Arrêté Royal du 08 mai 2001
publié le 16 juin 2001
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Arrêté royal portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

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08/05/2001
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8 MAI 2001. - Arrêté royal portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 107, alinéa 2, de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, modifié par les arrêtés royaux des 3 juin 1975, 12 août 1981, 10 mai 1995 et 26 mai 1999, notamment l'article 7;

Vu les propositions formulées par le directeur de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique dans sa lettre du 29 janvier 2001;

Considérant que le directeur propose le renouvellement du mandat de M. W. Verheyen, bien qu' il ait atteint la limite d'âge;

Considérant que M. W. Verheyen possède l'expérience pour continuer à exercer son mandat en tant que membre du Conseil scientifique;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est composé comme suit : a) le chef de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - M.P. Grootaert, chef de département, - M. G. Pichot, chef de département, - M. J. Van Goethem, chef de département, - M. P. Devillers, chef de section, - Mme A. Dhondt, chef de section; c) personnalités scientifiques choisies en dehors de l'établissement : - M.Fr. Coignoul, professeur à l'Université de Liège, - M. Ph. Lebrun, professeur à l'Université Catholique de Louvain, - Mme I. Stengers, professeur à l'Université libre de Bruxelles, - M. N. Vandenberghe, professeur à la "Katholieke Universiteit Leuven", - M. W. Verheyen, professeur émérite de l'"Universitaire Instelling Antwerpen", - Mme M. Vincx, professeur à l'"Universiteit Gent".

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de quatre ans.

Art. 3.Le président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

Art. 4.Le chef de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique de l 'Institut royal des Sciences naturel de Belgique, comme il était composé par arrêté du 25 février 1997, est prolongé pour la période du 27 avril 2001 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Art. 7.L' arrêté royal du 25 février 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 25/02/1997 pub. 05/06/1997 numac 1997022184 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 mars 1971 instituant un régime d'avantages sociaux pour certains pharmaciens fermer concernant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique est abrogé.

Art. 8.Notre Ministre de la Recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 8 mai 2001.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Recherche scientifique, Ch. PICQUE

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