D'HAENE MARC à Bruges.

GHEYSENS Christian à Oosterzele;

LOOTENS Hendrik à Zele;

MEYERS Stefaan à Ostende;

REYGAERT Luc à Sint-Amandsberg;

STANDAERT Etienne à Laarne;

VAN DER HOEVEN Erwin à Denderbelle;

VANHAUWAERT Joost à Ingelmunster;

VAN HEESCHVELDE Wim à Evergem;

VAN POUCKE Eric à Sint-Kruis;

VAN WAES Roger à Gand; - au titre de travailleur employé : Mme. CORDY Dorine à Oostkamp;

Mme. DUTHIEUW Josiane à Ypres;

Mme. SLEGERS Sabine à Dentergem;

MM. : BEERNAERT Johan à Sint-Andries;

DE CLERCQ Wim à Grammont;

DE VOS Luc à Zingem;

DUMORTIER Johan à Zandbergen;

DUPONT Gino à Beveren-Leie;

FOULON Pierre à Izegem;

GEERTS René à Opwijk/Mazenzele;

HIEL Gustaaf à Buggenhout;

HUYLEBROECK Roland à Tielrode;

IMPENS Willy à Gand;

PLESTERS Leopold à Lovendegem;

SCHAILLEE Dirk à Sint-Amandsberg;

VANDERSTEENE Freddy à Nieuwpoort;

Art. 4.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Gand : - au titre de travailleur ouvrier : Mme. STEVENS Ingeborg à Gand/Drongen;

Mme. VAN BEVER Carine à Oosterzele/Scheldewindeke;

Mme. VERBANCK Rita à Gand/Mariakerke;

MM. : AGTEN Jean-Pierre à Gand;

AUMAN Gilbert à Laarne;

VERSPRILLE Reimond à Zomergem/Ronsele; - au titre de travailleur employé : MM. : HEIRBRANT Daniël à Gand;

VAN DAMME Alfons à Assenede;

VAN HOOREBEKE Danny à Destelbergen/Heusden.

Art. 5.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Termonde : - au titre de travailleur ouvrier : Mme. DE KINDER Urbanie à Lier;

M. VAN VAERENBERGH Luc à Erpe-Mere/Mere; - au titre de travailleur employé : Mme. WATERSCHOOT Maryse à Termonde/Grembergen;

MM. : CASSIER Marc à Lokeren;

DULLAERT Hubert à Saint-Nicolas;

VAN SANTE Kris à Termonde/Grembergen.

Art. 6.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail d'Audenarde : - au titre d'employeur : Mme. VANDENABEELE Machteld à Gand;

MM. : BERNAGIE Guido à Zottegem/Oombergen;

BOURDEAUD'HUI Marc à Maarkedal;

HAELTERMAN Eric à Wortegem-Petegem;

HELSKENS André à Gand/St-Amandsberg;

HERBERIGS Olivier à Audenarde;

LEYMAN Luc à Gand/Drongen;

NOTERMAN Johan à Kluisbergen;

PROVOST Marc à Grammont;

VERDONCKT Etienne à Ronse;

VEREECKEN Germain à Audenarde.

Art. 7.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Bruges : - au titre de travailleur ouvrier : MM. : DE VUYST Rony à Zedelgem;

DHELFT Roland à Ostende;

MALYSSE Werner à Ostende;

PUYPE Dominiek à Nieuwpoort; - au titre de travailleur employé : MM. : MATTHYS Luc à Zedelgem;

RYS Patrick à Bredene;

VERMEIRE Patrick à Bruges.

Art. 8.Sont nommés en qualité de juge social effectif auxTribunaux du travail de Courtrai, Ypres et Furnes : - au titre de travailleur ouvrier : Mme. DEFEVER Nancy à Ostende;

Mme. ROGIERS Véronique à Harelbeke;

MM. : DEPOORTER Gilbert à Poperinge;

JANSSENS Dirk à Menen/Lauwe;

MEYFROOT Dominique à Meulebeke;

VANNESTE Christ à Courtrai;

VERHEYE Erwin à Geluveld; - au titre de travailleur employé : MM. : DEBLAUWE Michel à Roulers;

HESPEL Mario à Wevelgem;

KNOCKAERT Michel à Ypres.

