Arrêté Royal du 24 octobre 2013
publié le 28 novembre 2013
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Arrêté royal modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

source
service public federal securite sociale
numac
2013022580
pub.
28/11/2013
prom.
24/10/2013
moniteur
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
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24 OCTOBRE 2013. - Arrêté royal modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l' arrêté royal du 14 septembre 1984Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1984 pub. 16/12/2013 numac 2013000795 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. - Traduction allemande d'extraits fermer établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités


PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35, § 1er, alinéa 4, modifié par les lois des 20 décembre 1995, 22 février 1998, 24 décembre 1999, 10 août 2001, 22 août 2002, 5 août 2003, 22 décembre 2003, 9 juillet 2004, 27 avril 2005 et 27 décembre 2005, et § 2, 1°, modifié par la loi du 20 décembre 1995, par l'arrêté royal du 25 avril 1997 confirmé par la loi du 12 décembre 1997 et par la loi du 10 août 2001;

Vu l'annexe à l' arrêté royal du 14 septembre 1984Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1984 pub. 16/12/2013 numac 2013000795 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. - Traduction allemande d'extraits fermer établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités;

Vu la proposition du Conseil technique médical formulée au cours de sa réunion du 13 décembre 2011;

Vu l'avis du Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, donné le 13 décembre 2011;

Vu la décision de la Commission nationale médico-mutualiste du 9 juillet 2012;

Vu l'avis de la Commission de contrôle budgétaire, donné le 7 novembre 2012;

Vu la décision du Comité de l'assurance soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité du 3 décembre 2012;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 6 février 2013;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 6 mai 2013;

Vu l'avis 53.401/2 du Conseil d'Etat, donné le 12 juin 2013, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'article 14, b), de l'annexe à l' arrêté royal du 14 septembre 1984Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1984 pub. 16/12/2013 numac 2013000795 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. - Traduction allemande d'extraits fermer établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 13 novembre 2012, le libellé de la prestation 230252-230263 est complété par ce qui suit : « , sauf pour libération du canal carpien ».

Art. 2.L'article 14, k), de la même annexe, modifié en dernier lieu par l' arrêté royal du 12 juin 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 12/06/2008 pub. 27/06/2008 numac 2008022317 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 14, k), I, § 1er, B, 2° et 34, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire so fermer, est remplacé par l'annexe du présent arrêté.

Art. 3.L'article 15 de de la même annexe, modifié en dernier lieu par l' arrêté royal du 22 octobre 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 22/11/2010 numac 2010022457 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 24, § 2, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 29/11/2010 numac 2010022467 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 2, A, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 07/12/2010 numac 2010022481 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 14, l), et 15, § 17, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 29/11/2010 numac 2010022468 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 11, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 29/11/2010 numac 2010022469 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 14, h), § 1er, I., 1°, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer, est complété par le paragraphe 18 rédigé comme suit : § 18. Sous réserve de dispositions contraires, dans l'article 14, k), le concept de rayon est admis comme champ opératoire dans la main et le pied. Par rayon de la main, on entend le squelette métacarpophalangien formant l'axe d'un doigt et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants. Par rayon du pied, on entend le squelette métatarsophalangien formant l'axe d'un orteil et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants.

Art. 4.A l'article 21, § 3, de la même annexe, modifié en dernier lieu par l' arrêté royal du 18 avril 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 12/05/2010 numac 2010022231 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 11, 14, 20, 21 et 25, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 12/05/2010 numac 2010022229 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 20 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 12/05/2010 numac 2010022230 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 20, § 2, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer, les numéros d'ordre 293392-293403 sont supprimés de la liste et les numéros d'ordre 275192-275203 sont ajoutés.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.

Art. 6.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exétion du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 24 octobre 2013.

PHILIPPE Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX

Annexe à l'arrêté royal du 24 octobre 2013 modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l' arrêté royal du 14 septembre 1984Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1984 pub. 16/12/2013 numac 2013000795 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. - Traduction allemande d'extraits fermer établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. k) les prestations relevant de la spécialité en orthopédie (DP) :

I.Prestations chirurgicales.

§ 1er. Traitements sanglants.

