Arrêté Royal du 17 septembre 2000
publié le 19 octobre 2000
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Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de dispositions réglementaires modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière

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ministere de l'interieur
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2000000746
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19/10/2000
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17/09/2000
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17 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de dispositions réglementaires modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 31 décembre 1983Documents pertinents retrouvés type loi prom. 31/12/1983 pub. 11/12/2007 numac 2007000934 source service public federal interieur Loi de réformes institutionnelles pour la Communauté germanophone. - Coordination officieuse en langue allemande fermer de réformes institutionnelles pour la Communauté germanophone, notamment l'article 76, § 1er, 1°, et § 3, remplacé par la loi du 18 juillet 1990;

Vu les projets de traduction officielle en langue allemande - de l'arrêté royal du 14 mars 1996 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière, - de l'arrêté royal du 29 mai 1996 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière, - de l' arrêté royal du 11 mars 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 11/03/1997 pub. 03/06/1997 numac 1997022250 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de biologie clinique fermer modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière, - de l' arrêté royal du 16 juillet 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/07/1997 pub. 31/07/1997 numac 1997014171 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière fermer modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière, - des articles 82 et 83 de l' arrêté royal du 23 mars 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/03/1998 pub. 14/07/2014 numac 2014000538 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif au permis de conduire Traduction allemande de dispositions modificatives type arrêté royal prom. 23/03/1998 pub. 30/04/1998 numac 1998014078 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal relatif au permis de conduire fermer relatif au permis de conduire, - de l' arrêté royal du 9 octobre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 09/10/1998 pub. 28/10/1998 numac 1998014262 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière fermer modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière, - de l'article 24 de l' arrêté royal du 15 décembre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/12/1998 pub. 24/12/1998 numac 1998014335 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité fermer modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité, - de l' arrêté royal du 7 mai 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/05/1999 pub. 21/05/1999 numac 1999014132 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière fermer modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière, établis par le Service central de traduction allemande du Commissariat d'arrondissement adjoint à Malmedy;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Intérieur, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Les textes figurant respectivement aux annexes 1 à 8 du présent arrêté constituent la traduction officielle en langue allemande : - de l'arrêté royal du 14 mars 1996 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière; - de l'arrêté royal du 29 mai 1996 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière; - de l' arrêté royal du 11 mars 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 11/03/1997 pub. 03/06/1997 numac 1997022250 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de biologie clinique fermer modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière; - de l' arrêté royal du 16 juillet 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/07/1997 pub. 31/07/1997 numac 1997014171 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière fermer modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière; - des articles 82 et 83 de l' arrêté royal du 23 mars 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/03/1998 pub. 14/07/2014 numac 2014000538 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif au permis de conduire Traduction allemande de dispositions modificatives type arrêté royal prom. 23/03/1998 pub. 30/04/1998 numac 1998014078 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal relatif au permis de conduire fermer relatif au permis de conduire; - de l' arrêté royal du 9 octobre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 09/10/1998 pub. 28/10/1998 numac 1998014262 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière fermer modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière; - de l'article 24 de l' arrêté royal du 15 décembre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/12/1998 pub. 24/12/1998 numac 1998014335 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité fermer modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité; - de l' arrêté royal du 7 mai 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/05/1999 pub. 21/05/1999 numac 1999014132 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière fermer modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière.

Art. 2.Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 17 septembre 2000.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE

Bijlage 1 - Annexe 1 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 14. MÄRZ 1996 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 1.Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung BERICHT AN DEN KÖNIG Sire, im Augenblick wird die Rechtsstellung des Fussgängers beim Überqueren der Fahrbahn an einem Fussgängerüberweg durch Artikel 40.4.2 der allgemeinen Strassenverkehrsordnung geregelt. Nach dem Wortlaut dieses Artikels darf der Führer sich einem Fussgängerüberweg, wo der Verkehr nicht durch einen befugten Bediensteten oder durch Verkehrslichtzeichen geregelt wird, nur mit gemässigter Geschwindigkeit nähern, so dass er Fussgänger, die den Überweg betreten haben, nicht gefährdet und sie nicht stört, wenn sie die Fahrbahn ohne Hast bis zur anderen Fahrbahnseite überqueren. Er muss nötigenfalls anhalten, um sie vorbeizulassen.

Diese Vorschrift bietet dem Fussgänger, als besonders gefährdetem Verkehrsteilnehmer, weder genügend Schutz noch Rechtssicherheit gegenüber dem motorisierten Verkehr.

Darüber hinaus soll dem Fussgänger ein vollwertiger Platz im Verkehr eingeräumt werden; die Sicherheitsvorschrift soll auch ein harmonisches Verhalten zum Ziel haben, das dem Fussgänger ein bequemes Fortkommen erlaubt.

Es ist in der Tat nicht immer einfach zu beweisen, dass sich der Fussgänger im Augenblick eines Unfalls bereits auf dem Fussgängerüberweg befand.

Nach dem Beispiel unserer Nachbarstaaten (Niederlande, Deutschland, Luxemburg, Schweiz) ist durch vorliegenden Königlichen Erlass versucht worden, in dieser Situation Abhilfe zu schaffen.

Die vorgeschlagene Abänderung von Artikel 40.4.2 wird zur Folge haben, dass der Führer nicht nur dem Fussgänger, der sich auf dem Fussgängerüberweg befindet, sondern auch dem Fussgänger, der im Begriff ist, den Fussgängerüberweg zu betreten, den Vorrang gewährt.

Die Position des Fussgängers im Verhältnis zum Fussgängerüberweg wird demzufolge im Falle eines Unfalls bedeutungslos sein, und die Rechtssicherheit des Fussgängers wird entsprechend verstärkt.

Ein Entwurf eines Königlichen Erlasses zur Regelung dieser Angelegenheit ist dem Staatsrat vorgelegt worden, der sein Gutachten unter der Nr. L. 24.531/9 abgegeben hat.

Im Erlassentwurf, den wir die Ehre haben, Ihnen vorzulegen, ist den Bemerkungen des Staatsrates in bezug auf die Präambel Rechnung getragen worden, ausser was den Verweis auf Artikel 29 des Gesetzes betrifft.

Die vorgeschlagene Abänderung von Artikel 40.4.2 hat rechtstechnisch gesehen keine Abänderung des Königlichen Erlasses vom 7. April 1976 zur Bestimmung der schweren Verstösse gegen die allgemeine Strassenverkehrsordnung zur Folge, weder was die Qualifizierung der Verstösse noch was den Verweis auf die Artikel betrifft.

Darüber hinaus ist auch den Bemerkungen in bezug auf einige Bestimmungen, insbesondere in bezug auf die Artikel 1 (die Bemerkung betrifft nicht dessen Inhalt), 5 und 8, Rechnung getragen worden.

Die Artikel 2 und 3, die das Überholen in Höhe von Fussgängerüberwegen und das Überholverbot in Höhe von bestimmten Fussgängerüberwegen regelten, sind gestrichen worden.

Artikel 2 steht im Widerspruch zu den internationalen Übereinkommen, Vereinbarungen und Abkommen über den Strassenverkehr, und Artikel 3 würde nur mit ihnen in Übereinstimmung stehen, insofern eine Distanz vorgeschrieben wäre, ab der das Überholverbot gilt.

Eine genaue Distanz ist für Führer schwierig abzuschätzen, und das Anbringen von zusätzlichen Vorwegweisern für Fussgängerüberwege ist vor Ort nicht denkbar.

Der Bemerkung des Staatsrates in bezug auf Artikel 4, der Artikel 40.4.2 abändert, ist nicht Rechnung getragen worden. Dies hätte nämlich dazu geführt, dass die Abänderung gegenstandslos geworden wäre. Der Staatsrat ist jedoch nicht der Ansicht, dass der Textentwurf mit dem Übereinkommen über den Strassenverkehr und dem Europäischen Zusatzübereinkommen zu diesem Übereinkommen nicht in Übereinstimmung steht, sondern hat lediglich mitgeteilt, es sei vorzuziehen, den jetzigen Text von Artikel 40.4.2 beizubehalten.

Die Argumentation des Staatsrates stützt sich auf die Feststellung, dass Artikel 21 Absatz 3 des Übereinkommens über den Strassenverkehr aufgrund von Punkt 17 des Anhangs zum Europäischen Zusatzübereinkommen nicht anwendbar ist.

In diesem Absatz 3 ist die Rede von der Möglichkeit, das Anhalten vor einem Fussgängerüberweg in allen Fällen zur Pflicht zu machen.

In Artikel 4 unseres Erlassentwurfs wird diese Formulierung nicht benutzt.

Der Text von Artikel 21 des Übereinkommens über den Strassenverkehr, so wie er durch das Europäische Zusatzübereinkommen abgeändert worden ist, bietet uns demnach die Möglichkeit, die wesentliche Abänderung, die in vorliegendem Erlass vorgeschlagen wird, durchzuführen. In Absatz 1 Buchstabe b) des Übereinkommens wird nämlich unterschieden zwischen Fussgängern, die sich auf den Fussgängerüberweg begeben haben, und Fussgängern, die sich darauf begeben.

Es ist bereits darauf hingewiesen worden, dass verschiedene Länder, die eine ähnliche Massnahme getroffen haben, den jetzigen Text des Übereinkommens auf dieselbe Art und Weise anwenden.

Was die Form betrifft, hat die Streichung der Artikel 2 und 3 infolge des Gutachtens des Staatsrates die Streichung von Artikel 6 des Erlassentwurfs zur Folge.

Dieser Artikel ergibt keinen Sinn mehr, da er die neuen Bestimmungen, die in Artikel 3 vorgesehen waren, als schwere Verstösse bezeichnete.

Die Numerierung der Artikel ist entsprechend angepasst worden.

Soweit der Gegenstand des Entwurfs des Erlasses, der Eurer Majestät zur Unterschrift vorgelegt wird.

Wir haben die Ehre, Sire, die ehrerbietigen und getreuen Diener Eurer Majestät zu sein.

Der Minister des Innern J. VANDE LANOTTE Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS

14. MÄRZ 1996 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 1.Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung ALBERT II., König der Belgier, Allen Gegenwärtigen und Zukünftigen, Unser Gruss! Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Gesetze vom 21. Juni 1985 und 20. Juli 1991;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 27. April 1976, 23. Juni 1978, 14. Dezember 1979, 15. April 1980, 25. November 1980, 11. Mai 1982, 8. April 1983, 21. Dezember 1983, 1.Juni 1984, 18. Oktober 1984, 25. März 1987, 28.

