20 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992. - Addendum type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 fermer relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, l'article 4, § 1er, modifié par les lois des 7 avril 1999 et 10 janvier 2007;

Vu l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques sur le lieu de travail;

Vu l'avis n° 155 du Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail, donné le 29 octobre 2010;

Vu l'avis 49.326/1 du Conseil d'Etat, donné le 24 mars 2011, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1° des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition de la Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2009/161/UE de la Commission du 17 décembre 2009 établissant une troisième liste de valeurs limites indicatives d'exposition professionnelle en application de la Directive 98/24/CE du Conseil et portant modification de la Directive 2000/39/CE de la Commission.

Art. 2.Dans l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques sur le lieu de travail, le point A. "Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques." de l'annexe Ire "Valeurs limites d'exposition professionnelle" remplacé par l'arrêté royal du 19 mai 2009, est remplacé par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er décembre 2011.

Art. 4.Le Ministre qui a l'Emploi dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 20 mai 2011.

ALBERT Par le Roi : La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile, Mme J. MILQUET _______ Note (1) Références au Moniteur belge : Loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992. - Addendum type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 fermer, Moniteur belge du 18 septembre 1996; Loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 30/04/1999 numac 1999012315 source ministere de l'emploi et du travail ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi modifiant l'arrêté royal n° 499 du 31 décembre 1986 portant réglementation de la sécurité social de certains jeunes défavorisées type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE fermer, Moniteur belge du 20 avril 1999;

Loi du 10 janvier 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 10/01/2007 pub. 06/06/2007 numac 2007200952 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 10/01/2007 pub. 28/12/2007 numac 2007001003 source service public federal interieur Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail. - Traduction allemande fermer, Moniteur belge du 6 juin 2007;

Arrêté royal du 11 mars 2002, Moniteur belge du 14 mars 2002.

Annexe A. Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques.

N° EINECS (1)

N° CAS (2)

Noms des agents

Valeur limite en ppm (3) (5)

Valeur limite en mg/m3 (3) (6)

Valeur courte durée en ppm (4) (5)

Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)

Classification additionnelle (7)

205-399-7

00140-11-4

Acétate de benzyle

10

62

*

*

203-933-3

00112-07-2

Acétate de 2-butoxyéthyle

20

133

50

333

D

204-658-1

00123-86-4

Acétate de n-butyle

150

723

200

964

203-300-1

00105-46-4

Acétate de sec-butyle

200

964

*

*

208-760-7

00540-88-5

Acétate de tert-butyle

200

964

*

*

203-839-2

00111-15-9

Acétate de 2-éthoxyéthyle

2

11

*

*

D

205-500-4

00141-78-6

Acétate d'éthyle

400

1461

*

*

203-621-7

00108-84-9

Acétate de sec-hexyle

50

299

*

*

203-745-1

00110-19-0

Acétate d'isobutyle

150

723

*

*

203-561-1

00108-21-4

Acétate d'isopropyle

100

424

200

849

203-772-9

00110-49-6

Acétate de 2-méthoxyéthyle

0,1

0,5

*

*

D

203-603-9

00108-65-6

Acétate de 2-(1-méthoxy)propyle

50

275

100

550

D

201-185-2

00079-20-9

Acétate de méthyle

200

615

250

768

211-047-3 210-946-8 204-662-3 210-843-8

00628-63-7 00626-38-0 00123-92-2 00625-16-1 00624-41-9 00620-11-1

Acétates de pentyle tous isomères

50

270

100

540

203-686-1

00109-60-4

Acétate de n-propyle

200

847

250

1055

203-545-4

00108-05-4

Acétate de vinyle

5

17,6

10

35,2

200-662-2

00067-64-1

Acétone

500

1210

1000

2420

200-835-2

00075-05-8

Acétonitrile

20

34

*

*

D

202-708-7

00098-86-2

Acétophénone

10

50

*

*

200-816-9

00074-86-2

Acétylène

*

*

*

*

A

200-580-7

00064-19-7

Acide acétique

10

25

15

38

200-064-1

00050-78-2

Acide acétylsalicylique

*

5

*

*

201-177-9

00079-10-7

Acide acrylique

2

6,0

*

*

D

204-673-3

00124-04-9

Acide adipique

*

5

*

*

201-207-0

00079-43-6

Acide dichloroacétique

0,5

2,7

*

*

D

209-952-3

00598-78-7

Acide 2-chloropropionique

0,1

0,45

*

*

D

200-923-0

00075-99-0

Acide de 2,2-dichloropropionique

*

5

*

*

205-743-6

00149-57-5

Acide 2-éthylhexanoïque (vapeur et aérosol)

*

5

*

*

200-579-1

00064-18-6

Acide formique

5

9,5

10

19

201-204-4

00079-41-4

Acide méthacrylique

20

71

*

*

231-714-2a

07697-37-2

Acide nitrique

*

*

1

2,6

205-634-3

00144-62-7

Acide oxalique

*

1

*

2

231-633-2

07664-38-2

Acide phosphorique

*

1

*

2

201-865-9

00088-89-1

Acide picrique

*

0,1

*

*

201-176-3

00079-09-4

Acide propionique

10

31

20

62

231-639-5

07664-93-9

Acide sulfurique

*

1

*

3

202-830-0

00100-21-0

Acide téréphtalique

*

10

*

*

200-677-4

00068-11-1

Acide thioglycolique

1

3,9

*

*

D

200-927-2

00076-03-9

Acide trichloroacétique

1

6,8

*

*

201-173-7

00079-06-1

Acrylamide

*

0,03

*

*

C, D

205-480-7

00141-32-2

Acrylate de n-butyle

2

11

10

53

205-438-8

00140-88-5

Acrylate d'éthyle

5

21

10

42

213-663-8

00999-61-1

Acrylate de 2-hydroxypropyle

0,5

2,8

*

*

D

202-500-6

00096-33-3

Acrylate de méthyle

2

7,2

10

36

D

203-466-5

00107-13-1

Acrylonitrile

2

4,4

*

*

C, D

203-896-3

00111-69-3

Adiponitrile

2

8,9

*

*

D

240-110-8

15972-60-8

Alachlore (vapeur et aérosol)

0,1

1

203-470-7

00107-18-6

Alcool allylique

2

4,8

4

9,6

D

200-751-6

00071-36-3

Alcool n-butylique

20

62

*

*

D

201-158-5

00078-92-2

Alcool sec-butylique

100

307

*

*

200-889-7

00075-65-0

Alcool tert-butylique

100

307

*

*

200-578-6

00064-17-5

Alcool éthylique

1000

1907

*

*

202-626-1

00098-00-0

Alcool furfurylique

10

41

15

61

D

204-663-5

00123-51-3

Alcool isoamylique

100

366

125

459

201-148-0

00078-83-1

Alcool isobutylique

50

154

*

*

248-133-5

26952-21-6

Alcool isooctylique

50

270

*

*

D

200-661-7

00067-63-0

Alcool isopropylique

200

500

400

1000

200-659-6

00067-56-1

Alcool méthylique

200

266

250

333

D

203-471-2

00107-19-7

Alcool propargylique

1

2,3

*

*

D

200-746-9

00071-23-8

Alcool propylique

100

250

*

*

200-836-8

00075-07-0

Aldéhyde acétique

25

46

*

*

M

203-453-4

00107-02-8

Aldehyde acrylique

*

*

0,1

0,23

D, M

203-472-8

00107-20-0

Aldéhyde chloroacétique

*

*

1

3,2

M

204-647-1

04170-30-3

Aldéhyde crotonique

*

*

0,3

0,87

D, M

200-001-8

00050-00-0

Aldéhyde formique

*

*

0,3

0,38

M

202-627-7

00098-01-1

Aldéhyde furfurylique

2

8

*

*

D

203-856-5

00111-30-8

Aldéhyde glutarique

*

*

0,05

0,21

M

233-784-4

00110-62-3

Aldéhyde n-valérique

50

179

*

*

206-215-8

00309-00-2

Aldrin

0,003

0,05

*

*

D

231-072-3 215-691-6

07429-90-5 01344-28-1

Aluminium (métal et composés insolubles, fraction alvéolaire)

*

1

*

*

231-072-3b

07429-90-5

Aluminium (composés alkylés) (en Al)

*

2

*

*

-

-

Aluminium (sels solubles) (en Al)

*

2

*

*

-

-

Amiante (asbeste) : voir sous "fibres"

232-679-6

09005-25-8

Amidon

*

10

*

*

202-635-3

00092-67-1

4-Aminobiphényle

*

*

*

*

C, D

207-988-4

00504-29-0

2-Aminopyridine

0,5

1,9

*

*

200-521-5

00061-82-5

Amitrol

*

0,2

*

*

231-635-3

07664-41-7

Ammoniac

20

14

50

36

235-186-4

12125-02-9

Ammonium (chlorure d') (fumées)

*

10

*

20

231-786-5

07727-54-0

Ammonium (persulfate d')

*

0,1

*

*

231-871-7

07773-06-0

Ammonium (sulfamate d')

*

10

*

*

203-564-8

00108-24-7

Anhydride acétique

5

21

*

*

236-086-3

13149-00-3

Anhydride d'acide hexahydrophtalique (cis isomère)

*

*

*

0,005

M

238-009-9

14166-21-3

Anhydride d'acide hexahydrophtalique (trans isomère)

*

*

*

0,005

M

203-571-6

00108-31-6

Anhydride maléique

0,1

0,41

*

*

201-607-5

00085-44-9

Anhydride phtalique

1

6,2

*

*

209-008-0

00552-30-7

Anhydride trimellitique (vapeur et aérosol)

0,00006

0,0005

0,0002

0,002

D

200-539-3

00062-53-3

Aniline et homologues

2

7,7

*

*

D

249-496-2

29191-52-4

Anisidine (isomères o. et p.)

