22 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 mai 2001 portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu l'arrêté royal du 8 mai 2001 portant la composition du conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 26 février et 1er octobre 2003;

Considérant que M. W. Verheyen, professeur émérite a présenté le 31 mars 2004 sa démission de membre du conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique;

Considérant qu'il y a lieu en conséquence de modifier la composition du conseil scientifique de l'établissement en vue d'assurer la continuité du service public scientifique;

Vu la proposition formulée par le directeur de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique dans sa lettre du 8 avril 2004;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Dans l'article 1er, b, de l'arrêté royal du 8 mai 2001 portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 26 février et 1er octobre 2003, sont apportées les modifications suivantes : les mentions « Walter Verheyen, professeur émérite » sont remplacées par les mentions « Herwig Leirs, professeur à l' » Universiteit Antwerpen » ».

Art. 2.Par dérogation à l'article 2 de l'arrêté royal précité du 8 mai 2001, le membre mentionné à l'article 1er est nommé pour un mandat qui expirera à la même date que celui des autres membres du Conseil.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 4.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 22 septembre 2004.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Politique scientifique, M. VERWILGHEN