Juli 1987, 17. September 1988, 22. Mai 1989, 20. Juli 1990, 28. Januar 1991, 1. Februar 1991, 18. März 1991 und 18. September 1991;

Aufgrund der am 5. Oktober 1994 abgegebenen Stellungnahme der Föderalen Kommission für den Strassenverkehr;

In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;

Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates;

Auf Vorschlag Unseres Ministers des Innern und des Staatssekretärs für Sicherheit Haben Wir beschlossen und erlassen Wir: Artikel 1 - Artikel 3 des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 28. Juli 1987 und 18. September 1991, wird wie folgt abgeändert: A) Nr. 2 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 2. Beamte und Bedienstete der Landtransportverwaltung, der Verwaltung der Verkehrsregelung und der Infrastruktur und des Hohen Kontrollausschusses, die mit einem gerichtspolizeilichen Auftrag betraut sind; ».

B) Nr. 11 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 11. das Personal der belgischen Militärpolizei in der Ausübung seines Amtes, einzig und allein was die Anwendung der Artikel 4.1 bis 4.3 betrifft; ».

C) Nr. 12 wird aufgehoben.

D) Nr. 13 wird zu Nr. 12.

Art. 2 - Artikel 40.4.2 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 40.4.2 Wo der Verkehr nicht durch einen befugten Bediensteten oder durch Verkehrslichtzeichen geregelt wird, darf der Führer sich einem Fussgängerüberweg nur mit gemässigter Geschwindigkeit nähern. Er muss Fussgängern, die den Überweg betreten haben oder im Begriff sind, ihn zu betreten, den Vorrang gewähren. » Art. 3 - Artikel 42.1 desselben Erlasses wird durch folgenden Absatz ergänzt: « Für die Anwendung von Artikel 40 werden sie Fussgängern gleichgestellt. » Art. 4 - Vorliegender Erlass tritt in Kraft am ersten Tag des ersten Monats nach dem Monat, in dem er im Belgischen Staatsblatt veröffentlicht worden ist.

Art. 5 - Der für Verkehrssicherheit zuständige Staatssekretär ist mit der Ausführung des vorliegenden Erlasses beauftragt.

Gegeben zu Brüssel, den 14. März 1996 ALBERT Von Königs wegen: Der Minister des Innern J. VANDE LANOTTE Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 septembre 2000.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE

Bijlage 2 - Annexe 2 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 29. MAI 1996 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 1.Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung ALBERT II., König der Belgier, Allen Gegenwärtigen und Zukünftigen, Unser Gruss! Aufgrund des Vertrags vom 25. März 1957 zur Gründung der Europäischen Gemeinschaft, gebilligt durch das Gesetz vom 2. Dezember 1957, insbesondere des Artikels 189;

Aufgrund der Richtlinie 91/671/EWG des Rates vom 16. Dezember 1991 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über die Gurtanlegepflicht in Kraftfahrzeugen mit einem Gewicht von weniger als 3,5 Tonnen;

Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Gesetze vom 21. Juni 1985 und 20. Juli 1991;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 27. April 1976, 23. Juni 1978, 14. Dezember 1979, 15. April 1980, 25. November 1980, 11. Mai 1982, 8. April 1983, 21. Dezember 1983, 1.Juni 1984, 18. Oktober 1984, 25. März 1987, 28.

Juli 1987, 17. September 1988, 22. Mai 1989, 20. Juli 1990, 28. Januar 1991, 1. Februar 1991, 18. März 1991, 18. September 1991 und 14. März 1996;

Aufgrund der Stellungnahmen der Kommission der Europäischen Gemeinschaften vom 21. September 1993 und 12. Mai 1995;

In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;

Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates;

Auf Vorschlag Unseres Ministers des Innern und Unseres Staatssekretärs für Sicherheit Haben Wir beschlossen und erlassen Wir: Artikel 1 - Artikel 35 des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 23. Juni 1978 und 22. Mai 1989, wird wie folgt abgeändert: 1. Die Überschrift wird durch folgende Wörter ergänzt: « und andere Haltesysteme ». 2. Artikel 35.1 wird durch folgende Bestimmungen ersetzt: « 35.1.1 Führer und Fahrgäste von im Strassenverkehr eingesetzten Kraftfahrzeugen müssen den Sicherheitsgurt auf den damit ausgestatteten Plätzen anlegen. 35.1.2 Der Sicherheitsgurt sowie die anderen Haltesysteme müssen korrekt angelegt und benutzt werden. 35.1.3 Kinder unter 3 Jahren müssen in einem amtlich zugelassenen, ihrer Grösse und ihrem Gewicht entsprechenden Kinderhaltesystem befördert werden, wenn das Fahrzeug damit ausgestattet ist.

Kinder ab 3 Jahren und unter 12 Jahren müssen in einem amtlich zugelassenen, ihrer Grösse und ihrem Gewicht entsprechenden Kinderhaltesystem befördert werden oder den Sicherheitsgurt anlegen.

Befinden sich auf den anderen als den vorderen Sitzplätzen mehr Kinder als Haltesysteme oder mit Sicherheitsgurten ausgestattete Plätze vorhanden sind, müssen zwei Kinder unter 12 Jahren nicht dasselbe Haltesystem oder denselben Sicherheitsgurt benutzen. » 3. In Artikel 35.2 Nr. 4 werden die Wörter « und Fahrgäste » gestrichen. 4. Artikel 35.2 Nr. 5 wird aufgehoben.

Art. 2 - Artikel 44 desselben Erlasses, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 25. Mai 1989, wird wie folgt abgeändert: 1. Die Überschrift wird durch folgende Überschrift ersetzt: « Artikel 44 - Führer und Fahrgäste von Fahrzeugen ». 2. Artikel 44.1 wird durch folgende Bestimmungen ergänzt: « Die Anzahl Insassen eines Kraftfahrzeugs darf die Gesamtzahl der Plätze, die mit einem Sicherheitsgurt oder mit einem anderen amtlich zugelassenen Haltesystem ausgestattet sind, und der Plätze, die nicht damit ausgestattet sein müssen, nicht überschreiten.

Unbeschadet der Bestimmungen der technischen Verordnung über Kraftfahrzeuge zählt ein Kind unter 12 Jahren zur Bestimmung der Anzahl Insassen auf den hinteren Sitzplätzen für zwei Drittel. Das Ergebnis der Berechnung wird nach oben aufgerundet.

Die mit einem Sicherheitsgurt oder einem anderen Haltesystem ausgestatteten Plätze müssen vorrangig eingenommen werden. » 3. Artikel 44.2 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 44.2 Es ist dem Führer untersagt, Kinder unter 12 Jahren vorne in einem Kraftfahrzeug Platz nehmen zu lassen, ausser wenn dieses Fahrzeug vorne mit Sicherheitsgurten oder mit einem Haltesystem ausgestattet ist, das amtlich zugelassen ist, um vorne angebracht zu werden. » Art. 3 - Artikel 59 desselben Erlasses, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 23. Juni 1978, 18. Oktober 1984, 25. März 1987, 20. Juli 1990 und 18. September 1991, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 59.2 [sic, zu lesen ist: Artikel 59.2 Buchstabe b)] wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « b) die « certificats de qualification », die am Ende des sechsten Jahres des französischsprachigen beruflichen Sekundarunterrichts den Schülern ausgestellt werden, die an der Ausbildung « conducteurs poids lourds » teilgenommen haben, und die « studiegetuigschriften » des zweiten Jahres der dritten Stufe des niederländischsprachigen beruflichen Unterrichts, die den Schülern ausgestellt werden, die an der Ausbildung « vrachtwagenchauffeur » teilgenommen haben; ». 2. Artikel 59.2 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « c) die Berufsausbildungszeugnisse, die von den Ämtern « Office communautaire et régional de la Formation professionnelle et de l'Emploi »/« Gemeinschaftliches und Regionales Amt für Berufsbildung und Arbeitsbeschaffung », « Vlaamse Dienst voor Arbeidsbemiddeling en Beroepsopleiding » und « Office régional bruxellois de l'Emploi »/« Brusselse gewestelijke Dienst voor Arbeidsbemiddeling » den Leuten ausgestellt werden, die an einer Berufsausbildung für Autobus-, Reisebus- oder Lastwagenführer teilgenommen haben. » 3. In Artikel 59.3 wird die Zahl « 11.3 » durch die Zahlen « 11.3 Nr. 1 bis 3 » ersetzt.

Art. 4 - Vorliegender Erlass tritt am 1. September 1996 in Kraft.

Art. 5 - Der für Verkehrssicherheit zuständige Staatssekretär ist mit der Ausführung des vorliegenden Erlasses beauftragt.

Gegeben zu Brüssel, den 29. Mai 1996 ALBERT Von Königs wegen: Der Minister des Innern J. VANDE LANOTTE Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 septembre 2000.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE

Bijlage 3 - Annexe 3 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 11. MÄRZ 1997 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 1.Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung und Ministerieller Erlass zur Abänderung des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen BERICHT AN DEN KÖNIG Sire, adäquate Infrastrukturanlagen sind ein wirksames Mittel, die Geschwindigkeit zu reduzieren und somit für mehr Verkehrssicherheit zu sorgen.

Von all diesen Anlagen hat in diesem Zusammenhang der Kreisverkehr ganz gewiss seine Wirksamkeit bewiesen.

Diese Art Anlage bietet ausserdem den Vorteil, dass durch sie der Verkehrsfluss grösstenteils erhalten bleibt, dass sie konzeptbedingt eine harmonische und sichere Verteilung des Verkehrs gewährleistet, da die Führer die gewünschte Richtung leichter wählen können, und dass sie vor allem in Stadtrandgebieten den Eindruck einer Einfahrt schafft und so die Trennung zwischen Strassen innerhalb und ausserhalb geschlossener Ortschaften verstärkt. Überzeugt von ihrem Nutzen und unter Berufung auf die Erfahrungen zahlreicher Nachbarstaaten setzen die Verwalter des Strassen- und Wegenetzes diese Anlage immer häufiger ein, wobei sie es bevorzugen, dem Kreisverkehr die Vorfahrt vor dem Verkehr auf den darin einmündenden Strassen zu gewähren.

Letztgenanntes Vorgehen hat zwei Vorteile: - Die Geschwindigkeit wird verstärkt reduziert. - Der Verkehrsfluss im Kreisverkehr wird gefördert.

Nach dem Beispiel der im Ausland geführten Politik ist es angebracht, Massnahmen zu treffen, um das Anbringen einer kohärenten und einheitlichen Strassenbeschilderung in der Nähe von und auf Kreisverkehranlagen zu gewährleisten, damit Verkehrsteilnehmer nicht mit unterschiedlichen Strassenbeschilderungen und voneinander abweichenden Vorfahrtsregeln am Kreisverkehr konfrontiert werden.

