21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal portant nomination des membres du Collège de jurisprudence médico-légale à l'Office médico-légal

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 108 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 11 avril 1975 réorganisant l'Office médico-légal, modifié par l'arrêté royal du 14 novembre 1991, notamment l'article 7;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés membres du Collège de jurisprudence médico-légale près de l'Office médico-légal : Comme membres effectifs : Docteur Beauthier, Jean Paul, Professeur à la Faculté de Médecine de l'Université Libre de Bruxelles;

Docteur Bonbled, Frédéric, Professeur à la Faculté de Médecine de l'Université Catholique de Louvain;

Docteur Boxho, Philippe, Professeur à la Faculté de Médecine de l'Université de Liège;

Docteur Casteleyn, Pierre Paul, Professeur à la Faculté de Médecine de la Vrije Universiteit Brussel;

Docteur Donceel, Peter, Professeur à la Faculté de Médecine de la Katholieke Universiteit Leuven;

Docteur Jacobs, Werner, Professeur à la Faculté de Médecine de l'Universiteit Antwerpen;

Docteur Piette, Michel, Professeur à la Faculté de Médecine de l'Universiteit van Gent.

Comme membres suppléants : Docteur Cosyns, Paul, Professeur à la Faculté de Médecine de l'Universiteit Antwerpen;

Docteur Falez, Freddy, Chargé de cours à la Faculté de Médecine de l'Université Libre de Bruxelles;

Docteur Haentjens, Patrick, Professeur à la Faculté de Médecine de la Vrije Universiteit Brussel;

Docteur Papart, Patrick, Professeur à la Faculté de Médecine de l'Université de Liège;

Docteur Rombouts, Jean Jacques, Professeur à la Faculté de Médecine de l'Université Catholique de Louvain;

Docteur Van De Voorde, Wim, Professeur à la Faculté de Médecine de la Katholieke Universiteit Leuven;

Docteur Verdonck, René, Professeur à la Faculté de Médecine de l'Universiteit van Gent.

Art. 2.Leur mandat prend cours, pour un terme de cinq ans, à partir du 29 juillet 2006.

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 21 décembre 2006.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Santé publique, R. DEMOTTE