7 JUILLET 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2, de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, notamment l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique;

Considérant que dans l'attente de la désignation des directeurs opérationnels, il y a lieu de pourvoir provisoirement aux places vacantes au sein du Conseil scientifique de l'Institut;

Vu les propositions formulées par le Directeur général de l'Institut dans sa lettre du 7 mai 2008;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.L'article 1er, rubrique b, de l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique, est remplacé par la disposition suivante : « b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - Mme E. Roucas-Nicolis, chef de section; - M. J. Rasson, chef de section; - M. A. Joukoff, chef de section; - M. S. Dewitte, chef de section; - M. P. Termonia, chef de section; ».

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er juin 2008 et cessera d'être en vigueur à la même date que l'arrêté royal précité du 7 décembre 2004.

Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 7 juillet 2008.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Politique scientifique, Mme S. LARUELLE