Arrêté Royal du 16 octobre 2002
publié le 29 novembre 2002
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Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2001-2002

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29/11/2002
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16/10/2002
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16 OCTOBRE 2002. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2001-2002


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet 1967;

Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993;

Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie ainsi que pour les repêchages éventuels de la 152e promotion polytechnique et de la 138e promotion toutes armes;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont désignés : 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire : Général-major Hougardy, P.2° comme président suppléant : Colonel d'aviation breveté d'état-major Gabriel, L.

Art. 2.Sont désignés comme membres : Colonel ingénieur du matériel militaire Hemeryck, D. Colonel breveté d'état-major Meganck, D. Lieutenant-colonel breveté d'état-major De Cauwer, W. Lieutenant-colonel d'aviation breveté d'état-major Suleau, G. Major De Keyser, J. Major d'aviation Antoine, C. Capitaine-commandant Langenaeken, G. Capitaine-commandant d'aviation Sartillo, L. Capitaine-commandant d'aviation Masureel, T. Capitaine-commandant Troch, N. Capitaine ingénieur du matériel militaire Van Gyseghem, K. Capitaine Serre, S. Capitaine d'aviation Berlaimont, C. Capitaine d'aviation Lopez-Loosvelt, J. Lieutenant de vaisseau aviateur Colmant, G. Lieutenant de vaisseau De Maesschalck, L. Capitaine Dumarey, P. Lieutenant Coucke, C.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 12 novembre 2002.

Art. 4.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 16 octobre 2002.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, A. FLAHAUT

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