0,1

0,5

*

*

D

231-146-5

07440-36-0

Antimoine et ses composés (en Sb)

*

0,5

*

*

201-706-3

00086-88-4

ANTU

*

0,3

*

*

231-131-3

07440-22-4

Argent (composés solubles) (en Ag)

*

0,01

*

*

231-131-3

07440-22-4

Argent (métal)

*

0,1

*

*

-

07440-37-1

Argon

*

*

*

*

A

231-148-6

07440-38-2

Arsenic et ses composés inorganiques (en As)

*

0,01

*

*

C

215-114-8

01303-00-0

Arsénide de gallium (fraction alvéolaire)

*

0,0003

*

*

232-066-3

07784-42-1

Arsine

0,05

0,16

*

*

-

-

Asbeste (amiante) : voir sous "fibres"

217-617-8

01912-24-9

Atrazine

*

5

*

*

201-676-1

00086-50-0

Azinphos méthyle

*

0,2

*

*

D

-

07727-37-9

Azote

*

*

*

*

A

233-272-6

10102-44-0

Azote (dioxyde d')

3

5,7

5

9,5

-

10102-43-9

Azote (oxyde d')

25

31

*

*

232-007-1

07783-54-2

Azote (trifluorure d')

10

29

*

*

231-149-1

07440-39-3

Baryum (composés solubles) (en Ba)

*

0,5

*

*

231-784-4

07727-43-7

Baryum (sulfate de)

*

10

*

*

241-775-7

17804-35-2

Bénomyl

*

1

*

*

200-753-7

00071-43-2

Benzène

1

3,25

*

*

C, D

202-199-1

00092-87-5

Benzidine

*

*

*

*

C, D

200-028-5

00050-32-8

Benzo [a]pyrène

*

*

*

*

C

231-150-7

07440-41-7

Béryllium et ses composés (en Be)

*

0,002

*

0,01

C

202-634-5

00098-07-7

Benzotrichlorure

*

*

0,1

0,81

C, D, M

202-163-5

00092-52-4

Biphényle

0,2

1,3

*

*

-

53469-21-9

Biphényles chlorés (42 % Cl)

*

1

*

*

D

-

11097-69-1

Biphényles chlorés (54 % Cl)

*

0,5

*

*

D

221-220-5

03033-62-3

Bis(2-Diméthylamino- éthyle) (oxyde de)

0,05

0,33

0,15

1

D

215-135-2

01304-82-1

Bismuth (tellure de) (en Bi2Te3)

*

10

*

*

215-135-2

01304-82-1

Bismuth (tellure de, dopé en Se) (en Bi2Te3)

*

5

*

*

201-245-8

80-05-7

Bisphénol A

10

-

-

Bois (poussières de), (fraction inhalable)

*

3

*

*

-

-

Bois (poussières de bois dur), (fraction inhalable)

*

3

*

*

C

215-540-4 233-139-2

01330-43-4 01303-96-4 12179-04-3 10043-35-3

Borate, composés inorganiques de

*

2

*

6

215-125-8

01303-86-2

Bore (oxyde de)

*

10

*

*

233-657-9

10294-33-4

Bore (tribromure de)

1

10

*

*

M

231-569-5

07637-07-2

Bore (trifluorure de)

*

*

1

3

M

232-361-7

65996-93-2

Brai de goudron de houille (particules provenant de -, extractibles au cyclohexane)

*

0,2

*

*

C

206-245-1

00314-40-9

Bromacil

*

10

*

*

231-778-1

07726-95-6

Brome

0,1

0,67

0,2

1,3

232-157-8

07789-30-2

Brome (pentafluorure de)

0,1

0,73

*

*

200-826-3

00074-97-5

Bromochlorométhane

200

1075

*

*

200-854-6

00075-25-2

Bromoforme

0,5

5,3

*

*

D

203-445-0

00106-94-5

1-Bromopropane

10

51

*

*

200-887-6

00075-63-8

Bromotrifluorométhane

1000

6178

*

*

200-825-8

00074-96-4

Bromure d'éthyle

5

22

*

*

D

200-813-2

00074-83-9

Bromure de méthyle

2

9

*

*

D

209-800-6

00593-60-2

Bromure de vinyle

0,5

2,2

*

*

C

203-450-8

00106-99-0

1,3-Butadiène

2

4,5

*

*

C

201-159-0

00078-93-3

2-Butanone

200

600

300

900

203-449-2 203-452-9 209-673-7 210-855-3 204-066-3 246-689-3

106-98-9 107-01-7 590-18-1 624-64-6 115-11-7 25167-67-3

Butène (tous isomères)

250

583

203-905-0

00111-76-2

2-Butoxyéthanol

20

98

50

246

D

203-961-6

00112-34-5

2-(2-Butoxyéthoxy)éthanol

10

67,5

15

101,2

203-699-2

00109-73-9

n-Butylamine

5

15

*

*

D, M

203-705-3

00109-79-5

Butylmercaptan

0,5

1,8

*

*

201-933-8

00089-72-5

o-sec-Butylphénol

5

31

*

*

D

202-675-9

00098-51-1

p-tert-Butyltoluène

1

6,2

*

*

231-152-8

07440-43-9

Cadmium et ses composés (particules alvéolaires) (en Cd)

*

0,002

*

*

C

231-152-8

07440-43-9

Cadmium et ses composés (particules inhalables) (en Cd)

*

0,01

*

*

C

215-279-6

01317-65-3

Calcium (carbonate de)

*

10

*

*

237-366-8

13765-19-0

Calcium (chromate de) (en Cr)

*

0,001

*

*

C

205-861-8

00156-62-7

Calcium (cyanamide de)

*

0,5

*

*

209-740-0

00592-01-8

Calcium (cyanure de)

*

*

*

5

D, M

215-137-3

01305-62-0

Calcium (hydroxyde de)

*

5

*

*

215-138-9

01305-78-8

Calcium (oxyde de)

*

2

*

*

215-710-8

01344-95-2

Calcium (silicate de) (synthétique)

*

10

*

*

231-900-3

07778-18-9 10034-76-1 10101-41-4 13397-24-5

Calcium (sulfate de) (anhydrate, hemihydrate, dihydrate, gypse)

*

10

*

*

232-283-3

08001-35-2

Camphène chloré (60 % Cl)

*

0,5

*

1

D

200-945-0

00076-22-2

Camphre (synthétique)

2

12

3

19

203-313-2

00105-60-2

Caprolactame (poussières)

*

1

*

3

203-313-2

00105-60-2

Caprolactame (vapeur)

2,2

10

8,7

40

219-363-3

02425-06-1

Captafol

*

0,1

*

*

C, D

205-087-0

00133-06-2

Captane

*

5

*

*

200-500-0

00063-25-2

Carbaryl (vapeur et aérosol)

0,06

0,5

*

*

D

210-353-0

01563-66-2

Carbofurane

*

0,1

*

*

204-696-9

00124-38-9

Carbone (dioxyde de)

5000

9131

30000

54784

A

215-609-9

01333-86-4

Carbone (noir de)

*

3,5

*

*

211-128-3

00630-08-0

Carbone (oxyde de)

25

29

*

*

200-843-6

00075-15-0

Carbone (sulfure de)

1

3,16

*

*

D

265-149-8

64742-81-0

Carburant pour les moteurs à réaction (en vapeur d'hydrocarbure total) : application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable

*

200

*

*

D

204-427-5

00120-80-9

Catéchol

5

23

*

*

D

232-674-9

09004-34-6

Cellulose

*

10

*

*

-

-

Céréales (poussières de)

*

4

*

*

244-344-1

21351-79-1

Césium (hydroxyde de)

*

2

*

*

207-336-9

00463-51-4

Cétène

0,5

0,87

1,5

2,6

-

-

Charbon (poussières de) : anthracite (fraction alvéolaire)