Dies ist im vorliegenden Fall auch das Ziel, das mit den Abänderungen des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung und des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 zur Festlegung der Mindestmasse und der Sonderbedingungen für das Anbringen der Verkehrszeichen verfolgt wird.

Der Staatsrat hat dazu sein Gutachten unter den Nummern L.25.032/9 und L.25.033/9 abgegeben.

Darin bestreitet er die Gültigkeit der entworfenen Texte aus folgenden Gründen: - Der Königliche Erlass ist nicht mit den Bestimmungen von Artikel 18 des Übereinkommens über den Strassenverkehr zu vereinbaren. - Die Föderalbehörde ist nicht zuständig, um das Anbringen der Verkehrsschilder B1 und B5 an den Zufahrten zu einem mit dem Verkehrsschild D5 gekennzeichneten Kreisverkehr vorzuschreiben.

In der ersten Bemerkung des Staatsrates wird zu Recht festgestellt, dass die Bestimmungen von Artikel 18 des Übereinkommens über den Strassenverkehr mit den Bestimmungen des Übereinkommens über Strassenverkehrszeichen in bezug auf Vorfahrtzeichen kombiniert werden müssen, denn Artikel 18 des Übereinkommens über den Strassenverkehr erwähnt für Länder mit Rechtsverkehr keine Ausnahme zu der allgemeinen Vorfahrtsregel durch das Anbringen von Verkehrszeichen.

Technisch gesehen wird nicht das Verkehrszeichen B3 des Übereinkommens (Vorfahrtstrasse, B9, was die belgische Numerierung betrifft) benutzt, um anzuzeigen, dass der Kreisverkehr die Vorfahrt hat. Dieses Verkehrsschild ist nämlich langen Vorfahrtstrecken vorbehalten. Statt dessen wird das Verkehrszeichen A22 des Übereinkommens (Vorfahrt, B15 in unserer Numerierung) benutzt. Laut Übereinkommen ist dieses Zeichen ein Gefahrenwarnzeichen. Das Übereinkommen bestimmt überdies näher, dass dieses Zeichen nur angebracht werden darf, wenn die Verkehrsschilder B1 (Vorfahrt gewähren) oder B2 (Halt), respektive B1 und B5 in unserer Numerierung, an den angrenzenden Strassen aufgestellt sind, und nicht umgekehrt.

Der Staatsrat hat diese Vorgehensweise früher einmal angenommen, da der Ministerielle Erlass vom 11. Oktober 1976 zum Beispiel in Artikel 8.8 Nr. 3 Buchstabe b) näher bestimmt, dass das Verkehrsschild B15 nicht angebracht wird, wenn Führer aufgrund der besonderen Ortsbeschaffenheit durch dessen Aufstellung in bezug auf die Vorfahrtsregeln an der nächsten Kreuzung irregeführt werden könnten.

Diese Bestimmung kann von nun an an manchen Kreisverkehranlagen Anwendung finden.

Die gesamten entworfenen Bestimmungen zur Abänderung des vorerwähnten Ministeriellen Erlasses zielen darauf ab, eine einheitliche und eindeutige Regelung in bezug auf das Anbringen von Vorfahrtsschildern an einem als solchen gekennzeichneten Kreisverkehr vorzuschreiben; und der Ihnen zur Unterschrift vorgelegte Entwurf eines Königlichen Erlasses bestätigt nur die Folge des Anbringens dieser Schilder für das Fahrverhalten der Führer.

Bei der obenerwähnten Ausnahme, von der in Artikel 8.8 Nr. 3 Buchstabe b) die Rede ist, verliert die Kreuzung, die nicht mit dem Verkehrsschild A22 des Übereinkommens ausgestattet ist (B15 in unserer Numerierung), trotzdem nicht die Vorfahrt. Die Systematik, die durch das Anbringen der Strassenbeschilderung auferlegt wird, hat zur logischen Folge, dass dem Kreisverkehr die Vorfahrt gewährt wird; der entworfene Text gewährleistet ausserdem Rechtssicherheit.

Die Logik der internationalen Vorschriften ist unserer Meinung nach eingehalten, da die Bestätigung durch eine Verhaltensregel lediglich die Folge des Anbringens von Verkehrsschildern ist, die die Verpflichtung auferlegen, die Vorfahrt zu gewähren.

Die Erfahrung und die Besprechungen auf internationaler Ebene bestätigen die Richtigkeit der getroffenen Wahl.

Das zweite Argument, das vom Staatsrat vorgebracht wird, um ein ungünstiges Gutachten über die entworfenen Texte abzugeben, bezieht sich auf die Zuständigkeit der Föderalbehörde in dieser Angelegenheit: Der Staatsrat beruft sich auf die Tatsache, dass die Verwaltung der Infrastruktur in den Zuständigkeitsbereich der Regionen fällt und die Föderalbehörde demzufolge das Anbringen der Verkehrsschilder B1 und B5 an den Zufahrten zu einem mit dem Verkehrsschild D5 gekennzeichneten Kreisverkehr nicht vorschreiben darf.

Der Staatsrat deutet berechtigterweise darauf hin, dass das Wort « Verwaltung » im weitesten Sinne zu verstehen ist und unter anderem das Anbringen der Strassenbeschilderung, deren Unterhalt sowie deren Erneuerung, aber nicht die Regeln in bezug auf das Anbringen dieser Strassenbeschilderung, die in den Zuständigkeitsbereich der Föderalbehörde fallen, umfasst.

Die Verwalter des Strassen- und Wegenetzes behalten selbstverständlich die freie Wahl der Ausrüstung, von der sie Gebrauch machen möchten.

Die Zuständigkeit der Regionen und der lokalen Gebietskörperschaften wird demzufolge keineswegs in Frage gestellt.

Die vorgeschriebene Regel entspricht dagegen wohl den Grundprinzipien, die dem allgemeinen Ziel des Ministeriellen Erlasses vom 11. Oktober 1976 in Sachen Strassenbeschilderung zugrunde liegen, nämlich: - Kohärenz und Einheitlichkeit der Strassenbeschilderung vor Ort; - notwendige Abstimmung zwischen dem Anbringen der Strassenbeschilderung, den allgemeinen Verkehrsregeln und der Infrastruktur.

Die aufgrund dieser Prinzipien festgelegten allgemeinen Regeln müssen der Sorge um Verkehrssicherheit entgegenkommen und sich gleichzeitig in die diesbezüglich geführte allgemeine Politik - nämlich die der Reduzierung der Geschwindigkeit - einordnen.

Bei gleichzeitiger Anwendung entsprechen die entworfenen Regeln diesen Prinzipien.

Die Anwendung der « Linksvorfahrt » im Kreisverkehr kann für die Verwalter des Strassen- und Wegenetzes kein Hemmnis bedeuten, da diese Massnahme den Verkehrsfluss im Kreisverkehr fördert; selbstverständlich ist eine solche Anlage dort, wo die Ortsbeschaffenheit es nicht ermöglicht, nicht angezeigt; in diesem Fall muss nach einer anderen Lösung gesucht werden. Das Verkehrsschild D5 verpflichtet nämlich alle Führer, dem angezeigten Kreisverkehr zu folgen, und eine Ausrüstung, die diesen Anforderungen nicht entspricht, kann nicht als Kreisverkehr angesehen werden.

Soweit der Gegenstand und die Tragweite des Erlasses, der Eurer Majestät zur Unterschrift vorgelegt wird, und der anderen verordnungsrechtlichen Abänderungen.

Wir haben die Ehre, Sire, die ehrerbietigen und getreuen Diener Eurer Majestät zu sein.

Der Minister des Innern J. VANDE LANOTTE Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS

11. MÄRZ 1997 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 1.Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung ALBERT II., König der Belgier, Allen Gegenwärtigen und Zukünftigen, Unser Gruss! Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Gesetze vom 21. Juni 1985 und 20. Juli 1991;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 27. April 1976, 23. Juni 1978, 8. Juni 1979, 14. Dezember 1979, 15.April 1980, 25. November 1980, 11. Mai 1982, 8.

April 1983, 21. Dezember 1983, 1. Juni 1984, 18. Oktober 1984, 25.

März 1987, 28. Juli 1987, 17. September 1988, 22. Mai 1989, 20. Juli 1990, 28. Januar 1991, 1. Februar 1991, 18. März 1991, 18. September 1991, 14. März 1996 und 29. Mai 1996;

In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;

Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates;

Auf Vorschlag Unseres Ministers des Innern und des Staatssekretärs für Sicherheit Haben Wir beschlossen und erlassen Wir: Artikel 1 - Artikel 12.3.1 erster Absatz des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung wird wie folgt ergänzt: « , es sei denn, er fährt in einem Kreisverkehr, der durch das Verkehrsschild D5 gekennzeichnet ist und dessen von ihm benutzte Zufahrtsstrasse mit dem Verkehrsschild B1 oder B5 ausgestattet ist.» Art. 2 - Vorliegender Erlass tritt am 1. Oktober 1997 in Kraft.

Art. 3 - Der für Verkehrssicherheit zuständige Staatssekretär ist mit der Ausführung des vorliegenden Erlasses beauftragt.

Gegeben zu Brüssel, den 11. März 1997 ALBERT Von Königs wegen: Der Minister des Innern J. VANDE LANOTTE Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 septembre 2000.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE

Bijlage 4 - Annexe 4 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 16. JULI 1997 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 1.Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung ALBERT II., König der Belgier, Allen Gegenwärtigen und Zukünftigen, Unser Gruss! Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Gesetze vom 21. Juni 1985 und 20. Juli 1991;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 27. April 1976, 23. Juni 1978, 8. Juni 1979, 14. Dezember 1979, 15.April 1980, 25. November 1980, 11. Mai 1982, 8.

April 1983, 21. Dezember 1983, 1. Juni 1984, 18. Oktober 1984, 25.

März 1987, 28. Juli 1987, 17. September 1988, 22. Mai 1989, 20. Juli 1990, 28. Januar 1991, 1. Februar 1991, 18. März 1991, 18. September 1991, 14. März 1996, 29. Mai 1996 und 11. März 1997;

In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;

Aufgrund des Beschlusses des Ministerrates vom 25. April 1997 in bezug auf den Antrag auf Begutachtung innerhalb eines Monats;

Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates vom 11. Juni 1997, abgegeben in Anwendung von Artikel 84 Absatz 1 Nr. 1 der koordinierten Gesetze über den Staatsrat;

Auf Vorschlag Unseres Ministers des Innern und des Staatssekretärs für Sicherheit Haben Wir beschlossen und erlassen Wir: Artikel 1 - Artikel 2 des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 27. April 1976, 23. Juni 1978, 21.