A. Traitements sanglants généraux.

1° Os et articulations :

280011

280022

° Enlèvement de matériel de synthèse percutané

N

15

280033

280044

Enlèvement de matériel de synthèse sous-cutané

N

30


280055

280066

Enlèvement de matériel de synthèse profond : vis, fils ou agrafes (quel qu'en soit le nombre)

N

100


280070

280081

Enlèvement de matériel de synthèse profond : clous intramédullaires ou clous pour col fémoral

N

150


280092

280103

Enlèvement de matériel de synthèse profond : plaques ou clous-plaques

N

200


280114

280125

Remplacement de broches ou vis trans-osseuses au cours d'une traction continue

N

30


Ablation d'une prothèse articulaire avec ou sans mise en place d'un spacer au niveau :


277675

277686

de la hanche

N

415


277491

277502

de l'épaule

N

415


277690

277701

du genou

N

310


277513

277524

du coude

N

310


277712

277723

de la cheville

N

260


277535

277546

du poignet

N

260


277734

277745

du pied

N

155


277550

277561

de la main

N

155


280136

280140

Ablation d'une tumeur osseuse à la surface d'un os de la main ou du pied (type exostose)

N

155


280151

280162

Ablation d'une tumeur osseuse à la surface d'un os autre que ceux de la main ou du pied (type exostose)

N

210


277756

277760

Cure d'une tumeur intra-osseuse d'un os de la main ou du pied

N

210


277771

277782

Cure d'une tumeur intra-osseuse d'un os autre que ceux de la main ou du pied

N

260


275015

275026

Trépanation-curetage d'un os superficiel avec ou sans biopsie

N

130


275030

275041

Trépanation-curetage avec ou sans biopsie, d'un os profond (vertèbre-os iliaque-fémur-omoplate-humérus)

N

210


Amputations et désarticulations :


288514

288525

inter-iléo-abdominale

N

750


283452

283463

inter-scapulo-thoracique

N

664


275052

275063

de la hanche

N

588


277572

277583

de l'épaule

N

588


275074

275085

de la cuisse jusque et inclus le médio-pied, quel que soit le niveau

N

310


277594

277605

du bras jusque et inclus le poignet, quel que soit le niveau

N

310


275096

275100

de l'avant-pied, quel que soit le niveau

N

210


277616

277620

de la main, quel que soit le niveau

N

210


275111

275122

d'un orteil, quel que soit le niveau

N

105


277631

277642

d'un doigt, quel que soit le niveau

N

105


275133

275144

Réfection d'un moignon d'amputation à la main ou au pied

N

105


275155

275166

Réfection d'un moignon d'amputation des os autres que ceux de la main ou du pied

N

155


277793

277804

Prélèvement d'une greffe osseuse autologue sur un os du membre supérieur dans un 2e champ opératoire

N

105


277815

277826

Prélèvement d'une greffe osseuse autologue sur un os du membre inférieur dans un 2e champ opératoire

N

155


Les prestations désignées par les numéros d'ordre 277793-277804 et 277815-277826 réalisées dans le même temps opératoire que la transplantation sont attestées à 100 %.


275170

275181

Epiphysiodèse au niveau d'un membre, quelle que soit la technique

N

335


277830

277841

Désépiphysiodèse

N

365


2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :

280512

280523

Incision de gaine tendineuse

N

75


280534

280545

Excision de gaine tendineuse

N

100


280556

280560

Exploration tendineuse

N

75


280571

280582

Ténolyse

N

100


280593

280604

Ténotomie

N

50


280615

280626

Allongement tendineux

N

155


280630

280641

Raccourcissement tendineux

N

155


280652

280663

Ténodèse

N

155


280674

280685

Résection tendineuse

N

100


280696

280700

Greffe tendineuse

N

250


280711

280722

Suture tendineuse

N

155


280733

280744

Suture d'une rupture musculaire sous-cutanée

N

125


280755

280766

Cure chirurgicale d'une hernie musculaire

N

155


280770

280781

Biopsie musculaire

N

30


277852

277863

Aponévrotomie pour syndrome des loges des membres supérieurs ou inférieurs

N

155


275192

275203

Cure radicale d'un ongle incarné avec exérèse partielle ou totale de la matrice et des parties molles

N

60


278795

278806

Excision d'une tumeur ténosynoviale de la main ou du pied (Giant Cell Tumor)

N

275


278810

278821

Excision d'une tumeur des tissus mous de la main ou du pied à l'exception de toute structure kystique

N

150


B.Cou et tronc.

1° Cou :

281013

281024

Réduction sanglante d'une luxation, fracture ou fracture-luxation de la colonne cervicale sans fixation

N

400


281035

281046

Ostéosynthèse cervicale, y compris la greffe éventuelle

N

500


281050

281061

Arthrodèse cervicale postérieure, y compris le prélèvement du greffon

N

400


281072

281083

Arthrodèse occipito-cervicale, y compris le prélèvement du greffon

N

500


281094

281105

Arthrodèse intercorporéale cervicale, y compris le prélèvement du greffon

N

625


281116

281120

Cure chirurgicale d'une hernie discale cervicale

N

625


281153

281164

Traitement du syndrôme du défilé cervico thoracique par une voie d'abord

N

415


281131

281142

Traitement du défilé thoracique par deux voies d'abord

N

588


275214

275225

Traitement chirurgical de torticolis congénital par ténotomie à ciel ouvert ou par résection du sterno-cléido-mastoïdien

N

210


2° Colonne dorso-lombaire :

281514

281525

Réduction sanglante d'une luxation, fracture ou fracture-luxation de la colonne dorso-lombaire

N

400


La prestation désignée par les numéros d'ordre 281514 - 281525 ne peut être portée en compte lors d'une vertébroplastie.