*

0,4

*

*

-

-

Charbon (poussières de) poussières bitumes (fraction alvéolaire)

*

0,9

*

*

200-349-0

00057-74-9

Chlordane

*

0,5

*

*

D

231-959-5

07782-50-5

Chlore

*

*

0,5

1,5

233-162-8

10049-04-4

Chlore (dioxyde de)

0,1

0,28

0,3

0,84

232-230-4

07790-91-2

Chlore (trifluorure de)

*

*

0,1

0,39

M

209-990-0

00600-25-9

1-Chloro-1-nitropropane

2

10

*

*

201-161-1

00078-95-5

Chloroacétone

1

3,9

*

*

D, M

208-531-1

00532-27-4

alpha Chloroacétophénone

0,05

0,32

*

*

203-628-5

00108-90-7

Chlorobenzène

5

23

15

70

220-278-9

02698-41-1

o-Chlorobenzylidène malononitrile

0,05

0,4

*

*

D, M

200-871-9

00075-45-6

Chlorodifluorométhane

1000

3600

*

*

203-459-7

00107-07-3

2-Chloroéthanol

*

*

1

3,3

D, M

200-663-8

00067-66-3

Chloroforme

2

10

*

*

D

202-809-6

00100-00-5

4-Chloronitrobenzène

0,1

0,65

*

*

D

200-938-2

00076-15-3

Chloropentafluoroéthane

1000

6412

*

*

200-930-9

00076-06-2

Chloropicrine

0,1

0,68

*

*

204-818-0

00126-99-8

2-Chloroprène

10

37

*

*

D

204-819-6

00127-00-4

1-Chloro-2-propanol

1

4

*

*

D

201-154-3

00078-89-7

2-Chloro-1-propanol

1

4

*

*

D

215-557-7

02039-87-4

o-Chlorostyrène

50

287

75

431

202-424-3

00095-49-8

o-Chlorotoluène

50

263

*

*

220-864-4

02921-88-2

Chlorpyrifos (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

D

203-457-6

00107-05-1

Chlorure d'allyle

1

3

2

6

202-710-8

00098-88-4

Chlorure de benzoyle

*

*

0,5

2,8

M

202-853-6

00100-44-7

Chlorure de benzyle

1

5,3

*

*

C

201-171-6

00079-04-9

Chlorure de chloroacétyle

0,05

0,23

0,15

0,7

D

208-052-8

00506-77-4

Chlorure de cyanogène

0,3

0,76

*

*

M

201-208-6

79-44-7

Chlorure de diméthylcarbamoyle

0,005

0,02

C,D

200-830-5

00075-00-3

Chlorure d'éthyle

100

268

*

*

D

203-458-1

00107-06-2

Chlorure d'éthylène

10

41

*

*

C

200-817-4

00074-87-3

Chlorure de méthyle

50

104

100

210

D

200-838-9

00075-09-2

Chlorure de méthylène

50

177

*

*

233-036-2

10025-67-9

Chlorure de soufre

*

*

1

5,6

M

231-748-8

07719-09-7

Chlorure de thionyle

1

5,0

*

*

M

200-831-0

00075-01-4

Chlorure de vinyle (monomère)

3

7,77

*

*

C

200-864-0

00075-35-4

Chlorure de vinylidène

5

20

20

80

-

01189-85-1

Chromate de tert-butyle (en CrO3)

*

0,1

*

*

D, M

-

37300-23-5

Chromate de zinc et de potasse (en Cr)

*

0,01

*

*

C

234-329-8

11103-86-9

Chromate de zinc et de potasse (hydroxyde de) (en Cr)

*

0,01

*

*

C

239-056-8

14977-61-8

Chrome (dioxychlorure de)

0,025

0,16

*

*

231-157-5

07440-47-3

Chrome métal et composés inorganiques (à l'exception des composés Cr VI)

*

0,5

*

*

-

-

Chrome VI, certains composés insolubles dans l'eau en Cr (non classés ailleurs)

*

0,01

*

*

C

-

-

Chrome VI, composés solubles dans l'eau en Cr (non classés ailleurs)

*

0,05

*

*

C

-

-

Chromite (traitement de minerais) (en Cr)

*

0,05

*

*

266-043-4

65997-15-1

Ciment portland

*

10

*

*

221-008-2

02971-90-6

Clopidol

*

10

*

*

233-514-0

10210-68-1

Cobalt (carbonyle) (en Co)

*

0,1

*

*

-

16842-03-8

Cobalt (hydrocarbonyle) (en Co)

*

0,1

*

*

231-158-0

07440-48-4

Cobalt métal (fumées et poussières) (en Co)

*

0,02

*

*

-

-

Coton brut (poussières thoracales de)

*

0,2

*

*

200-285-3

56-72-4

Coumaphos (vapeur et aérosol)

0,003

0,05

D

215-293-2

01319-77-3

Crésols (tous isomères)

5

22

*

*

D

206-083-1

00299-86-5

Crufomate

*

5

*

*

231-159-6

07440-50-8

Cuivre (fumées) (en Cu)

*

0,2

*

*

231-159-6

07440-50-8

Cuivre (poussières et brouillards de) (en Cu)

*

1

*

*

202-704-5

00098-82-8

Cumène

20

100

50

250

D

206-992-3

00420-04-2

Cyanamide

0,58

1

*

*

D

205-275-2

00137-05-3

2-Cyanoacrylate de méthyle

0,2

1

*

*

230-391-5

07085-85-0

2-Cyanoacrylate d'éthyle

0,2

1,04

*

*

207-306-5

00460-19-5

Cyanogène

10

21

*

*

203-806-2

00110-82-7

Cyclohexane

100

350

*

*

203-630-6

00108-93-0

Cyclohexanol

50

209

*

*

D

203-631-1

00108-94-1

Cyclohexanone

10

40,8

20

81,6

D

203-807-8

00110-83-8

Cyclohexène

300

1025

*

*

203-629-0

00108-91-8

Cyclohexylamine

10

42

*

*

204-500-1

00121-82-4

Cyclonite

*

0,5

*

*

D

208-335-4

00542-92-7

Cyclopentadiène

75

206

*

*

206-016-6

00287-92-3

Cyclopentane

600

1800

*

*

236-049-1

13121-70-5

Cyhexatin

*

5

*

*

202-361-1

00094-75-7

2,4-D

*

10

*

*

200-024-3

00050-29-3

DDT (Dichlorodiphényltrichloroéthane)

*

1

*

*

241-711-8

17702-41-9

Décaborane

0,05

0,25

0,15

0,76

D

-

08065-48-3

Déméton (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

-

08022-00-2

Déméton-méthyl (mélange O + S) (vapeur et aérosol)

0,005

0,05

*

*

D

213-052-6

00919-86-8

Déméton-S-méthyle (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

206-373-8

00333-41-5

Diazinon (vapeur et aérosol)

*

0,01

*

*

D

206-382-7

00334-88-3

Diazométhane

0,2

0,34

*

*

C

233-032-0

10024-97-2

Diazote (oxyde de)

50

91

*

*

242-940-6

19287-45-7

Diborane

0,1

0,11

*

*

203-444-5

00106-93-4

Dibromure d'éthylène

*

*

*

*

D

203-057-1

00102-81-8

2-N-Dibutylaminoéthanol

0,5

3,6

*

*

D

209-854-0

00594-72-9

1,1-Dichloro-1-nitroéthane

2

12

*

*

-

07572-29-4

Dichloroacétylène

*

*

0,1

0,4

M

202-425-9

00095-50-1

1,2-Dichlorobenzène

20

122

50

306

D

203-400-5

00106-46-7

1,4-Dichlorobenzène

10

61

50

306

202-109-0

00091-94-1

3,3'-Dichlorobenzidine

*

*

*

*

D

212-121-8

00764-41-0

1,4-Dichloro-2-butène

0,005

0,025

*

*

C, D

200-893-9

00075-71-8

Dichlorodifluorométhane

1000

5022

*

*

204-258-7

00118-52-5

1,3-Dichloro-5,5-diméthylhydantoïne

*

0,2

*

0,4

200-863-5

00075-34-3

1,1-Dichloroéthane

100

412

*

*

D

208-750-2

00540-59-0

1,2-Dichloroéthylène

200

805

*

*

200-869-8

00075-43-4

Dichlorofluorométhane

10

43

*

*

201-152-2

00078-87-5

1,2-dichloropropane

10

47

*

*

208-826-5

00542-75-6

1,3-Dichloropropène

1

4,6

*

*

D

200-937-7

00076-14-2

1,2-Dichlorotétrafluoroéthane

1000

7092

*

*

200-547-7

00062-73-7

Dichlorvos (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

D

205-494-3

00141-66-2

Dicrotophos

*

0,05

*

*

D

201-052-9

00077-73-6

Dicyclopentadiène

5

27

*

*

200-484-5

00060-57-1

Dieldrin

*

0,25

*

*

D

203-868-0

00111-42-2

Diéthanolamine

0,46

2

*

*

D

203-716-3

00109-89-7

Diéthylamine

5

15

10

30

D

202-845-2

00100-37-8

2-Diéthylaminoéthanol

2

9,7

*

*

D

202-490-3

00096-22-0

Diéthylcétone

200

715

300

1074

203-865-4

00111-40-0

Diéthylènetriamine

1

4,3

*

*

D

200-885-5

00075-61-6

Difluorodibromométhane

100

870

*

*

200-867-7

00075-38-7

1,1-Difluoroéthylène

500

1330

*

*

202-966-0

00101-68-8

4,4'-Diisocyanate de diphénylméthane (MDI)

