10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur de bronze de Lauréat du Travail de Belgique. - Aviation civile

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté du Régent du 12 mars 1948, concernant le Commissariat général du Gouvernement aux Expositions nationales du Travail;

Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles officiels des insignes d'honneur du Travail;

Vu l'arrêté royal du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts de l'établissement d'utilité publique dénommé "Institut royal des Elites du Travail de Belgique, Albert Ier - Expositions nationales du Travail";

Vu l'avis du Comité organisateur national compétent, donné le 28 mai 2010;

Vu l'avis favorable du Commissaire général du Gouvernement près l'Institut royal des Elites du Travail de Belgique, donné le 22 juillet 2010;

Sur la proposition de la Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances et du Ministre pour l'Entreprise et la Simplification, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le titre de Lauréat du Travail de Belgique, avec insigne d'honneur de bronze, est attribué à la personne, dénommée ci-après, qui a satisfait à l'enquête technique et professionnelle menée par le Commissariat général du Gouvernement près l'Institut royal des Elites du Travail de Belgique : Sieben, Luc, Zaventem.

Art. 2.La Ministre ayant l'Emploi et le Ministre ayant l'Economie dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 10 septembre 2010.

La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances, Mme J. MILQUET Le Ministre pour l'Entreprise et la Simplification, V. VAN QUICKENBORNE