5 JUIN 2004. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Code judiciaire notamment les articles 198 à 201, 202 modifié par la loi du 6 mai 1982, 206 modifié par la loi du 15 mai 1987, et 216;

Vu l'arrêté royal du 7 avril 1970 déterminant le nombre des juges sociaux et des conseillers sociaux et les modalités de présentation des candidats, modifié par les arrêtés royaux du 12 octobre 1970, du 4 mai 1971, du 11 septembre 1974, du 12 septembre 1974, du 8 juin 1976, du 12 octobre 1978, du 11 août 1982, du 6 mars 1984, du 18 février 1994 et du 19 janvier 1999;

Vu les listes doubles de candidats présentés par les organisations représentatives d'employeurs et de travailleurs;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la Cour du travail d'Anvers : - au titre d'employeur : MM. : KLINGELS Theo à Maasmechelen;

MEYERS Jozef à Maasmechelen;

SCHEPERS Nico à Hasselt;

VAN DEN BOER Joseph à Lommel; - au titre de travailleur ouvrier : Mme. DREESSEN Carol à Dilsen-Stokkem;

MM. RITS Jozef à Geel;

SCHILDERMANS Jaak à Houthalen;

URBAIN Robert à Tessenderlo; - au titre de travailleur employé : MM. HENS Stany à Turnhout;

HOUBAER Florent à Riemst;

LAMERS Johan à Lanaken;

LAUWERYSEN Leo à Merksplas;

MOERSMANS Willy à Lanaken;

ULENAERS Ludo à Hasselt.

Art. 2.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail d'Anvers : - au titre de travailleur ouvrier : M. OPDELOCHT Roger à Brecht.

Art. 3.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Turnhout : - au titre de travailleur ouvrier : M. MOLENBERGHS Rudy à Geel.

Art. 4.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Tongres : - au titre de travailleur ouvrier : Mme. HOUBRECHTS An à Genk;

M. ROOSEN Guido à Tongres - au titre de travailleur employé : MM. JANSSENS Herwig à Hasselt;

TOMMISSEN Jean-Pierre à Zonhoven.

Art. 5.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Bruges : - au titre de travailleur ouvrier : MM. : BECUE Roger à Torhout;

DEVLIEGHERE Peter à Veldegem/Zedelgem;

VANDENBERGHE Patrick à Sint-Kruis/Brugge;

VANDENBERGHE Marc à Ostende;

VERPLANCKE Walàr à Oostkamp/Ruddervoorde.

Art. 6.Sont nommés en qualité de juge social effectif aux Tribunaux du travail de Courtrai, Ypresz et Furnes : - au titre de travailleur ouvrier : MM. : CORNEILLIE Mario à Brielen;

DELESIE Luc à Waregem/Desselgem;

DE VLAMINCK Gianni à Kortrijk/Bellegem;

D'HAEYERE Frans à Roulers;

HIMPE Ivan à Waregem;

LEFEVER Jacques à Menen;

MAESEELE Jan à Ardooie;

SERRU Eddy à Ostende;

VANDEWAETERE Etienne à Lendelede;

VANESSCHE Rik à Kortrijk/Rollegem.

Art. 7.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la Cour du travail de Bruxelles : - au titre de travailleur ouvrier : - appartenant au régime linguistique néerlandais : MM. : GACOMS Karel à Bruxelles;

VAN HAGENDOREN Dirk à Kortenaken;

VRIJSEN Dany à Hechtel; - au titre de travailleur employé : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Mme. MUSSCHE Bernadette à Alsemberg;

MM. : BUYENS Pierre à Sint-Ulriks-Kapelle;

LEURS André à Sint-Katharina-Lombeek;

VANDERSCHELDE François à Wezenbeek-Oppem;

VAN DER SMISSEN Eric à Gooik;

WAMPERS Marcel à Sint-Truiden.

Art. 8.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Bruxelles : - au titre d'employeur : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Mme. BERCKMANS Catherine à Tielt-Winge;

Mme. DE CONINCK Elke à Lubbeek;

MM. : DEMAEREL Christophe à Kessel-Lo;

TIMMERMANS Erik à Dion-Valmont;

VAN ORSHOVEN Bruno à Sint-Joris-Weert;

VAN OVERBEKE-WOUTERS Georges à Blanden;

VYVERMAN Herman à Asse; - au titre de travailleur ouvrier : - appartenant au régime linguistique néerlandais : MM. : DE MEULEMEESTER Denis à Grimbergen;

DE RIJCK Theo à Dilbeek;

DE WAGTER Luc à Affligem;

HEYRMAN Guido à Hoboken;

MARTENS Koen à Deux Acren;

MOONS Jean à Eppegem;

VAN DEN STEEN Florent à Affligem; - au titre de travailleur employé : - appartenant au régime linguistique néerlandais : MM. : BUGGENHOUDT Ferdy à Ternat;

VAN DEN BROECK Guido à Merksem;

VAN ESCH Willy à Bruxelles;

VERSTRAETEN Julien à Genappe.

Art. 9.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Louvain : - au titre d'employeur : MM. : CONINGX Guido à Zoutleeuw;

HENDRICKX Marc à Louvain;

JACOBS Mattheus à Rillaar;

LEEKENS René à Linden;

MEEUS Michel à Tirlemont;

VANGEENBERGHE Jan à Oud Heverlee;

VAN RUYSSEVELDT Karel à Malines;

WILLEMANS Henri à Louvain; - au titre de travailleur ouvrier : MM. : COOSEMANS Hugo à Tielt-Winge;

JOOSTEN Philip à Kortenberg;

LEMAITRE Guy à Tielt-Winge;

STAS Herman à Wilsele; - au titre de travailleur employé : MM. : DE WORTELAER Geert à Pellenberg;

VANOPDENBOSCH Marc à Louvain.

Art. 10.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2004.

Art. 11.Notre Ministre de l'Emploi est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 5 juin 2004.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi, F. VANDENBROUCKE