0,005

0,052

*

*

212-485-8

00822-06-0

Diisocyanate d'hexaméthylène

0,005

0,034

*

*

223-861-6

04098-71-9

Diisocyanate d'isophorone

0,005

0,046

*

*

D

209-544-5

00584-84-9

Diisocyanate de 2,4-toluène (TDI)

0,005

0,037

0,02

0,14

202-039-0

00091-08-7

Diisocyanate de 2,6-toluène (TDI)

0,005

0,037

0,02

0,14

-

26471-62-5

Diisocyanate de toluène (mélange d'isomères)

0,005

0,037

0,02

0,14

203-558-5

00108-18-9

Diisopropylamine

5

21

*

*

D

204-826-4

00127-19-5

N,N-Diméthylacétamide

10

36

20

72

D

204-697-4

00124-40-3

Diméthylamine

2

3,8

5

9,4

204-493-5

00121-69-7

N,N-Diméthylaniline

5

25

10

51

D

-

14857-34-2

Diméthyléthoxysilane

0,5

2,1

1,5

6,5

200-679-5

00068-12-2

N,N-Diméthylformamide

5

15

10

30

D

203-620-1

00108-83-8

2,6-diméthyl-4-heptanone

25

147

*

*

200-316-0

00057-14-7

1,1-Diméthylhydrazine

0,01

0,025

*

*

C, D

211-063-0

00628-96-6

Dinitrate d'éthylène

0,05

0,31

*

*

D

229-180-0

06423-43-4

Dinitrate de 1,2-propylène

0,05

0,34

*

*

D

246-673-6

25154-54-5

Dinitrobenzène (tous isomères)

0,15

1

*

*

D

208-601-1

00534-52-1

4,6-Dinitro-o-crésol

*

0,2

*

*

D

205-706-4

00148-01-6

3,5-Dinitro-o-toluamide

*

1

*

*

246-836-1

25321-14-6

Dinitrotoluène (tous isomères)

*

0,15

*

*

D

204-661-8

00123-91-1

1,4-Dioxane

20

73

*

*

D

201-107-7

00078-34-2

Dioxathion (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

D

211-463-5

00646-06-0

1,3-Dioxolane

20

62

*

*

204-539-4

00122-39-4

Diphénylamine

*

10

*

*

252-104-2

34590-94-8

Dipropylèneglycolmonométhyléther

50

308

*

*

D

201-599-4

02764-72-9

Diquat (fraction alvéolaire)

*

0,1

*

*

D

201-599-4

02764-72-9

Diquat (fraction inhalable)

*

0,5

*

*

D

202-607-8

00097-77-8

Disulfirame

*

2

*

*

206-054-3

00298-04-4

Disulfoton (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

218-550-7

02179-59-1

Disulfure d'allyle et de propyle

2

12

3

18

210-871-0

624-92-0

Disulfure de diméthyle

0,5

2

D

204-881-4

00128-37-0

2,6-Di-tert-butyl-p-crésol (vapeur et aérosol)

*

2

*

*

206-354-4

00330-54-1

Diuron

*

10

*

*

215-325-5

01321-74-0

1,4-Divinylbenzène

10

54

*

*

203-984-1

00112-55-0

Dodécyl mercaptane

0,1

0,84

*

*

204-079-4

00115-29-7

Endosulfan

*

0,1

*

*

D

200-775-7

00072-20-8

Endrin

*

0,1

*

*

D

237-553-4

13838-16-9

Enflurane

75

574

*

*

203-439-8

00106-89-8

Epichlorhydrine

0,5

2

*

*

C, D

218-276-8

02104-64-5

EPN

*

0,1

*

*

D

232-350-7

08006-64-2 00080-56-8 00127-91-3 13466-78-9

Essence de térébenthine et monoterpènes sélectionnés

20

*

*

*

232-349-1

08006-61-9

Essences (carburant pour voitures)

300

903

500

1501

C

231-141-8

07440-31-5

Etain (composés organiques de) (en Sn)

*

0,1

*

0,2

D

231-141-8

07440-31-5

Etain (oxyde et composés inorganiques de; sauf SnH4, en Sn)

*

2

*

*

D

231-141-8

07440-31-5

Etain (métal)

*

2

*

*

D

205-483-3

00141-43-5

Ethanolamine

1

2,5

3

7,6

D

209-242-3

00563-12-2

Ethion (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

203-804-1

00110-80-5

2-Ethoxyéthanol

2

8

*

*

D

200-834-7

00075-04-7

Ethylamine

5

9,4

15

28,2

D

202-849-9

00100-41-4

Ethylbenzène

100

442

125

551

D

200-815-3

00074-85-1

Ethylène

200

233

*

*

A

203-468-6

00107-15-3

Ethylènediamine

10

25

*

*

D

203-473-3

00107-21-1

Ethylèneglycol (en aérosol)

20

52

40

104

D, M

205-793-9

00151-56-4

Ethylène imine

0,5

0,89

*

*

C, D

240-347-7

16219-75-3

5-Ethylidène-2- norbornène

5

25

*

*

M

200-837-3

00075-08-1

Ethylmercaptan

0,5

1,3

*

*

202-885-0

00100-74-3

N-Ethylmorpholine

5

24

*

*

D

206-082-6

00299-84-3

Fenchlorphos (Ronnel) (vapeur et aérosol)

0,4

5

*

*

211-309-7

00637-92-3

Ethyl-tert-butyl-éther (ETBE)

5

21

*

*

204-114-3

00115-90-2

Fensulfothion

*

0,01

*

*

D

200-231-9

00055-38-9

Fenthion (vapeur et aérosol)

0,004

0,05

*

*

D

201-039-3

00102-54-5

Fer dicyclopentadiényle

*

10

*

*

236-670-8

13463-40-6

Fer pentacarbonyle (en Fe)

0,1

0,23

0,2

0,46

-

-

Fer (sels solubles) (en Fe)

*

1

*

*

215-168-2

01309-37-1

Fer (trioxyde de) (fumées) (en Fe)

2

5

*

*

238-484-2

14484-64-1

Ferbam

*

10

*

*

-

12604-58-9

Ferrovanadium (poussières)

*

1

*

3

-

-

Fibres (fibres amorphes synthétiques inorganique)

*

1000.000

*

*

F

-

-

Fibres : fibres céramiques réfractaires

*

500.000

*

*

F

-

-

Fibres (fibres carbone)

*

2.000.000

*

*

F

-

-

Fibres (fibres cristallines synthétiques inorganiques)

*

500.000

*

[00a8]*

F

-

-

Fibres d'amiante (actinolite, anthophyllite, crocidolite, trémolite, amosite)

*

100.000

*

*

C, F

-

-

Fibres d'amiante (chrysotile)

*

100.000

*

*

C, F

206-991-8

00409-21-2

Fibres : Silicium (fibres de carbure de) (y compris les whiskers) (fraction alvoléaire)

*

100.000

*

*

F

231-954-8

07782-41-4

Fluor

1

1,58

2

3,16

200-548-2

00062-74-8

Fluoroacétate de sodium

*

0,05

*

*

D

206-534-2

00353-50-4

Fluorure de carbonyle

2

5,5

5

13

200-832-6

00075-02-5

Fluorure de vinyle

1

2

*

*

-

-

Fluorures inorganiques (en F)

*

2,5

*

*

213-408-0

00944-22-9

Fonofos (vapeur et aérosol)

0,01

0,1

*

*

D

200-842-0

00075-12-7

Formamide

10

18

*

*

D

203-721-0

00109-94-4

Formiate d'éthyle

100

307

*

*

203-481-7

00107-31-3

Formiate de méthyle

100

250

150

373

269-822-7 270-671-4 270-673-5 270-676-1

68334-30-5 68476-30-2 68476-31-3 68476-34-6 77650-28-3

Gazole (vapeur et aérosol) en hydrocarbures totales

*

100

*

*

D

231-961-6

07782-65-2

Germanium (tétrahydrure de)

0,2

0,64

*

*

200-289-5

00056-81-5

Glycérine (brouillard)