Art. 9.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la Cour du travail de Bruxelles : - au titre d'employeur : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Mme. ALAERTS Simone à Tielt-Winge;

Mme. BATTAILLE Laurence à Herne;

MM : BOULOGNE Jean à Louvain;

DE KOSTER Arnout à Bruxelles;

DELFOSSE Jan à Brasschaat;

DEPRETER Paul à Herent;

DERUA Léo à Malines;

DE VADDER Alfons à Bonheiden;

GROENINCKX Paul à Lettelingen;

JACOBS Georges à Kortenaken;

KESSELS Peter à Buizingen;

LAURIERS Christian à Sirault;

MAGNUS Eric à Meise;

VAN AKEN Marcel à Sint-Katelijne-Waver;

VAN DAMME Ivo à Malines;

VAN HOLM Jan à Tildonck/Haacht;

VAN LAER Erik à Meise;

VERMEULEN Hans à Gand;

VERVECKEN Jozef à Averbode;

WAEYAERT Roland à Kortemark; - au titre de travailleur ouvrier : - appartenant au régime linguistique néerlandais : MM. : BONNEWIJN Guy à Dilbeek;

MANS Paul à Zoutleeuw;

REGA Denis à Tirlemont;

SILON Hedwig à Machelen;

SPOLSPOEL Roger à Grimbergen;

VAN CAUWENBERGE René à Halle;

VAN CONINGSLOO Jean-Pierre à Hofstade; - au titre de travailleur employé : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Mme. VANATTENHOVEN Anne-Marie à Louvain MM. : DE DECKER John à Kessel-Lo;

DE VLIEGHER Fernand à Melle;

TISSEN Guy à Liedekerke;

VANDENPUT Roger à Tirlemont;

VERCAMST Jan à Maarkedal.

Art. 10.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Bruxelles : - au titre d'employeur : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Mme. DEWAEL Hilde à Sint-Genesius-Rhode;

Mme. LAMONT Fabienne à Beersel;

Mme. VERHELST Anne à Bruxelles;

Mme. WITTERS Hilde à Leuven/Kessel-Lo MM. : ABELSHAUSEN Werner à Sint-Job-in-'t-Goor;

APPELTANT Daniël à Sint-Katelijne-Waver;

CRIEL Eric à Kumtich;

DE BOCK Jozef à Schellebelle;

DEJONCHEERE Tommy à Rotselaar;

DE RUYVER Jean à Holsbeek;

DE RUYVER Patrice à La Hulpe;

HERREMANS Willy à Halle;

HUYGH Jean à Keeerbergen;

PERSOONS Dirk à Kessel-Lo;

PROESMANS Luc à Heers;

SAP Jan à Gand;

VAN BRUYSTEGEM Guido à Kortenberg;

VAN DEN BEMPT Hendrik à Elewijt;

VANDENBOSCH Jan à Veltem-Beisem.

VANDERLINDEN Marc à Gooik;

VAN LIDTH DE JEUDE Christian à Mignaults;

VAN LOOY Ronny à Tremelo; - au titre de travailleur ouvrier : - appartenant au régime linguistique néerlandais : MM. : DE COSTER Rudi à Wezembeek-Oppem;

FERRANT Baudouin à Sint-Gilles;

LEGROUX Walter à Merchtem;

LIEVENS Johan à Herzele;

ROOBAERT Frans à Vlezenbeek;

VAN BOCKSTAELE Stefaan à Herne;

VANDER EECKT Marc à Halle;

VAN DE WIELE Freddy à Hoeilaart;

VANHAELEN Paul à Bruxelles;

VAN OBERGEN Raf à Sint-Pieters-Leeuw;

VAN ROY Johnny à Vilvorde;

VOGELAERE Jean-Marie à Merchtem.

Art. 11.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Louvain : - au titre de travailleur ouvrier : M. SCHOOLMEESTERS Alex à Heverlee; - au titre de travailleur employé : Mme. HOETERICKX Magda à Boutersem;

MM. : BETRAINS Roland à Neerlinter;

SELLESLAGH Mark à Sint-Joris-Weert;

VAN KRIEKINGEN Jos à Blanden.

Art. 12.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2004.

Art. 13.Notre Ministre de l'Emploi est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 5 juin 2004.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi, F. VANDENBROUCKE