7 JUILLET 2002. - Arrêté royal portant nomination de membres du Conseil national des Professions paramédicales

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal n° 78 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, notamment l'article 30, modifié par les lois des 20 décembre 1974, 22 février 1994, 6 avril 1995, 22 février 1998, 25 janvier 1999 et 10 août 2001;

Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997;

Vu la proposition du Ministre des Affaires sociales et des Pensions;

Vu la désignation par les autorités compétentes pour l'enseignement;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président du Conseil national des Professions paramédicales : Van Lammeren, Mirjam, orthoptie, Heverlee;

Smekens, Jacques, docteur en médecine, chirurgie et accouchements, Schoten.

Art. 2.Sont nommés membres du Conseil précité en tant que représentants des professions paramédicales : a) en qualité de membres effectifs : Hauwaert, Thérèse, technologie de laboratoire médical, Sirault; Heylen, Louis, logopédie, Westerlo;

Seeuws, Pierre, ergothérapie, Deinze;

Thijs, Claude, assistance pharmaceutico-technique, Montegnée;

De Clercq, Martine, diététique; Edegem;

Rosseel, Geert, technolgie en imagerie médicale, Wevelgem;

Berteele, Xavier, orthèse, bandage, prothèse, Ganshoren;

Duriau, Christiane, orthoptie, Bruxelles;

Roofthooft, José, podologie, Hemiksem;

Verstraete, Evelyne, audiologie, Zottegem;

Le Grelle, Jean-Michel, transport de patients, Forest. b) en qualité de membres suppléants : Logghe, Luc, technologie de laboratoire médical, Ostende; De Neef, Martine, logopédie, Zellik;

Tomsin, Pascale, ergothérapie, Bruxelles;

Poelman, Lutgarde, assistance pharmaceutico-technique, Merksem;

Mullie, Patrick, diététique, Tirlemont;

Stevens, Michèle, technologie en imagerie médicale, Ougrée;

Capitaine, Anne, orthèse, bandage, prothèse, Libramont;

Van Mechelen, Mieke, ortoptie, Duffel;

Everaerts, Pierre, podologie, Louvain;

Wittemans, Serge, audiologie, Ransart;

Huylebroeck, Annick, transport de patients, Gentbrugge.

Art. 3.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les docteurs en médecine, chirurgie et accouchements : a) en qualité de membres effectifs : Leclercq, Daniel, Boncelles; Panopoulos, Eve, Soignies;

Peetrons, Philippe, Waterloo;

Put, Theophiel, Genk;

Smekens, Jacques, Schoten;

Leunckens, Ivan, Anvers;

Putseys, Paul, Berchem. b) en qualité de membres suppléants : Madenspacher, Jacques, Embourg; Moscariello, Annibale, Anderlues;

Marin, Jacques, Bruxelles;

Scheveneels, Dirk, Wilrijk;

Moens, Marc, Malines;

Rutsaert, Robert, Mortsel;

Wauters, Hans, Sint-Katelijne-Waver. § 2. Les praticiens de l'art dentaire : a) en qualité de membre effectif : Hanson, Stefaan, Lennik.b) en qualité de membre suppléant : Schuhmann, Nicole, Bruxelles. § 3. Les pharmaciens : a) en qualité de membre effectif : Daenen, Yolanda, Hasselt.b) en qualité de membre suppléant : Cornely, Marc-Henri, Wezembeek-Oppem.

Art. 4.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les médecins proposés par le Comité du Service du contrôle médical créé au sein de l'Intitut national d'assurance maladie-invalidité : Boisdenghien, Jeannine;

Rappaport, Jacques. § 2. Les fonctionnaires désignés par les autorités compétentes pour l'enseignement : Désignée par le Gouvernement flamand : Vleeracker, Lutgarde;

Désigné par le Gouvernement de la Communauté française : Moriaux, Raymond;

Désigné par le Gouvernement de la Communauté germanophone : Piraprez-Cormann,Karin. § 3. Le fonctionnaire qui exercera les fonctions de secrétaire : Van Sande, Antoon.

Art. 5.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, 7 juillet 2002.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Mme M. AELVOET