*

10

*

*

209-128-3

00556-52-5

Glycidol

2

6,2

*

*

203-474-9

00107-22-2

Glyoxal (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

231-955-3

07782-42-5

Graphite (excepté fibres) (fraction alvéolaire)

*

2

*

*

233-166-4

07440-58-6

Hafnium

*

0,5

*

*

205-796-5

00151-67-7

Halothane

50

410

*

*

200-962-3

00076-44-8

Heptachlore

*

0,05

*

*

D

213-831-0

01024-57-3

Heptachlore époxyde

*

0,05

*

*

D

205-563-8

00142-82-5

n-Heptane

400

1664

500

2085

203-767-1

00110-43-0

2-Heptanone

50

238

100

475

D

203-388-1

00106-35-4

3-Heptanone

20

95

*

*

204-608-9

00123-19-3

4-Heptanone

50

236

*

*

204-273-9

00118-74-1

Hexachlorobenzène

*

0,002

*

*

C, D

201-765-5

00087-68-3

Hexachlorobutadiène

0,02

0,21

*

*

D

201-029-3

00077-47-4

Hexachlorocyclopentadiène

0,01

0,11

*

*

200-666-4

00067-72-1

Hexachloroéthane

1

9,8

*

*

D

216-641-3

01335-87-1

Hexachloronaphthalène

*

0,2

*

*

D

211-676-3

00684-16-2

Hexafluoroacétone

0,1

0,69

*

*

D

204-127-4

116-15-4

Hexafluoropropène

0,1

0,6

211-653-8

00680-31-9

Hexaméthylphosphorotriamide

*

*

*

*

D

203-777-6

00110-54-3

n-Hexane

20

72

*

*

-

73513-42-5

Hexane, autres isomères que n-hexane

500

1786

1000

3551

204-679-6

00124-09-4

1,6-Hexanediamine

0,5

2,3

*

*

203-489-0

00107-41-5

1,6-Hexanediol

25

123

*

*

M

209-731-1

00591-78-6

2-Hexanone

5

21

10

42

D

209-753-1

00592-41-6

1-Hexène

50

175

*

*

232-384-2

08012-95-1

Huiles minérales (brouillards)

*

5

*

10

-

-

Huiles végétales (brouillards)

*

10

*

*

206-114-9

00302-01-2

Hydrazine

0,01

0,013

*

*

C, D

200-812-7 200-814-8 200-827-9 203-448-7 200-857-2

00074-82-8 00074-84-0 00074-98-6 00106-97-8 00075-28-5

Hydrocarbures aliphatiques sous forme gazeuse : (Alcanes C1-C4)

1000

*

*

*

215-605-7

01333-74-0

Hydrogène

*

*

*

*

A

233-113-0

10035-10-6

Hydrogène (bromure d')

*

*

2

6,7

231-595-7

07647-01-0

Hydrogène (chlorure d')

5

8

10

15

200-821-6

00074-90-8

Hydrogène (cyanure d')

*

*

4,7

5

D, M

231-634-8

07664-39-3

Hydrogène (fluorure d')

1,8

1,5

3

2,5

M

231-765-0

07722-84-1

Hydrogène (peroxyde d')

1

1,4

*

*

231-978-9

07783-07-5

Hydrogène (séléniure d')

0,02

0,07

0,05

0,17

231-977-3

07783-06-4

Hydrogène (sulfure d')

5

7

10

14

204-617-8

00123-31-9

Hydroquinone

*

2

*

*

204-626-7

00123-42-2

4-Hydroxy-4-méthyl-2-pentanone

50

241

*

*

200-909-4

00075-86-5

2-Hydroxy-2-méthyl propanenitrile

*

*

4,7

5,1

D, M

202-393-6

00095-13-6

Indène

5

24

*

*

231-180-0

07440-74-6

Indium et composés (en In)

*

0,1

*

*

231-442-4

07553-56-2

Iode

0,1

1

*

*

M

200-874-5

00075-47-8

Iodoforme

0,6

10

*

*

200-819-5

00074-88-4

Iodométhane

2

12

*

*

D

210-866-3

00624-83-9

Isocyanate de méthyle

0,02

219-514-3

02451-62-9

Isocyanurate de triglycidyle

*

0,05

*

*

C

201-126-0

00078-59-1

Isophorone

*

*

5

28

M

203-685-6

00109-59-1

2-Isopropoxyéthanol

25

108

*

*

D

200-860-9

00075-31-0

Isopropylamine

5

12

10

24

212-196-7

00768-52-5

N-Isopropylaniline

2

11

*

*

D

-

01332-58-7

Kaolin (fraction alvéolaire)

*

2

*

*

232-366-4

08008-20-6

Kérosène (en vapeur d'hydrocarbure total) : application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable

*

200

*

*

D

232-689-0

09006-04-6

latex (caoutchouc naturel)

*

0,001

*

*

205-316-4

00138-22-7

Lactate de n-butyle

5

30

*

*

200-401-2

00058-89-9

Lindane

*

0,5

*

*

D

237-018-5

07580-67-8

Lithium (hydrure de)

*

0,025

*

*

208-915-9

00546-93-0

Magnésite

*

10

*

*

215-171-9

01309-48-4

Magnésium (oxyde de) (fumées)

*

10

*

*

204-479-7

00121-75-5

Malathion (vapeur et aérosol)

*

1

*

*

D

231-105-1

07439-96-5

Manganèse et ses composés (en Mn)

*

0,2

*

*

235-142-4

12079-65-1

Manganèse cyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn)

*

0,1

*

*

D

235-166-5

12108-13-3

Manganèse méthylcyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn)

*

0,2

*

*

D

231-106-7

07439-97-6

Mercure et composés inorganiques bivalents du mercure, y compris l'oxyde de mercure et le chlorure mercurique (mesurés comme mercure) (8)

0,02

231-106-7

07439-97-6

Mercure (composés alkylés) (en Hg)

*

0,01

*

0,03

D

231-106-7

07439-97-6

Mercure (composés arylés) (en Hg)

*

0,1

*

*

D

203-604-4

00108-67-8

Mésitylène (triméthylbenzènes)

20

100

*

*

201-297-1

00080-62-6

Méthacrylate de méthyle

50

208

100

416

240-815-0

16752-77-5

Méthomyl

*

2,5

*

*

200-779-9

00072-43-5

Méthoxychlore

*

10

*

*

203-713-7

00109-86-4

2-Méthoxyéthanol

0,1

0,3

*

*

D

203-906-6

00111-77-3

2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol

10

50,1

*

*

D

205-769-8

00150-76-5

4-Méthoxyphénol

*

5

*

*

203-539-1

00107-98-2

1-Méthoxy-2-propanol

100

375

150

568

D

200-828-4

00074-99-7

Méthylacétylène

1000

1664

*

*

-

-

Méthylacétylène propadiène (mélange gazeux)

1000

1664

1250

2080

204-817-5

00126-98-7

Méthylacrylonitrile

1

2,7

*

*

D

203-714-2

00109-87-5

Méthylal

1000

3155

*

*

200-820-0

00074-89-5

Méthylamine

5

6,6

15

19

202-870-9

00100-61-8

N-Méthylaniline

0,5

2,2

*

*

D

203-528-1

00563-80-4

3-Méthyl-2-butanone

200

715

*

*

203-624-3

00108-87-2

Méthylcyclohexane

400

1633

*

*

247-152-6

25639-42-3

Méthylcyclohexanol

50

237

*

*

209-513-6

00583-60-8

2-Méthylcyclohexanone

50

232

75

349

D

202-918-9

00101-14-4

4,4'-Méthylène bis(2-chloroaniline)

0,01

0,11

*

*

C, D

225-863-2

05124-30-1

Méthylène bis(4-cyclohexylisocyanate)

0,005

0,055

*

*

202-974-4

00101-77-9

4,4'-Méthylène dianiline

0,1

0,82

*

*

C, D

203-737-8

00110-12-3

5-Méthyl-2-hexanone

20

95

*

*

200-471-4

00060-34-4

Méthylhydrazine

0,01

0,019

*

*

D

200-822-1

00074-93-1

Méthylmercaptan

0,5

0,99

*

*

213-611-4

00994-05-8

2-Méthyl-2-méthoxybutane

20

85

*

*

201-966-8

90-12-0

1-Méthylnaphtalène

0,5

3

D

202-078-3

91-57-6

2-Méthylnaphtalène

0,5

3

D

203-551-7

00108-11-2

4-Méthyl-2-pentanol

25

106

40

169

D

203-550-1

00108-10-1

4-Méthyl-2-pentanone

20

83

50

208

205-502-5

00141-79-7

4-Méthyl-3-pentène-2-on

15

61

25

101

212-828-1

872-50-4

N-méthyl-2-pyrrolidone

10

40

20

80

D

202-705-0

00098-83-9

alpha-Méthylstyrène

50

246

100

492

201-160-6

00078-94-4

Méthylvinylcétone

*

*

0,2

0,58

D, M

244-209-7

21087-64-9

Métribuzine

*

5

*

*

232-095-1

07786-34-7

Mévinphos (vapeur et aérosol)