Dezember 1983, 25. März 1987, 20. Juli 1990 und 18. September 1991, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 2.2 Buchstabe b) wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « b) vorläufige Markierungen, bestehend aus - entweder durchgehenden oder unterbrochenen orangefarbenen Linien - oder durchgehenden oder unterbrochenen durch orangefarbene Nägel gebildeten Linien; ». 2. Die Artikel 2.8 bis 2.13 werden in 2.9 bis 2.14 umnumeriert, und Artikel 2.15 wird in 2.16 umnumeriert. 3. Ein Artikel 2.8 mit folgendem Wortlaut wird eingefügt: « 2.8 « überfahrbare Sonderspur » den Teil der öffentlichen Strasse, der durch die in den Artikeln 72.6 und 77.8 vorgesehenen Strassenmarkierungen dem Verkehr von Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln vorbehalten ist und dessen Beginn durch das Verkehrsschild F18 angezeigt wird.

Die überfahrbare Sonderspur gehört nicht zur Fahrbahn; ». 4. In Artikel 2.14, der zu Artikel 2.15 wird, wird folgende Bestimmung zwischen Absatz 1 und Absatz 2 eingefügt: « Das Anbringen eines elektrischen Hilfsmotors, der nur funktioniert, wenn die Pedale betätigt werden, und dessen Leistung höchstens 0,3 kW beträgt, ändert jedoch nichts an der Klassifikation des Fahrzeugs. » 5. Artikel 2.16, der zu Artikel 2.17 wird, wird durch folgende Bestimmungen ersetzt: « 2.17 « Kleinkraftrad » 1. entweder ein « Kleinkraftrad der Klasse A », das heisst jedes zwei- oder dreirädrige Fahrzeug, das mit einem Verbrennungsmotor von höchstens 50 cm3 Hubraum oder mit einem Elektromotor ausgestattet ist und aufgrund seiner Bauweise und durch die alleinige Kraft seines Motors auf ebener Strecke eine Geschwindigkeit von 25 km in der Stunde nicht zu übersteigen vermag, 2.oder ein « Kleinkraftrad der Klasse B », das heisst: - jedes zwei- oder dreirädrige Fahrzeug, das mit einem Verbrennungsmotor von höchstens 50 cm3 Hubraum oder mit einem Elektromotor ausgestattet ist und aufgrund seiner Bauweise und durch die alleinige Kraft seines Motors auf ebener Strecke eine Geschwindigkeit von 45 km in der Stunde nicht zu übersteigen vermag, mit Ausnahme der Kleinkrafträder der Klasse A; - jedes vierrädrige Fahrzeug, das ausgestattet ist mit einem Motor von höchstens 50 cm3 Hubraum für Motoren mit Fremdzündung oder, für andere Motortypen, mit einem Motor, dessen Nettohöchstleistung 4 kW nicht überschreitet, und das aufgrund seiner Bauweise und durch die alleinige Kraft seines Motors auf ebener Strecke eine Geschwindigkeit von 45 km in der Stunde nicht zu übersteigen vermag.

Das maximale Leergewicht von dreirädrigen Kleinkrafträdern ist auf 270 kg beschränkt; das von vierrädrigen Kleinkrafträdern auf 350 kg; für Elektrofahrzeuge sind die Batterien jedoch nicht in diesem Gewicht einbegriffen.

Dreirädrige Kleinkrafträder mit zwei auf derselben Achse montierten Rädern, deren Abstand zwischen den Mittelpunkten der Radaufstandsfläche kleiner als 0,46 m ist, werden als zweirädrige Kleinkrafträder angesehen.

Das nicht bestiegene zweirädrige Kleinkraftrad wird nicht als Fahrzeug angesehen.

Das Anhängen eines Anhängers an ein Kleinkraftrad ändert nichts an dessen Klassifikation.

Von Behinderten geführte Fahrzeuge, die mit einem Motor ausgestattet sind, der keine höhere Geschwindigkeit als Schrittgeschwindigkeit ermöglicht, werden nicht als Kleinkrafträder angesehen; ». 6. Artikel 2.17, der zu Artikel 2.18 wird, wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 2.18 « Motorrad » jedes zweirädrige Motorfahrzeug mit oder ohne Beiwagen, das nicht der Definition des Kleinkraftrades entspricht.

Das Anhängen eines Anhängers an ein Motorrad ändert nichts an dessen Klassifikation; ». 7. In Artikel 2.18, der zu Artikel 2.21 wird, werden die Wörter « und der des Motorrades » durch die Wörter « , des Motorrades und des drei- oder vierrädrigen Fahrzeugs mit Motor » ersetzt. 8. Ein Artikel 2.19 und ein Artikel 2.20 mit folgendem Wortlaut werden eingefügt: « 2.19 « dreirädriges Fahrzeug mit Motor » jedes dreirädrige Motorfahrzeug, das nicht der Definition des Kleinkraftrades entspricht und dessen maximales Leergewicht 1000 kg nicht übersteigt.

Das Anhängen eines Anhängers an ein dreirädriges Fahrzeug mit Motor ändert nichts an dessen Klassifikation.

Vorbehaltlich Sonderbestimmungen müssen Führer von dreirädrigen Fahrzeugen mit Motor dieselben Regeln beachten wie Führer von Kraftfahrzeugen; » « 2.20 « vierrädriges Fahrzeug mit Motor » jedes sich von vierrädrigen Motorfahrzeugen, die als Kleinkrafträder angesehen werden, unterscheidende vierrädrige Motorfahrzeug, dessen Leergewicht 400 kg oder, für Fahrzeuge, die für den Güterverkehr verwendet werden, 550 kg nicht übersteigt, wobei für Elektrofahrzeuge die Batterien in diesem Leergewicht nicht einbegriffen sind, und dessen Nettohöchstleistung des Motors 15 kW nicht überschreitet.

Das Anhängen eines Anhängers an ein vierrädriges Fahrzeug mit Motor ändert nichts an dessen Klassifikation.

Vorbehaltlich Sonderbestimmungen müssen Führer von vierrädrigen Fahrzeugen mit Motor dieselben Regeln beachten wie Führer von Kraftfahrzeugen; ». 9. Die Artikel 2.19 bis 2.26 werden in 2.22 bis 2.29 umnumeriert, und die Artikel 2.27 bis 2.29 werden in 2.31 bis 2.33 umnumeriert. 10. Ein Artikel 2.30 mit folgendem Wortlaut wird eingefügt: « 2.30 « Leergewicht » das Eigengewicht eines Fahrzeugs ohne Kraftstoff, aber mit der für seinen normalen Gebrauch erforderlichen Zusatzausrüstung sowie der vorschriftsmässigen Ausrüstung, mit Ausnahme von zusätzlichem Bedarfsmaterial; ».

Art. 2 - In Artikel 11.3 Nr. 4 desselben Erlasses wird die Zahl « 40 » durch die Zahl « 45 » ersetzt.

Art. 3 - Artikel 21.1 desselben Erlasses, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 23. Juni 1978, wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 21.1 Der Verkehr auf Autobahnen ist - Fussgängern, Führern von Rädern, Kleinkrafträdern und Tieren, - Führern von Fahrzeugen oder Zügen miteinander verbundener Fahrzeuge, die auf ebener Strecke eine Geschwindigkeit von 70 km in der Stunde nicht erreichen können, - Führern von Fahrzeugen, die gemäss den Bestimmungen von Artikel 49.5 mit einer Behelfs- oder Hilfskupplung ein anderes Fahrzeug abschleppen, - Führern von drei- und vierrädrigen Fahrzeugen mit Motor ohne Innenraum untersagt.

Fahrzeuge, die zum Verkehr auf den Autobahnen zugelassen sind, dürfen nur an den eigens zu diesem Zweck angelegten Stellen auf die Autobahn auffahren oder von derselben abfahren. » Art. 4 - In Artikel 22.1 desselben Erlasses werden die Wörter « sowie der drei- und vierrädrigen Fahrzeuge mit Motor ohne Innenraum » nach dem Wort « Schaustellerfahrzeuge » hinzugefügt.

Art. 5 - In Artikel 30bis desselben Erlasses, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 21. Dezember 1983, wird das Wort « zweirädrigen » vor dem Wort « Kleinkrafträder » gestrichen.

Art. 6 - Artikel 36 desselben Erlasses, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 27. April 1976, wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « Führer und Fahrgäste von drei- und vierrädrigen Fahrzeugen mit Motor und Kleinkrafträdern der Klasse B ohne Innenraum sowie von Motorrädern müssen einen Schutzhelm tragen.

Der von Führern und Fahrgästen, die ihren Wohnsitz in Belgien haben, getragene Schutzhelm muss für Schutzhelmgrössen, für die eine amtliche Zulassung erforderlich ist, mit einem Zulassungszeichen versehen sein, das bezeugt, dass der Helm den von Uns festgelegten Normen entspricht. » Art. 7 - Artikel 46 desselben Erlasses, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 18. September 1991, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 46.1 Nr. 2 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 2. bei drei- oder vierrädrigen Kleinkrafträdern, drei- oder vierrädrigen Fahrzeugen mit oder ohne Motor oder deren Anhängern darf die Breite der Ladung höchstens 0,30 Meter mehr betragen als die Breite des unbeladenen Fahrzeugs und ist die absolute Höchstbreite auf 2,50 Meter begrenzt; ». 2. In Artikel 46.1 Nr. 5 und 6 wird das Wort « zweirädrigen » gestrichen. 3. In Artikel 46.2.2 werden die Wörter « drei- oder vierrädrigen Rädern ohne Motor » durch die Wörter « drei- oder vierrädrigen Fahrzeugen mit oder ohne Motor » ersetzt.

Art. 8 - Artikel 47bis, eingefügt in denselben Erlass durch den Königlichen Erlass vom 18. September 1991, wird wie folgt abgeändert: 1. In Artikel 47bis1 wird das Wort « flexible » gestrichen.2. Artikel 47bis3 erster Absatz wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 47bis3 Die in Artikel 47bis1 erwähnten reflektierenden Streifen müssen eine Fläche von mindestens 0,120 m2 mit einer Breite von mindestens 0,25 Meter haben. Sie müssen mit rotweissen diagonalen Streifen von mindestens 0,10 Meter Breite versehen sein. » Art. 9 - Artikel 49.5 desselben Erlasses wird wie folgt abgeändert: 1. Im ersten Absatz werden die Wörter « dürfen nur im Falle höherer Gewalt » durch die Wörter « dürfen nur von Führern von Kraftfahrzeugen, ausschliesslich im Falle höherer Gewalt » ersetzt.2. Beim zweiten Gedankenstrich des ersten Absatzes werden die Wörter « oder ein vierrädriges Fahrzeug mit Motor » zwischen die Wörter « ein Kraftfahrzeug » und « , das sich » eingefügt. Art. 10 - Ein Artikel 62ter mit folgendem Wortlaut wird in denselben Erlass eingefügt: « Art. 62ter - Besondere Verkehrslichtzeichen, die den Verkehr von Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln regeln Verkehrslichtzeichen in der Form von weissen Streifen, Kreisen und Dreiecken auf schwarzem Grund sind dazu bestimmt, den Verkehr von Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln zu regeln.

Sie haben folgende Bedeutung: 1. Ein waagerechter Streifen hat die gleiche Bedeutung wie das in Artikel 61.1 Nr. 1 vorgesehene rote Licht. 2. Ein Kreis hat die gleiche Bedeutung wie das in Artikel 61.1 Nr. 2 vorgesehene gelbe Licht. 3. Ein auf der Spitze stehendes Dreieck hat die gleiche Bedeutung wie das in Artikel 61.1 Nr. 3 vorgesehene grüne Licht. 4. Ein senkrechter Streifen bedeutet, dass nur geradeaus gefahren werden darf.5. Ein um 45° nach links oder nach rechts geneigter Streifen bedeutet, dass nur in die durch den Streifen angezeigten Richtungen gefahren werden darf.» Art. 11 - In Artikel 71.2 desselben Erlasses, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 23. Juni 1978, 8. April 1983, 17. September 1988, 20. Juli 1990 und 1. Februar 1991, wird folgendes Verkehrsschild eingefügt: « F18 Pour la consultation du tableau, voir image Angabe einer dem Verkehr von Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln vorbehaltenen überfahrbaren Sonderspur ».

Art. 12 - Artikel 72 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « 72.6 Eine oder mehrere breite weisse durchgehende Linien oder die in Artikel 77.8 vorgesehenen Markierungen grenzen die überfahrbare Sonderspur, die Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln vorbehalten ist, ab.

Wenn Taxis die Sonderspur benutzen dürfen, wird das Verkehrsschild F18 mit dem Wort « TAXI » ergänzt. In diesem Fall müssen Taxifahrer sich gegebenenfalls nach den in Artikel 62ter vorgesehenen Verkehrslichtzeichen richten. Sie müssen ausserdem den erlaubten Richtungen folgen.

Vorfahrtsberechtigte Fahrzeuge dürfen diese Sonderspur benutzen, wenn die Dringlichkeit ihres Auftrags es rechtfertigt.

Die anderen Fahrzeuge dürfen diese Sonderspur nur an einer Kreuzung oder um ein anliegendes Eigentum zu verlassen oder zu erreichen überfahren. Sie dürfen sie nur benutzen, um ein Hindernis auf der Fahrbahn zu umfahren.

In diesem Fall müssen sie sich gegebenenfalls nach den in Artikel 62ter vorgesehenen Verkehrslichtzeichen richten. Sie müssen ausserdem den erlaubten Richtungen folgen.

Die Wörter « Bus, Tram » und gegebenenfalls « Taxi » können auf der überfahrbaren Sonderspur aufgezeichnet werden.

Das Verkehrsschild F18 kann nach jeder Kreuzung wiederholt werden. » Art. 13 - Artikel 73.1 desselben Erlasses wird durch folgende Bestimmungen ersetzt: « 73.1 Vorläufige Markierungen, die dazu dienen, den Verkehr bei Arbeiten zu leiten, bestehen entweder aus orangefarbenen durchgehenden oder unterbrochenen Linien oder aus orangefarbenen Nägeln.

Die orangefarbenen durchgehenden und unterbrochenen Linien haben die gleiche Bedeutung wie die in den Artikeln 72.2 und 72.3 erwähnten durchgehenden und unterbrochenen Linien.

Werden Nägel verwendet, können die Markierungen in 1. einer durchgehenden Linie, 2.einer unterbrochenen Linie bestehen. » Art. 14 - Artikel 77 desselben Erlasses, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 25. März 1987 und 20. Juli 1990, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 77.4 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 77.4 Leitinseln und Sperrflächen können auf dem Boden durch parallellaufende weisse Schrägstrichmarkierungen angebracht werden.

Führer dürfen auf diesen Markierungen weder fahren noch halten oder parken. » 2. Artikel 77 wird durch folgende Bestimmung ergänzt: « 77.8 Schachbrettartige Markierungen, bestehend aus weissen Vierecken, können auf dem Boden angebracht werden.

Sie grenzen den Raum, der Fahrzeugen des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln auf einer überfahrbaren Sonderspur vorbehalten ist, oder den Raum, der die Sonderspuren und die überfahrbaren Sonderspuren miteinander verbindet, ab.

Halten und Parken auf diesen Markierungen ist verboten. » Art. 15 - Vorliegender Erlass tritt am 1. Oktober 1997 in Kraft.

Art. 16 - Unser Minister des Innern und Unser Staatssekretär für Sicherheit sind, jeder für seinen Bereich, mit der Ausführung des vorliegenden Erlasses beauftragt.

Gegeben zu Brüssel, den 16. Juli 1997 ALBERT Von Königs wegen: Der Minister des Innern J. VANDE LANOTTE Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 septembre 2000.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE

Bijlage 5 - Annexe 5 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 23. MÄRZ 1998 - Königlicher Erlass über den Führerschein ALBERT II., König der Belgier, Allen Gegenwärtigen und Zukünftigen, Unser Gruss! Aufgrund des am 19. September 1949 in Genf unterzeichneten Internationalen Abkommens über den Strassenverkehr nebst Anhängen und der am 16. September 1950 in Genf unterzeichneten Europäischen Zusatzvereinbarung zum Abkommen über den Strassenverkehr und zum Protokoll über Strassenverkehrszeichen des Jahres 1949, beide gebilligt durch das Gesetz vom 1. April 1954;

Aufgrund des Vertrags vom 25. März 1957 zur Gründung der Europäischen Gemeinschaft, gebilligt durch das Gesetz vom 2. Dezember 1957, insbesondere der Artikel 75 und 189;

Aufgrund des Übereinkommens über den Strassenverkehr nebst Anhängen, geschehen zu Wien am 8. November 1968, und des Europäischen Zusatzübereinkommens zu diesem Übereinkommen nebst Anhang, geschehen zu Genf am 1. Mai 1971, beide gebilligt durch das Gesetz vom 30.

September 1988;

Aufgrund der Richtlinie 91/439/EWG des Rates vom 29. Juli 1991 über den Führerschein, abgeändert durch die Richtlinie 96/47/EG des Rates vom 23. Juli 1996 und die Richtlinie 97/26/EG des Rates vom 2. Juni 1997;

Aufgrund der Entscheidung der Kommission vom 10. Juli 1996 über eine Ausnahme von den Bestimmungen des Anhangs III der Richtlinie 91/439/EWG des Rates;

Aufgrund des Abkommens über den Europäischen Wirtschaftsraum, unterzeichnet in Porto am 2. Mai 1992 und gebilligt durch das Gesetz vom 18. März 1993, des Protokolls zur Anpassung des Abkommens über den Europäischen Wirtschaftsraum, unterzeichnet in Brüssel am 17. März 1993 und gebilligt durch das Gesetz vom 22. Juli 1993, und des Beschlusses des Gemeinsamen EWR-Ausschusses Nr. 7/94 vom 21. März 1994 zur Änderung des Protokolls 47 und bestimmter Anhänge des EWR-Abkommens;

Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, abgeändert durch die Gesetze vom 12. Juli 1973, 9. Juni 1975, 9. Juli 1976 und 14. Juli 1976, den Königlichen Erlass Nr. 140 vom 30. Dezember 1982 und die Gesetze vom 29. Februar 1984, 21. Juni 1985, 18. Juli 1990, 20. Juli 1991, 8. Dezember 1992 und 4. August 1996;

Aufgrund des Gesetzes vom 18. Februar 1969 über Massnahmen zur Ausführung internationaler Verträge und Akte über Personen- und Güterbeförderung im Strassen-, Eisenbahn- und Binnenschiffsverkehr, abgeändert durch die Gesetze vom 6. Mai 1985, 21. Juni 1985 und 28.

Juli 1987;

Aufgrund des Gesetzes vom 18. Juli 1990 zur Abänderung des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei und des Gesetzes vom 21. Juni 1985 über die technischen Anforderungen, denen jedes Fahrzeug für den Transport auf dem Landweg, seine Bestandteile und sein Sicherheitszubehör entsprechen müssen, insbesondere des Artikels 39;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 8, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 25. März 1987 und 18.

Juli 1991, und des Artikels 59.2, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 18. September 1991 und 29. Mai 1996;

In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;

Aufgrund der Stellungnahme des Finanzinspektors vom 29. Oktober 1997;

Aufgrund des Einverständnisses des Ministers des Haushalts vom 6.

November 1997;

Aufgrund der Stellungnahme des Ausschusses für den Schutz des Privatlebens;

Aufgrund der Stellungnahme der Kommission der Europäischen Gemeinschaften;

Aufgrund des Beschlusses des Ministerrates vom 7. November 1997 in bezug auf den Antrag auf Begutachtung innerhalb eines Monats;

Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates vom 14. Januar 1998, abgegeben in Anwendung von Artikel 84 Absatz 1 Nr. 1 der koordinierten Gesetze über den Staatsrat;