*

0,01

*

*

D

-

12001-26-2

Mica

*

3

*

*

231-107-2

07439-98-7

Molybdène (composés insolubles) (en Mo)

*

10

*

*

231-107-2

07439-98-7

Molybdène (composés solubles) (en Mo) (fraction alvéolaire)

*

0,5

*

*

230-042-7

06923-22-4

Monocrotophos (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

203-815-1

00110-91-8

Morpholine

10

36

20

72

D

206-098-3

00300-76-5

Naled (vapeur et aérosol)

*

0,1

*

*

D

202-049-5

00091-20-3

Naphtalène

10

53

15

80

D

-

07440-01-9

Néon

*

*

*

*

A

-

07440-02-0

Nickel (composés insolubles inorganiques) (en Ni)

*

0,2

*

*

-

07440-02-0

Nickel (composés solubles) (en Ni)

*

0,1

*

*

231-111-4

07440-02-0

Nickel (métal)

*

1

*

*

234-829-6

12035-72-2

Nickel (disulfure de tri), en Ni

*

0,1

*

*

234-349-7

11113-75-0

Nickel (sulfure de), fumées et poussières en Ni (grillage)

*

1

*

*

236-669-2

13463-39-3

Nickel tétracarbonyle (en Ni)

0,05

0,12

*

*

200-193-3

00054-11-5

Nicotine

*

0,5

*

*

D

217-682-2

01929-82-4

Nitrapyrine

*

10

*

20

210-985-0

00627-13-4

Nitrate de n-propyle

25

109

40

174

208-819-7

00542-56-3

Nitrite d'isobutyle (vapeur et aérosol)

*

*

1

4,3

C, M

202-810-1

00100-01-6

4-Nitroaniline

*

3

*

*

D

202-716-0

00098-95-3

Nitrobenzène

0,2

1

*

*

D

202-204-7

00092-93-3

4-Nitrobiphényle

*

*

*

*

D

201-188-9

00079-24-3

Nitroéthane

100

311

*

*

200-140-8

00055-63-0

Nitroglycérine

0,05

0,47

*

*

D

200-876-6

00075-52-5

Nitrométhane

20

51

*

*

202-765-8

99-55-8

5-Nitro-o-toluidine

1

201-209-1

00079-46-9

2-Nitropropane

10

37

*

*

C

203-544-9

00108-03-2

1-Nitropropane

25

92

*

*

200-549-8

00062-75-9

N-Nitrosodiméthylamine

*

*

*

*

D

215-311-9

01321-12-6

Nitrotoluène (tous isomères)

2

11

*

*

D

203-913-4

00111-84-2

Nonane

200

1065

*

*

201-800-4

00088-12-0

N-vinyl-2-pyrrolidone

0,05

0,23

*

*

218-778-7

02234-13-1

Octachloronaphtalène

*

0,1

*

0,3

D

203-892-1

00111-65-9

Octane

300

1420

375

1775

208-793-7

00541-85-5

3-Octanone

10

53

20

107

244-058-7

20816-12-0

Osmium (tétroxyde d') (en Os)

0,0002

0,0016

0,0006

0,0048

201-286-1

00080-51-3

4,4'-Oxybis(benzènesulfonylhydrazide)

*

0,1

*

*

203-442-4

00106-92-3

Oxyde d'allyle et de glycidyle

1

4,7

*

*

-

31242-93-0

Oxyde de biphényle chloré

*

0,5

*

*

203-870-1

00111-44-4

Oxyde de bis(2-chloroéthyle)

5

29

10

59

D

208-832-8

00542-88-1

Oxyde de bis(chlorométhyle)

0,001

0,0048

*

*

C

219-376-4

02426-08-6

Oxyde de butyle et de glycidyle

3

16,2

*

*

D

200-467-2

00060-29-7

Oxyde de diéthyle

100

308

200

616

218-802-6

02238-07-5

Oxyde de diglycidyle

0,01

0,05

*

*

203-560-6

00108-20-3

Oxyde de diisopropyle

250

1055

310

1319

204-065-8

00115-10-6

Oxyde de diméthyle

1000

1920

*

*

202-981-2

00101-84-8

Oxyde de diphényle (vapeur)

1

7

2

14

200-849-9

00075-21-8

Oxyde d'éthylène

1

1,8

*

*

C

223-672-9

04016-14-2

Oxyde de glycidyle et d'isopropyle

50

241

75

361

204-557-2

00122-60-1

Oxyde de glycidyle et de phényle

0,1

0,6

*

*

D

216-653-1

01634-04-4

Oxyde de méthyle et de tert-butyle

40

146

100

367

200-879-2

00075-56-9

Oxyde de propylène

2

5

*

*

C

231-996-7

07783-41-7

Oxygène (difluorure d')

*

*

0,05

0,11

M

233-069-2

10028-15-6

Ozone

*

*

0,1

0,2

M

232-315-6

08002-74-2

Paraffine (cire de) (fumées)

*

2

*

*

225-141-7

04685-14-7

Paraquat (particules alvéolaires)

*

0,1

*

*

200-271-7

00056-38-2

Parathion (vapeur et aérosol)

*

0,05

*

*

D

206-050-1

00298-00-0

Parathion-méthyl

*

0,2

*

*

D

-

-

Particules non classifiées autrement (fraction alvéolaire)

*

3

*

*

-

-

Particules non classifiées autrement (fraction inhalable)

*

10

*

*

243-194-4

19624-22-7

Pentaborane

0,005

0,013

0,015

0,04

215-320-8

01321-64-8

Pentachloronaphthalène

*

0,5

*

*

D

210-435-0

00082-68-8

Pentachloronitrobenzène

*

0,5

*

*

201-778-6

00087-86-5

Pentachlorophénol

*

0,5

*

*

D

204-104-9

00115-77-5

Pentaérythritol

*

10

*

*

201-142-8 270-695-5 207-343-7

00078-78-4 00109-66-0 00463-82-1

Pentane, tous isomères

600

1800

750

2250

203-528-1

00107-87-9

2-Pentanone

*

*

150

537

204-825-9

00127-18-4

Perchloroéthylène

25

172

100

695

209-840-4

00594-42-3

Perchlorométhylmercaptan

0,1

0,77

*

*

231-526-0

07616-94-6

Perchloryle (fluorure de)

3

13

6

25

243-053-7

19430-93-4

perfluorobutyléthylène

100

1023

*

*

-

00382-21-8

Perfluoroisobutylène

*

*

0,01

0,08

M

223-320-4

03825-26-1

Perfluorooctanate d'ammonium

*

0,01

*

*

D

-

93763-70-3

Perlite

*

10

*

*

202-327-6

00094-36-0

Peroxyde de dibenzoyle

*

5

*

*

215-661-2

01338-23-4

Peroxyde de méthyléthylcétone

0,2

1,5

*

*

M

-

08032-32-4

Pétrole (distillat de) (coupe de distillation 100-160 °C )

300

1390

*

*

-

-

Persulfates

*

0,1

*

*

270-704-2

68476-85-7

Pétrole (gaz liquéfié)

1000

1826

*

*

C

232-490-9

08052-42-4

Pétroles (bitumes de) (fumées)

*

5

*

*

202-430-6

00095-54-5

o-Phénylènediamine

*

0,1

*

*

244-848-1

22224-92-6

Phénamiphos (vapeur et aérosol)

0,004

0,05

*

*

D

203-632-7

00108-95-2

Phénol

2

8

4

16

D

202-196-5

00092-84-2

Phénothiazine

*

5

*

*

D

203-404-7

00106-50-3

p-Phénylènediamine

*

0,1

*

*

203-584-7

00108-45-2

m-Phénylènediamine

*

0,1

*

*

202-873-5

00100-63-0

Phénylhydrazine

0,1

0,45

*

*

D

203-635-3

00108-98-5

Phénylmercaptan

0,5

2,3

*

*

211-325-4

00638-21-1

Phénylphosphine

0,05

0,23

*

*

M

206-052-2

00298-02-2

Phorate

*

0,05

*

*

D

200-870-3

00075-44-5

Phosgène

0,02

0,08

0,1

0,4

203-509-8

00107-66-4

Phosphate de dibutyle

1

8,7

2

17

-

02528-36-1

Phosphate de dibutyle et de phényle

0,3

3,6

*

*

D

204-800-2

00126-73-8

Phosphate de tributyle

0,2

2,2

*

*

201-103-5

00078-30-8

Phosphate de tri-o-crésyle

*

0,1

*

*

D

204-112-2

00115-86-6

Phosphate de triphényle

*

3

*

*

232-260-8

07803-51-2

Phosphine

0,1

0,14

0,2

0,28

204-471-5

00121-45-9

Phosphite de triméthyle

2

10

*

*

233-046-7

10025-87-3

Phosphore (oxytrichlorure de)