Auf Vorschlag Unseres Ministers des Innern, Unseres Ministers der Volksgesundheit, Unseres Ministers der Auswärtigen Angelegenheiten, Unseres Ministers der Beschäftigung und der Arbeit, Unseres Ministers der Justiz, Unseres Ministers der Landesverteidigung und Unseres Staatssekretärs für Sicherheit und aufgrund der Stellungnahme Unserer Minister, die im Rat darüber beraten haben, Haben Wir beschlossen und erlassen Wir: TITEL VI - Sonstige Bestimmungen Art. 82 - Artikel 8.2 des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 25. März 1987 und 18. September 1991, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 8.2 Nr. 1 wird durch folgenden Absatz ergänzt: « Dieses Alter wird jedoch herabgesetzt: a) auf 17 Jahre für Führer, die an der Ausbildung « Führer von Linien- und Reisebussen » der dritten Stufe des beruflichen Sekundarunterrichts teilnehmen, b) auf 18 Jahre für Führer von Linienbussen, Trolleybussen und Reisebussen mit nicht mehr als 16 Sitzplätzen, Führersitz nicht einbegriffen, die Inhaber und Träger eines in Artikel 59.2 erwähnten, für den Personenverkehr ausgestellten Berufsbefähigungsnachweises sind, c) auf 18 Jahre für Führer, die gemäss den Bestimmungen des Königlichen Erlasses vom 23.März 1998 über den Führerschein an einer Schulung teilnehmen und die praktische Prüfung ablegen, um einen für die Klasse D oder D + E oder die Unterklasse D1 oder D1 + E gültigen Führerschein zu erhalten; ». 2. In Artikel 8.2 Nr. 2 wird Absatz 2 durch folgenden Absatz ersetzt: « Dieses Alter wird jedoch herabgesetzt: a) auf 17 Jahre für Führer, die an der Ausbildung « Lastwagenführer » der dritten Stufe des beruflichen Sekundarunterrichts teilnehmen, b) auf 18 Jahre für Führer, die Inhaber und Träger eines in Artikel 59.2 erwähnten, für den Güterverkehr ausgestellten Berufsbefähigungsnachweises sind, und für Führer, die gemäss den Bestimmungen des Königlichen Erlasses vom 23. März 1998 über den Führerschein an einer Schulung teilnehmen und die praktische Prüfung ablegen, um einen für die Klasse C oder C + E gültigen Führerschein zu erhalten; ». 3. Artikel 8.2 Nr. 3 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: 3. 18 Jahre für Führer anderer Motorfahrzeuge. Dieses Alter wird jedoch herabgesetzt: a) auf 16 Jahre für Führer von Kleinkrafträdern, insofern sie alleine fahren, sowie für Führer von landwirtschaftlichen Zugmaschinen auf dem Weg vom Hof zu den Feldern und zurück, b) auf drei Monate vor dem vollendeten siebzehnten Lebensjahr für Führer, die den praktischen Unterricht besuchen, um eine in Artikel 10 des Königlichen Erlasses vom 23.März 1998 über den Führerschein erwähnte Schulungslizenz zu erhalten, c) auf 17 Jahre für Führer, die an der Ausbildung « Lastwagenführer » oder « Führer von Linien- und Reisebussen » der dritten Stufe des beruflichen Sekundarunterrichts teilnehmen oder mit einer Schulungslizenz fahren, d) auf drei Monate vor dem vollendeten achtzehnten Lebensjahr für Führer, die den praktischen Unterricht besuchen, um einen für die Klasse A oder B gültigen Führerschein zu erhalten, e) auf 21 Jahre für Führer von Motorrädern, deren Leistung mehr als 25 kW oder deren Verhältnis Leistung/Gewicht mehr als 0,16 kW/kg beträgt, es sei denn, sie sind seit mindestens zwei Jahren Inhaber eines Führerscheins, der gültig ist für das Führen von Motorrädern, deren Leistung bis zu 25 kW oder deren Verhältnis Leistung/Gewicht bis zu 0,16 kW/kg beträgt, oder eines für die Klasse A2 gültigen belgischen Führerscheins, oder sie sind Inhaber eines für die Klasse A1 gültigen belgischen Führerscheins. Diese Bestimmung gilt nicht für Behinderte, die ein Fahrzeug führen, das mit einem Motor ausgestattet ist, der keine höhere Geschwindigkeit als Schrittgeschwindigkeit ermöglicht; » Art. 83 - Artikel 59.2 des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 18. September 1991 und 29. Mai 1996, wird wie folgt abgeändert: 1. Artikel 59.2 Buchstabe b) wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « b) die « certificats de qualification », die am Ende des sechsten Jahres des französischsprachigen beruflichen Sekundarunterrichts den Schülern ausgestellt werden, die an der Ausbildung « conducteurs poids lourds » oder an der Ausbildung « conducteurs d'autobus ou d'autocars » teilgenommen haben, und die « studiegetuigschriften » des zweiten Jahres der dritten Stufe des niederländischsprachigen beruflichen Unterrichts, die den Schülern ausgestellt werden, die an der Ausbildung « bestuurders van vrachtwagens » oder an der Ausbildung « bestuurders van autobussen en autocars » teilgenommen haben; ». 2. In Artikel 59.2 Buchstabe c) werden die Wörter « Office régional bruxellois de l'Emploi » durch die Wörter « Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle » ersetzt.

Gegeben zu Brüssel, den 23. März 1998 ALBERT Von Königs wegen: Der Minister des Innern J. VANDE LANOTTE Der Minister der Volksgesundheit M. COLLA Der Minister der Auswärtigen Angelegenheiten E. DE RYCKE Die Ministerin der Beschäftigung und der Arbeit Frau M. SMET Der Minister der Justiz S. DE CLERCK Der Minister der Landesverteidigung J.-P. PONCELET Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 septembre 2000.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE

Bijlage 6 - Annexe 6 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 9. OKTOBER 1998 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 1.Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung ALBERT II., König der Belgier, Allen Gegenwärtigen und Zukünftigen, Unser Gruss! Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Gesetze vom 21. Juni 1985 und 20. Juli 1991;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 27. April 1976, 23. Juni 1978, 8. Juni 1979, 14. Dezember 1979, 15.April 1980, 25. November 1980, 11. Mai 1982, 8.

April 1983, 21. Dezember 1983, 1. Juni 1984, 18. Oktober 1984, 25.

März 1987, 17. September 1988, 22. Mai 1989, 20. Juli 1990, 28. Januar 1991, 1. Februar 1991, 18. März 1991, 18. September 1991, 14. März 1996, 29. Mai 1996, 11. März 1997, 16. Juli 1997 und 23. März 1998;

In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;

Aufgrund des Beschlusses des Ministerrates vom 3. Juli 1998 in bezug auf den Antrag auf Begutachtung innerhalb eines Monats;

Aufgrund des Gutachtens des Staatsrates vom 16. September 1998, abgegeben in Anwendung von Artikel 84 Absatz 1 Nr. 1 der koordinierten Gesetze über den Staatsrat;

Auf Vorschlag Unseres Ministers des Innern und des Staatssekretärs für Sicherheit Haben Wir beschlossen und erlassen Wir: Artikel 1 - Artikel 2 des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 23. Juni 1978, 25. März 1987, 20.

Juli 1990, 18. September 1991 und 16. Juli 1997, wird durch folgende Bestimmungen ergänzt: « 2.34 « dem Verkehr von Fussgängern, Radfahrern und Reitern vorbehaltener Weg » die öffentliche Strasse, deren Beginn durch das Verkehrsschild F99a oder F99b und deren Ende durch das Verkehrsschild F101a oder F101b angezeigt ist; 2.35 « Fussgängerbereich » eine oder mehrere öffentliche Strassen, deren Beginn durch das Verkehrsschild F103 und deren Ende durch das Verkehrsschild F105 angezeigt ist; 2.36 « Spielstrasse » eine öffentliche Strasse, an deren Zufahrten zeitweise und zu gewissen Uhrzeiten Schranken aufgestellt sind, die mit dem Verkehrsschild C3, ergänzt durch ein Zusatzschild mit dem Vermerk « Spielstrasse », ausgestattet sind. » Art. 2 - In Artikel 3 Nr. 2 desselben Erlasses werden die Wörter « und des Hohen Kontrollausschusses » gestrichen.

Art. 3 - Artikel 22ter desselben Erlasses, eingefügt in diesen Erlass durch Königlichen Erlass vom 8. April 1983 und abgeändert durch Königlichen Erlass vom 17. September 1988, wird wie folgt abgeändert: 1. Die Überschrift von Artikel 22ter wird durch folgende Überschrift ersetzt: « Verkehr auf öffentlichen Strassen, die mit Fahrbahnanhebungen ausgestattet sind ». 2. Artikel 22ter.1 wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « Auf öffentlichen Strassen, die mit Fahrbahnanhebungen ausgestattet sind, die durch die Verkehrsschilder A14 und F87 oder an Kreuzungen nur durch das Verkehrsschild A14 angekündigt werden oder in einer durch die Verkehrsschilder F4a und F4b abgegrenzten Zone liegen, 1. müssen Führer sich den Fahrbahnanhebungen mit erhöhter Vorsicht und gemässigter Geschwindigkeit nähern, so dass sie mit einer Geschwindigkeit von höchstens 30 km in der Stunde darüber fahren;2. ist es untersagt, auf den Fahrbahnanhebungen links zu überholen;3. ist es vorbehaltlich einer anderslautenden örtlichen Regelung untersagt, auf den Fahrbahnanhebungen zu halten oder zu parken.» 3. In Artikel 22ter.2 wird das Wort « Verkehrsberuhigungsanlagen » durch das Wort « Fahrbahnanhebungen » ersetzt.

Art. 4 - Ein Artikel 22quinquies mit folgendem Wortlaut wird in denselben Erlass eingefügt: « Artikel 22quinquies - Verkehr auf Wegen, die Fussgängern, Radfahrern und Reitern vorbehalten sind 22quinquies.1 Auf diesen Wegen ist nur der Verkehr der Kategorien von Verkehrsteilnehmern zugelassen, deren Sinnbild auf den an den Zugängen zu diesen Wegen aufgestellten Verkehrsschildern abgebildet ist.

Diese Wege dürfen jedoch ebenfalls benutzt werden: - von Behinderten, die ein Fahrzeug führen, das von ihnen selbst fortbewegt wird oder mit einem Motor ausgestattet ist, der lediglich Schrittgeschwindigkeit ermöglicht, - von den in Artikel 37 erwähnten vorfahrtsberechtigten Fahrzeugen, wenn die Art ihres Auftrags es rechtfertigt, - vorbehaltlich der Erlaubnis des Verwalters dieser Wege oder seines Beauftragten, unter den von ihm bestimmten Bedingungen: - von Fahrzeugen für die Überwachung, die Kontrolle und den Unterhalt dieser Wege, - von Fahrzeugen der Anlieger und ihrer Lieferanten, - von Fahrzeugen, die der Müllabfuhr dienen. 22quinquies.2 Die Benutzer dieser Wege dürfen sich gegenseitig weder gefährden noch behindern. Sie müssen Kindern gegenüber erhöhte Vorsicht walten lassen und dürfen den Verkehr nicht unnötigerweise behindern.

Spielen ist erlaubt. 22quinquies.3 Wo die Verkehrsschilder F99b und F101b aufgestellt sind, benutzen die Benutzer den Teil des Weges, der für sie bestimmt ist.

Sie dürfen jedoch den anderen Teil des Weges benutzen, unter der Bedingung, den Durchgang für sich ordnungsgemäss auf dem Weg befindende Benutzer freizugeben. » Art. 5 - Ein Artikel 22sexies mit folgendem Wortlaut wird in denselben Erlass eingefügt: « Artikel 22sexies - Verkehr in Fussgängerbereichen 22sexies.1 Zugang zu Fussgängerbereichen haben nur Fussgänger.

Dennoch: 1. haben zu diesen Bereichen Zugang: a) Behinderte, die ein Fahrzeug führen, das von ihnen selbst fortbewegt wird oder mit einem Motor ausgestattet ist, der lediglich Schrittgeschwindigkeit ermöglicht, b) Fahrzeuge für die Überwachung, die Kontrolle und den Unterhalt dieser Bereiche und Fahrzeuge, die der Müllabfuhr dienen, c) die in Artikel 37 erwähnten vorfahrtsberechtigten Fahrzeuge, wenn die Art ihres Auftrags es rechtfertigt, d) Fahrzeuge des Linienverkehrs mit öffentlichen Verkehrsmitteln, e) Führer von Fahrzeugen, deren Garage sich innerhalb dieser Bereiche befindet und nur über diese Bereiche zugänglich ist, f) in Fällen absoluter Notwendigkeit: Fahrzeuge von Handelsunternehmen, die in diesen Bereichen angesiedelt sind und nur über diese Bereiche zugänglich sind, wenn diese Fahrzeuge für Lieferungen bestimmt sind und diese Lieferungen eine Haupttätigkeit dieser Unternehmen darstellen, g) in Fällen absoluter Notwendigkeit: Fahrzeuge, die benutzt werden, um Arbeiten in diesen Bereichen auszuführen. In den unter den Buchstaben e) bis g) erwähnten Fällen müssen die Begünstigten an der Innenseite der Windschutzscheibe ihres Fahrzeugs einen Passierschein anbringen, der vom Bürgermeister oder von seinem Beauftragten ausgestellt wird; 2. haben zu diesen Bereichen Zugang, wenn Verkehrszeichen es vorsehen und gemäss den auf diesen Verkehrszeichen angegebenen Einschränkungen: a) Fahrzeuge, die in diesen Bereichen be- oder entladen werden müssen, b) Taxis, die innerhalb dieser Bereiche zu einem Bestimmungsort fahren, um Personen ein- oder aussteigen zu lassen, c) Radfahrer. 22sexies.2 In diesen Bereichen dürfen Fussgänger die ganze Breite der öffentlichen Strasse benutzen.

Die Führer, die in diesen Bereichen verkehren dürfen, müssen mit Schrittgeschwindigkeit fahren; sie müssen den Durchgang freigeben für Fussgänger und nötigenfalls anhalten. Sie dürfen Fussgänger weder gefährden noch behindern.

In diesen Bereichen müssen Radfahrer vom Rad absteigen, wenn die Dichte des Fussgängerverkehrs ihre Durchfahrt erschwert.

Spielen ist erlaubt.

Parken ist in diesen Bereichen verboten. » Art. 6 - Ein Artikel 22septies mit folgendem Wortlaut wird in denselben Erlass eingefügt: « Artikel 22septies - Verkehr in Spielstrassen 22septies.1 In Spielstrassen ist die ganze Breite der öffentlichen Strasse dem Spielen vorbehalten, insbesondere dem Spielen von Kindern.

Spielende Personen werden Fussgängern gleichgestellt; jedoch sind die Bestimmungen von Artikel 42 des vorliegenden Erlasses nicht anwendbar.

Lediglich in einer Spielstrasse wohnende Führer von Motorfahrzeugen und Führer von Motorfahrzeugen, deren Garage sich in einer solchen Strasse befindet, sowie die in Artikel 37 erwähnten vorfahrtsberechtigten Fahrzeuge, wenn die Art ihres Auftrags es rechtfertigt, und Radfahrer haben Zugang zu diesen Strassen. 22septies.2 Führer, die auf Spielstrassen verkehren, müssen mit Schrittgeschwindigkeit fahren; sie müssen den Durchgang freigeben für Fussgänger, die spielen, ihnen den Vorrang gewähren und nötigenfalls anhalten. Radfahrer müssen nötigenfalls vom Rad absteigen. Führer dürfen Fussgänger, die spielen, weder gefährden noch behindern.

Ausserdem müssen sie Kindern gegenüber erhöhte Vorsicht walten lassen. » Art. 7 - In Artikel 24 Nr. 2 desselben Erlasses werden die Wörter « oder auf Überwegen für Radfahrer » gestrichen.

Art. 8 - Artikel 40.1 desselben Erlasses, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 20. Juli 1990, wird durch folgende Bestimmung ersetzt: « 40.1 Führer dürfen Fussgänger, die - sich auf einem Bürgersteig, einem durch das Verkehrsschild D9 den Fussgängern vorbehaltenen Teil der öffentlichen Strasse, einem Seitenstreifen oder einer Schutzinsel befinden, - sich auf einer mit den Verkehrsschildern F99a oder F99b gekennzeichneten oder als Spielstrasse eingerichteten öffentlichen Strasse befinden, - sich in einem durch die Verkehrsschilder F12a und F12b oder F103 und F105 abgegrenzten Bereich befinden, - unter den durch die vorliegende Ordnung vorgesehenen Bedingungen auf der Fahrbahn gehen, nicht gefährden. » Art. 9 - Artikel 42 desselben Erlasses, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 20. Juli 1990 und 14. März 1996, wird wie folgt abgeändert: 1. In Artikel 42.1 letzter Satz werden die Wörter « von Artikel 40 » durch die Wörter « der Artikel 22quinquies, 22sexies und 40 » ersetzt. 2. In Artikel 42.2.1 Nr. 2 wird der erste Absatz durch folgenden Satz ergänzt: « In diesem Fall werden sie für die Anwendung von Artikel 40 Fussgängern gleichgestellt. » 3. In Artikel 42.2.1 Nr. 2 Absatz 2 wird das Wort « ansonsten » durch die Wörter « In Ermangelung von Bürgersteigen, von Teilen der öffentlichen Strasse, die durch das Verkehrsschild D9 den Fussgängern vorbehalten sind, oder von Seitenstreifen » ersetzt.

Art. 10 - In Artikel 43bis1 desselben Erlasses, ersetzt durch den Königlichen Erlass vom 18. September 1991, wird die Zahl « 25 » durch die Zahl « 15 » ersetzt.

Art. 11 - [Abänderung des französischen Textes desselben Erlasses] Art. 12 - In Artikel 59.13 desselben Erlasses werden die Wörter « und Artikel 22quater » zwischen die Wörter « Artikel 11 » und « gelten » eingefügt.

Art. 13 - In Artikel 66.4 desselben Erlasses, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 8. April 1983 und 18. September 1991, wird die Legende beim Verkehrsschild A14 durch die Legende « Fahrbahnanhebung(en) » ersetzt.

Art. 14 - In Artikel 69.3 desselben Erlasses, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 20. Juli 1990, werden folgende Verkehrsschilder hinzugefügt: Pour la consultation du tableau, voir image Art. 15 - Artikel 70.2.1 Nr. 3 desselben Erlasses, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 23. Juni 1978, 1. Juni 1984, 20. Juli 1990 und 18. September 1991, wird wie folgt abgeändert: 1. Die Legende beim Verkehrsschild E9b wird durch folgende Legende ersetzt: « Parken nur für Personenkraftwagen, Kombiwagen und Kleinbusse erlaubt ».2. Die Legende beim Verkehrsschild E9c wird durch folgende Legende ersetzt: « Parken nur für Lieferwagen und Lastkraftwagen erlaubt ». Art. 16 - Artikel 71.2 desselben Erlasses, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 23. Juni 1978, 8. April 1983, 17. September 1988, 20. Juli 1990, 1. Februar 1991, 18. September 1991 und 16. Juli 1997, wird wie folgt abgeändert: 1. Die Legende beim Verkehrsschild F87 wird durch folgende Legende ersetzt: « Fahrbahnanhebung(en) ».2. Folgende Verkehrsschilder werden hinzugefügt: Pour la consultation du tableau, voir image Art.17 - [Abänderung des französischen Textes desselben Erlasses] Art. 18 - Vorliegender Erlass tritt am 1. November 1998 in Kraft.

Art. 19 - Unser Minister des Innern und der Staatssekretär für Sicherheit sind, jeder für seinen Bereich, mit der Ausführung des vorliegenden Erlasses beauftragt.

Gegeben zu Brüssel, den 9. Oktober 1998 ALBERT Von Königs wegen: Der Minister des Innern L. VAN DEN BOSSCHE Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 septembre 2000.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE

Bijlage 7 - Annexe 7 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 15. DEZEMBER 1998 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 15.März 1968 zur Festlegung der allgemeinen Regelung über die technischen Anforderungen an Kraftfahrzeuge, ihre Anhänger, ihre Bestandteile und ihr Sicherheitszubehör ALBERT II., König der Belgier, Allen Gegenwärtigen und Zukünftigen, Unser Gruss! Aufgrund des am 25. März 1957 in Rom unterzeichneten und durch das Gesetz vom 2. Dezember 1957 gebilligten Vertrags zur Gründung der Europäischen Gemeinschaft, abgeändert durch den am 7. Februar 1992 in Maastricht unterzeichneten und durch das Gesetz vom 26. November 1992 gebilligten Vertrag über die Europäische Union;

Aufgrund der Richtlinie 96/53/EG des Rates vom 25. Juli 1996 zur Festlegung der höchstzulässigen Abmessungen für bestimmte Strassenfahrzeuge im innerstaatlichen und grenzüberschreitenden Verkehr in der Gemeinschaft sowie zur Festlegung der höchstzulässigen Gewichte im grenzüberschreitenden Verkehr;

Aufgrund der Richtlinie 96/96/EG des Rates vom 20. Dezember 1996 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über die technische Überwachung der Kraftfahrzeuge und Kraftfahrzeuganhänger;

Aufgrund des Gesetzes vom 21. Juni 1985 über die technischen Anforderungen, denen jedes Fahrzeug für den Transport auf dem Landweg, seine Bestandteile und sein Sicherheitszubehör entsprechen müssen, abgeändert durch die Gesetze vom 18. Juli 1990, 5. April 1995, 4.

August 1996 und 27. November 1996, insbesondere des Artikels 1;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 15. März 1968 zur Festlegung der allgemeinen Regelung über die technischen Anforderungen an Kraftfahrzeuge, ihre Anhänger, ihre Bestandteile und ihr Sicherheitszubehör, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 16. November 1984, 13. September 1985, 21. Mai 1987, 17. Januar 1989 und 10. April 1995, des Artikels 2, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 12. Dezember 1975, 21. Dezember 1979, 3. August 1981, 16. November 1984, 13. September 1985, 17.

Januar 1989 und 22. Mai 1989, des Artikels 13, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 14. Januar 1971, 12. Dezember 1975, 21.