0,1

0,64

*

*

233-060-3

10026-13-8

Phosphore (pentachlorure de)

0,1

0,86

*

*

215-236-1

01314-56-3

Phosphore (pentaoxyde de)

*

1

*

*

215-242-4

01314-80-3

Phosphore (pentasulfure de)

*

1

*

3

231-749-3

07719-12-2

Phosphore (trichlorure de)

0,2

1,1

0,5

2,8

231-768-7

07723-14-0

Phosphore blanc

0,02

0,1

*

*

201-557-4

00084-74-2

Phtalate de dibutyle

*

5

*

*

201-550-6

00084-66-2

Phtalate de diéthyle

*

5

*

*

205-011-6

00131-11-3

Phtalate de diméthyle

*

5

*

*

204-211-0

00117-81-7

Phtalate de di-sec-octyle

*

5

*

10

210-933-7

00626-17-5

m-Phtalodinitrile

*

5

*

*

217-636-1

01918-02-1

Picloram

*

10

*

*

201-462-8

00083-26-1

Pindone

*

0,1

*

*

203-808-3

00110-85-0

Pipérazine

0,1

0,3

205-551-2

00142-64-3

Pipérazine (dichlorhydrate de)

*

5

*

*

231-116-1

07740-06-4

Platine (métal)

*

1

*

*

-

-

Platine (sels solubles) (en Pt)

*

0,002

*

*

222-979-5

03687-31-8

Plomb (arséniate de) (en Pb3 (AsO4)2)

*

0,15

*

*

231-846-0

07758-97-6

Plomb (chromate de) (en Pb)

*

0,05

*

*

231-846-0

07758-97-6

Plomb (chromate de) (en Cr)

*

0,012

*

*

231-100-4

07439-92-1

Plomb inorg. (poussières et fumées) (en Pb)

*

0,15

*

*

201-075-4

00078-00-2

Plomb tétraéthyle (en Pb)

*

0,1

*

*

D

200-897-0

00075-74-1

Plomb tétraméthyle (en Pb)

*

0,15

*

*

D

205-792-3

00151-50-8

Potassium (cyanure de)

*

*

*

5

D, M

215-181-3

01310-58-3

Potassium (hydroxyde de)

*

*

*

2

M

231-781-8

07727-21-1

Potassium (persulfate de )

*

0,1

*

*

-

-

Poussières de farine

*

0,5

*

*

200-340-1

00057-57-8

ss Propiolactone

0,5

1,5

*

*

C

204-623-0

00123-38-6

Propionaldéhyde

20

48

*

*

204-043-8

00114-26-1

Propoxur

*

0,5

*

*

204-062-1

00115-07-1

Propylène

*

*

*

*

A

200-878-7

00075-55-8

Propylène imine

2

4,8

*

*

C, D

232-319-8

08003-34-7

Pyrèthre (après suppression des lactones sensibilisantes)

*

1

*

*

203-809-9

00110-86-1

Pyridine

1

3,3

*

*

203-405-2

00106-51-4

p-Quinone

0,1

0,45

*

*

203-585-2

00108-46-3

Résorcinol

10

46

20

91

D

231-125-0

07440-16-6

Rhodium (composés insolubles) (en Rh)

*

1

*

*

-

-

Rhodium (composés solubles) (en Rh)

*

0,01

*

*

-

-

Rhodium (métal) (poussières)

*

1

*

*

201-501-9

00083-79-4

Roténone

*

5

*

*

200-334-9

00057-50-1

Saccharose

*

10

*

*

231-957-4

07782-49-2

Sélénium et ses composés (en Se)

*

0,2

*

*

-

07783-79-1

Sélénium (hexafluorure de) (en Se)

0,05

0,16

*

*

-

00136-78-7

Sésone

*

10

*

*

201-083-8

00078-10-4

Silicate d'éthyle

10

86

*

*

211-656-4

00681-84-5

Silicate de méthyle

1

6

*

*

-

60676-86-0

Silices amorphes : fumées (fraction alvéolaire)

*

2

*

*

-

112926-00-8

Silices amorphes : précipités (gel de silice)

*

10

*

*

262-373-8

60676-86-0

Silices amorphes : silice fondue SiO2 (poussières alvéolaires)

*

0,1

*

*

-

61790-53-2

Silices amorphes : terre de diatomées, non calcinées (fraction alvéolaire)

*

3

*

*

-

61790-53-2

Silices amorphes : terre de diatomées, non calcinées (fraction inhalable)

*

10

*

*

-

14464-46-1

Silices cristallines : cristobalite (poussières alvéolaires)

*

0,05

*

*

-

14808-60-7

Silices cristallines : quartz (poussières alvéolaires)

*

0,1

*

*

239-487-1

15468-32-3

Silices cristallines tridymite (poussières alvéolaires)

*

0,05

*

*

231-487-1

01317-95-9

Silices cristallines tripoli (poussières de quartz alvéolaires)

*

0,1

*

*

231-130-8

07440-21-3

Silicium

*

10

*

*

206-991-8

00409-21-2

Silicium (carbure de)

*

10

*

*

-

07803-62-5

Silicium (tétrahydrure de)

5

6,7

*

*

247-852-1

26628-22-8

Sodium (azoture de)

*

0,1

*

0,3

D, M

231-548-0

07631-90-5

Sodium (bisulfite de)

*

5

*

*

205-599-4

00143-33-9

Sodium (cyanure de)

*

*

*

5

D, M

215-185-5

01310-73-2

Sodium (hydroxyde de)

*

2

*

*

M

231-673-0

07681-57-4

Sodium (métabisulfite de)

*

5

*

*

-

07775-27-1

Sodium(persulfate de)

*

0,1

*

*

231-767-1

07722-88-5

Sodium (pyrophosphate de)

*

5

*

*

-

-

Soudage (fumées de) (non specifié ailleurs)

*

5

*

*

231-195-2

07446-09-5

Soufre (dioxyde de)

2

5,3

5

13

219-854-2

02551-62-4

Soufre (hexafluorure de)

1000

6057

*

*

227-204-4

05714-22-7

Soufre (pentafluorure de)

*

*

0,01

0,1

M

232-013-4

07783-60-0

Soufre (tétrafluorure de)

*

*

0,1

0,45

M

-

-

Stéarates

*

10

*

*

-

-

Stéatite (poussières alvéolaires)

*

3

*

*

-

-

Stéatite (poussières inhalables)

*

6

*

*

-

07803-52-3

Stibine

0,1

0,52

*

*

232-142-6

07789-06-2

Strontium (chromate de) (en Cr)

*

0,0005

*

*

C

200-319-7

00057-24-9

Strychnine

*

0,15

*

*

202-851-5

00100-42-5

Styrène (monomère)

jusqu'au 31.12.2012 :

50

216

100

432

D

du 1.1.2013 au 31.12.2014 :

40

173

80

346

D

à partir du 1.1.2015 :

25

108

50

216

D

-

01395-21-7

Subtilisines (enzymes protéolytiques)

*

0,00006

*

*

M

201-058-1

00077-78-1

Sulfate de diméthyle

0,1

0,53

*

*

C, D

-

74222-97-2

Sulfométuron méthyl

*

5

*

*

222-995-2

03689-24-5

Sulfotep

*

0,1

*

*

D

200-846-2

00075-18-3

Sulfure de diméthyle

10

26

*

*

220-281-5

02699-79-8

Sulfuryle (fluorure de)

5

21

10

43

252-545-0

35400-43-2

Sulprofos

*

1

*

*

202-273-3

00093-76-5

2,4,5-T

*

10

*

*

238-877-9

14807-96-6

Talc (sans fibre d'amiante)

*

2

*

*

231-135-5

07440-25-7

Tantale (métal)

*

5

*

*

215-238-2

01314-61-0

Tantale (oxyde de) (en Ta)

*

5

*

*

232-027-0

07783-80-4

Tellure (hexafluorure de) (en Te)

0,02

0,1

*

*

236-813-4

13494-80-9

Tellure et composés (en Te)

*

0,1

*

*

222-191-1

03383-96-8

Téméphos

*

1

*

*

D

203-495-3

00107-49-3

TEPP

0,0008

0,01

*

*

D

235-963-8

1307-79-9

Terbufos (vapeur et aérosol)