Dezember 1979, 10. Dezember 1980, 3. August 1981, 16. November 1984, des Artikels 17, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 14.

Januar 1971, 10. Dezember 1980, 3. August 1981, 16. November 1984 und 13. September 1985, des Artikels 20, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 14.Januar 1971, 12. Dezember 1975, 16. November 1984 und 13. September 1985, des Artikels 23, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 1.März 1978, 13. September 1985, 17. Januar 1989, 16.

September 1991 und 12. Dezember 1991, des Artikels 24, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 1. März 1978, 2. März 1979, 28.

September 1981, 16. November 1984 und 9. April 1990, des Artikels 25, des Artikels 26, des Artikels 32bis, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 16. November 1984, 13. September 1985, 22. Mai 1989, 23.

September 1991 und 10. April 1995, und des Artikels 37, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 12. Dezember 1975, 11. März 1977 und 21. Dezember 1979; Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, insbesondere des Artikels 46.1 Nr. 1, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 18. September 1991;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 9. Juli 1997 über den Gebrauch von Druck-Erdgas (NGV) für den Antrieb von Kraftfahrzeugen;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 13. Juli 1977 über den Gebrauch von Flüssiggas (LPG) als Kraftstoff für den Antrieb von Kraftfahrzeugen, insbesondere des Artikels 7, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 12. Dezember 1991;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 16. September 1991 über die Beförderung gefährlicher Güter auf der Strasse, mit Ausnahme von explosionsfähigen und radioaktiven Stoffen, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 12. Dezember 1991 und den Königlichen Erlass vom 1. Dezember 1994, insbesondere des Artikels 8 Absatz 5;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 23. Dezember 1994 zur Festlegung der Zulassungsbedingungen und der Regeln für die verwaltungstechnische Kontrolle in bezug auf die Einrichtungen, die mit der Kontrolle der in den Verkehr gebrachten Fahrzeuge beauftragt sind;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 11. Oktober 1995 zur Festlegung der Verteilung der Befugnisse unter den Minister des Transportwesens, den Minister des Innern und den Staatssekretär für Sicherheit, insbesondere des Artikels 5;

Aufgrund der Stellungnahme des Beratungsausschusses Verwaltung Industrie;

In der Erwägung, dass die Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses beteiligt worden sind;

Aufgrund der Stellungnahme der Finanzinspektion vom 20. November 1998;

Aufgrund der am 12. Januar 1973 koordinierten Gesetze über den Staatsrat, insbesondere des Artikels 3 § 1, ersetzt durch das Gesetz vom 4. Juli 1989 und abgeändert durch das Gesetz vom 4. August 1996;

Aufgrund der Dringlichkeit, begründet durch - die Tatsache, dass in letzter Zeit eine Zunahme der Anzahl schwerer Unfälle mit Schwerlastfahrzeugen festgestellt wurde und dass es dringend notwendig ist, angepasste Massnahmen zu treffen, um in dieser Situation Abhilfe zu schaffen. Die getroffenen Massnahmen zielen darauf ab, den technischen Zustand der Fahrzeuge durch häufigere technische Kontrollen und durch eine genauere Kontrolle der Qualität der Bremsvorrichtung, des Tachographen und des Geschwindigkeitsbegrenzers zu verbessern. Ausserdem soll eine Kontrollvignette angebracht werden, damit die Gültigkeit der technischen Kontrolle der Fahrzeuge auf der Strasse überprüft werden kann; - die Notwendigkeit, die in den Erwägungen erwähnten Europäischen Richtlinien 96/53/EG und 96/96/EG, deren jeweilige Umsetzungsfrist am 17. September 1997 beziehungsweise am 9.März 1998 abgelaufen ist, unverzüglich umzusetzen;

Auf Vorschlag Unseres Ministers des Innern, Unseres Ministers des Transportwesens und Unseres Staatssekretärs für Sicherheit Haben Wir beschlossen und erlassen Wir: Art. 24 - In Artikel 46.1 Nr. 1 des Königlichen Erlasses vom 1.

Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung wird die Zahl « 2,5 » durch die Zahl « 2,55 » ersetzt.

Gegeben zu Brüssel, den 15. Dezember 1998 ALBERT Von Königs wegen: Der Minister des Innern L. VAN DEN BOSSCHE Der Minister des Transportwesens M. DAERDEN Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 septembre 2000.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE

Bijlage 8 - Annexe 8 MINISTERIUM DES VERKEHRSWESENS UND DER INFRASTRUKTUR 7. MAI 1999 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 1.Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung ALBERT II., König der Belgier, Allen Gegenwärtigen und Zukünftigen, Unser Gruss! Aufgrund des am 16. März 1968 koordinierten Gesetzes über die Strassenverkehrspolizei, insbesondere des Artikels 1, abgeändert durch die Gesetze vom 21. Juni 1985 und 20. Juli 1991;

Aufgrund des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 27. April 1976, 23. Juni 1978, 8. Juni 1979, 14. Dezember 1979, 15.April 1980, 25. November 1980, 11. Mai 1982, 8.

April 1983, 21. Dezember 1983, 1. Juni 1984, 18. Oktober 1984, 25.

März 1987, 17. September 1988, 22. Mai 1989, 20. Juli 1990, 28. Januar 1991, 1. Februar 1991, 18. März 1991, 18. September 1991, 14. März 1996, 29. Mai 1996, 11. März 1997, 16. Juli 1997, 23. März 1998 und 9.

Oktober 1998;

Aufgrund der Beteiligung der Regionalregierungen an der Ausarbeitung des vorliegenden Erlasses;

Aufgrund der am 12. Januar 1973 koordinierten Gesetze über den Staatsrat, insbesondere des Artikels 3 § 1, ersetzt durch das Gesetz vom 4. Juli 1989 und abgeändert durch das Gesetz vom 4. August 1996;

Aufgrund der Dringlichkeit;

In der Erwägung, dass die Massnahmen, die in vorliegendem Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vorgesehen sind, unverzüglich getroffen werden müssen, um insbesondere für Gruppen von behinderten oder betagten Fussgängern den Katalog von Massnahmen zu vervollständigen, die im Laufe des Jahres 1998 getroffen wurden, um den Verkehr von besonders gefährdeten Verkehrsteilnehmern attraktiver und sicherer zu machen; dass diese Kategorien von Verkehrsteilnehmern im Verkehr besonders gefährdet sind; dass aus den jüngsten Unfallstatistiken hervorgeht, dass Betagte 50 % der Gesamtheit der Opfer, die als Fussgänger getötet werden, ausmachen; dass diese Kategorien, insbesondere wenn sie sich in Gruppen auf die öffentliche Strasse begeben, wie andere Gruppen, namentlich Kinder- und Schülergruppen, in den Genuss der Begleitung durch befugte Aufseher kommen müssen, dass diese Personen die Möglichkeit haben müssten, sofort auf die Begleitung durch befugte Aufseher zurückzugreifen, dass dies unverzüglich geschehen und noch vor dem Sommer in Kraft treten soll, damit diese Gruppen, die gerade während dieser Zeit die öffentliche Strasse oft benutzen, sofort in den Genuss dieser Schutzmassnahmen kommen; dass auch unverzüglich für eine grössere Sicherheit des Personals bei Arbeiten auf der öffentlichen Strasse gesorgt werden muss, indem Baustellenaufsehern der öffentlichen Behörden und Privatunternehmen die Möglichkeit geboten wird, angemessene Sicherheitsmassnahmen zu treffen; dass dieses Personal aufgrund seiner spezifischen Aufgabe auf der öffentlichen Strasse grosse Risiken eingeht, die schon zu vielen schweren Unfällen geführt haben; dass diese Risiken nicht gerechtfertigt sind; dass dieses Personal demzufolge von den Baustellenaufsehern ab sofort besser geschützt werden muss; dass es also angebracht ist, dass der vorliegende Erlass dringend in Kraft tritt;

Auf Vorschlag Unseres Ministers des Innern und Unseres Staatssekretärs für Sicherheit Haben Wir beschlossen und erlassen Wir: Artikel 1 - Artikel 40bis des Königlichen Erlasses vom 1. Dezember 1975 zur Einführung der allgemeinen Strassenverkehrsordnung, eingefügt durch den Königlichen Erlass vom 25. März 1987, wird wie folgt abgeändert: 1. Die Überschrift des Artikels wird durch folgende Überschrift ersetzt: « Artikel 40bis - Verhalten gegenüber Gruppen von Kindern, Schülern, Behinderten oder Betagten ».2. In Artikel 40bis1 werden die Wörter « Kinder- oder Schülergruppe » durch die Wörter « Gruppe von Kindern, Schülern, Behinderten oder Betagten » und in Artikel 40bis2 werden die Wörter « oder Schüler » durch die Wörter « , Schüler, Behinderte oder Betagte » ersetzt. Art. 2 - Artikel 41 desselben Erlasses, abgeändert durch die Königlichen Erlasse vom 25. März 1987 und 20. Juli 1990, wird wie folgt abgeändert: 1. In der Überschrift von Artikel 41 werden die Wörter « und Reitergruppen » durch die Wörter « , Reitergruppen und dem Personal der Baustellen auf öffentlichen Strassen » ersetzt. 2. Artikel 41.3.1 wird wie folgt ergänzt: « d) des Personals der Baustellen auf öffentlichen Strassen durch Baustellenaufseher ». 3. In Artikel 41.3.2 werden die Wörter « und Gruppenleiter » durch die Wörter « , Gruppenleiter und Baustellenaufseher » ersetzt.

Art. 3 - Artikel 59.13 Absatz 2 desselben Erlasses, abgeändert durch den Königlichen Erlass vom 9. Oktober 1998, wird durch folgenden Absatz ersetzt: « Ausserdem sind die Führer dieser Fahrzeuge in den gleichen Fällen nicht verpflichtet, die Geschwindigkeitsbeschränkung zu beachten, die durch das Verkehrsschild C43, dem gegebenenfalls gemäss Artikel 65.5 zonale Gültigkeit verliehen worden ist, auferlegt wird. » Art. 4 - Vorliegender Erlass tritt am Tag seiner Veröffentlichung im Belgischen Staatsblatt in Kraft.

Art. 5 - Unser Minister des Innern und Unser Staatssekretär für Sicherheit sind, jeder für seinen Bereich, mit der Ausführung des vorliegenden Erlasses beauftragt.

Gegeben zu Brüssel, den 7. Mai 1999 ALBERT Von Königs wegen: Der Minister des Innern L. VAN DEN BOSSCHE Der Staatssekretär für Sicherheit J. PEETERS Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 septembre 2000.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Intérieur, A. DUQUESNE

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