*

0,01

*

*

D

247-477-3

26140-60-3

Terphényles

*

*

0,53

5

M

262-967-7

61788-32-7

Terphényles hydrogénés

0,5

5,0

*

*

209-189-6

00558-13-4

Tétrabromométhane

0,1

1,4

0,3

4,2

201-191-5

00079-27-6

Tétrabromure d'acétylène

0,1

1,4

*

*

200-934-0

00076-11-9

1,1,1,2-Tétrachloro-2,2-difluoroéthane

100

847

*

*

200-935-6

00076-12-0

1,1,2,2-Tétrachloro-1,2-difluoroéthane

50

423

*

*

201-197-8

00079-34-5

1,1,2,2-Tétrachloroéthane

1

7

*

*

D

200-262-8

00056-23-5

Tétrachlorométhane

5

31

10

64

D

215-642-9

01335-88-2

Tétrachloronaphthalène

*

2

*

*

204-126-9

00116-14-3

Tétrafluoroéthylène

2

8,3

*

*

203-726-8

00109-99-9

Tétrahydrofurane

50

150

100

300

D

-

03333-52-6

Tétraméthylsuccinonitrile

0,5

2,8

*

*

D

208-094-7

00509-14-8

Tétranitrométhane

0,005

0,04

*

*

-

00124-64-1

Tetrakis (hydroxyméthyle) chlorure de phosphonium

*

2

*

*

-

55566-30-8

Tetrakis (hydroxyméthyle) sufate de phosphonium

*

2

*

*

207-531-9

00479-45-8

Tétryl

*

1,5

*

*

231-138-1

07440-28-0

Thallium (composés solubles) (en Tl)

*

0,1

*

*

D

202-525-2

00096-69-5

4.4'-Thiobis (6-tert-butyl-m-crésol)

*

10

*

*

205-286-2

00137-26-8

Thirame (vapeur et aérosol)

0,005

0,05

*

*

236-675-5

13463-67-7

Titane (dioxyde de)

*

10

*

*

204-358-0

00119-93-7

o-Tolidine

*

*

*

*

D

203-625-9

00108-88-3

Toluène

20

77

100

384

D

202-429-0

00095-53-4

o-Toluidine

2

8,9

*

*

C, D

203-403-1

00106-49-0

p-Toluidine

2

8,9

*

*

D

203-583-1

00108-44-1

m-Toluidine

2

8,9

*

*

D

204-428-0

00120-82-1

1,2,4-Trichlorobenzène

2

15,1

5

37,8

D, M

200-756-3

00071-55-6

1,1,1-Trichloréthane

100

555

200

1110

201-166-9

00079-00-5

1,1,2-Trichloroéthane

10

56

*

*

D

201-167-4

00079-01-6

Trichloroéthylène

10

55

25

137

C

200-892-3

00075-69-4

Trichlorofluorométhane

1000

5702

*

*

M

215-321-3

01321-65-9

Trichloronaphthalène

*

5

*

*

D

202-486-1

00096-18-4

1,2,3-Trichloropropane

10

61

*

*

D

200-936-1

00076-13-1

1,1,2-Trichloro-1,2,2-trifluoroéthane

1000

7781

1250

9729

200-149-3

00052-68-6

Trichlorphon

*

1

*

*

203-049-8

00102-71-6

Triéthanolamine

*

5

*

*

204-469-4

00121-44-8

Triéthylamine

1

4,2

3

12,6

D

200-875-0

00075-50-3

Triméthylamine

5

12

15

37

247-099-9

25551-13-7

Triméthylbenzène (tous isomères)

20

100

*

*

204-289-6

00118-96-7

2,4,6-Trinitrotoluène

*

0,1

*

*

D

210-035-5

00603-34-9

Triphénylamine

*

5

*

*

231-143-9

07440-33-7

Tungstène (composés insolubles) (en W)

*

5

*

10

231-143-9

07440-33-7

Tungstène (composés solubles) (en W)

*

1

*

3

231-170-6

07440-61-1

Uranium (état naturel et composés de l') (en U)

*

0,2

*

0,6

231-171-1

01314-62-1

Vanadium ( fraction alvéolaire et fumées) (en V2O5)

*

0,05

*

*

-

-

Verres (fibres ou poussières de)

*

10

*

*

202-848-9

00100-40-3

4-Vinylcyclohexène

0,1

0,45

*

*

D

203-437-7

00106-87-6

4-Vinyl-1,2-cyclohexène diépoxyde

0,1

0,58

*

*

D

246-562-2

25013-15-4

Vinyltoluène (tous isomères)

50

246

100

490

201-377-6

00081-81-2

Warfarine

*

0,1

*

*

232-489-3

08052-41-3

White-spirit

100

533

*

*

215-535-7

01330-20-7

Xylène, isomères mixtes, purs

50

221

100

442

D

203-576-3

00108-38-3

m-Xylène

50

221

100

442

D

216-032-5

01477-55-0

m-Xylène alpha, alpha'-diamine

*

*

*

0,1

D, M

202-422-2

00095-47-6

o-Xylène

50

221

100

442

D

203-396-5

00106-42-3

p-Xylène

50

221

100

442

D

215-091-4

01300-73-8

Xylidines (tous isomères)

0,5

2,5

*

*

D

231-174-8

07440-65-5

Yttrium (métal et composés) (en Y)

*

1

*

*

231-592-0

07646-85-7

Zinc (chlorure de) (fumées)

*

1

*

2

236-878-9

13530-65-9

Zinc (chromate de) (en Cr)

*

0,01

*

*

C

215-222-5

01314-13-2

Zinc (oxyde de)

jusqu'au 31.12.2012 :

Zinc (oxyde de) ( fumées)

*

5

*

10

Zinc (oxyde de) ( poussières)

*

10

*

*

du 1.1.2013 au 31.12.2014 :

Zinc (oxyde de ) (fraction alvéolaire)

*

5

*

10

à partir du 1.1.2015 :

Zinc (oxyde de ) (fraction alvéolaire)

*

2

*

10

231-176-9

07440-67-7

Zirconium (composés du) (en Zr)

*

5

*

10

(1) Einecs : European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances.(2) CAS : Chemical Abstracts Service Registry Number (3) Mesurées ou calculées en fonction d'une période de référence correspondant à une moyenne pondérée dans le temps sur 8 heures (4) Valeur limite d'exposition au-delà de laquelle il ne peut pas y avoir d'exposition et qui, sauf indication contraire, se rapporte à une période de 15 minutes.(5) ppm : parties par million par volume d'air (ml/m3).(6) mg/m3 = milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 KPa.(7) Classification additionnelle : - la mention "A" signifie que l'agent libère un gaz ou une vapeur qui n'ont en eux-mêmes aucun effet physiologique mais peuvent diminuer le taux d'oxygène dans l'air.Lorsque le taux d'oxygène descend en dessous de 17-18 % (vol/vol) le manque d'oxygène provoque des suffocations qu'aucun symptôme préalable n'annonce. - la mention "C" signifie que l'agent en question relève du champ d'application de l'arrêté royal du 2 décembre 1993 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes et mutagènes au travail. - la mention "D" signifie que la résorption de l'agent, via la peau, les muqueuses ou les yeux, constitue une partie importante de l'exposition totale. Cette résorption peut se faire tant par contact direct que par présence de l'agent dans l'air. - la mention "F" signifie que l'exposition à l'agent en question se fait sous forme de fibres. Par fibre on entend toute particule d'une longueur supérieure à 5 m, d'un diamètre inférieur à 3 µm et dont le rapport longueur/diamètre est supérieur à 3. Par dérogation aux unités de concentration mentionnées (mg/m3) la concentration en fibres est exprimée en nombre de fibres par mètre cube. - la mention "M" indique que lors d'une exposition supérieure à la valeur limite, des irritations apparaissent ou un danger d'intoxication aiguë existe. Le procédé de travail doit être conçu de telle façon que l'exposition ne dépasse jamais la valeur limite. Lors des mesurages, la période d'échantillonnage doit être aussi courte que possible afin de pouvoir effectuer des mesurages fiables. Le résultat des mesurages est calculé en fonction de la période d'échantillonnage. (8) Lors du suivi de l'exposition au mercure et à ses composés inorganiques bivalents, il convient de tenir compte des techniques de suivi biologique appropriées qui complètent la VLEP. Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail.

ALBERT Par le Roi : La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile, Mme J. MILQUET _______ Note (1) Références au Moniteur belge : Loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992. - Addendum type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 fermer, Moniteur belge du 18 septembre 1996; Loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 30/04/1999 numac 1999012315 source ministere de l'emploi et du travail ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi modifiant l'arrêté royal n° 499 du 31 décembre 1986 portant réglementation de la sécurité social de certains jeunes défavorisées type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE fermer, Moniteur belge du 20 avril 1999;

Loi du 10 janvier 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 10/01/2007 pub. 06/06/2007 numac 2007200952 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 10/01/2007 pub. 28/12/2007 numac 2007001003 source service public federal interieur Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail. - Traduction allemande fermer, Moniteur belge du 6 juin 2007;

Arrêté royal du 11 mars 2002, Moniteur belge du 14 mars 2002.