281536

281540

Ostéosynthèse vertébrale

N

400


281551

281562

Arthrodèse vertébrale postérieure avec greffon apposé unilatéral ou bilatéral, y compris le prélèvement du greffon

N

400


La prestation désignée par les numéros d'ordre 281551 - 281562 ne peut être portée en compte lors d'une vertébroplastie.


281573

281584

Arthrodèse vertébrale postérieure avec greffon encastré (Bosworth ou similaire) ou avec évidement élargi (Hibbs ou similaire), y compris le prélèvement du greffon

N

500


281595

281606

Résection partielle ou totale du greffon après arthrodèse vertébrale

N

200


281610

281621

Vissage simple inter-articulaire postérieur

N

300


281632

281643

Arthrodèse inter-articulaire postérieure, y compris le prélèvement du greffon

N

450


281654

281665

Arthrodèse ou vissage intercorporéal par voie antérieure, y compris le prélèvement éventuel du greffon

N

650


281676

281680

Arthrodèse intercorporéale par voie postérieure intrarachidienne

N

625


281691

281702

Epiphysiodèse ou agrafage vertébral

N

650


281713

281724

Laminectomie sans ouverture de la dure-mère

N

250


281735

281746

Laminectomie avec arthrodèse

N

500


281750

281761

Flavoligamentectomie

N

250


300355

300366

Nucléotomie percutanée pour hernie discale sous contrôle d'amplificateur de brillance

N

350


281772

281783

Cure chirurgicale d'une hernie discale autre que cervicale

N

450


281794

281805

Cure chirurgicale de hernie discale et arthrodèse, y compris le prélèvement éventuel du greffon

N

625


281816

281820

Résection de l'arc postérieur

N

350


281831

281842

Exérèse d'une tumeur osseuse de l'arc postérieur

N

350


281853

281864

Résection de l'arc postérieur avec arthrodèse

N

550


281875

281886

Résection d'une ou plusieurs apophyses épineuses

N

200


281890

281901

Résection d'apophyse transverse

N

225


281912

281923

Costotransversectomie

N

250


281934

281945

Opération pour spondylite ou spondylodiscite infectieuse par abord direct des corps vertébraux avec ou sans greffe osseuse

N

650


281956

281960

Exérèse d'une tumeur osseuse du corps vertébral

N

650


281971

281982

Résection-reconstruction d'un ou plusieurs corps vertébraux

N

700


281993

282004

Ostéotomie vertébrale de redressement pour spondylarthrite ankylosante, temps postérieur

N

625


282015

282026

Ostéotomie vertébrale de redressement pour spondylarthrite ankylosante, temps antérieur

N

625


282030

282041

Alloplastie de type Gruca

N

400


282052

282063

Cure chirurgicale de scoliose par la technique de Harrington, y compris le prélèvement du greffon

N

650


282074

282085

Transplantation ou myoplastie pour séquelles paralytiques des muscles du dos

N

350


282096

282100

Fasciotomie lombaire bilatérale

N

200


3° Sacrum, coccyx :

282236

282240

Cure de coccygodynie par neurotomie

N

200


282251

282262

Coccygectomie

N

175


282273

282284

Traitement sanglant de la fracture du sacrum

N

200


282295

282306

Curetage du sacrum sous anesthésie générale

N

100


282310

282321

Résection partielle du sacrum pour tumeur

N

350


282332

282343

Résection osseuse pour cure d'ostéïte ou d'abcès du sacrum

N

200


4° Thorax :

282516

282520

Réduction sanglante d'une fracture du sternum

N

200


282531

282542

Curetage du sternum sous anesthésie générale

N

100


282553

282564

Résection partielle du sternum

N

200


282575

282586

Xyphoïdectomie

N

75


282590

282601

Traitement chirurgical d'un thorax en entonnoir (pectus excavatum), interventions type phrénosternolyse

N

250


282612

282623

Traitement chirurgical d'un thorax en entonnoir (pectus excavatum), à l'exclusion des interventions type phrénosternolyse

N

600


282730

282741

Reconstruction du sternum pour nécrose post sternotomie par un lambeau pédiculé, quel que soit le type de lambeau pédiculé

N

400


282634

282645

Ostéosynthèse pour fracture de côtes : d'une côte

N

150


282656

282660

Ostéosynthèse pour fracture de côtes : de deux ou plusieurs côtes d'un même hémithorax

N

225


282671

282682

Résection costale pour tumeur

N

250


282693

282704

Résection costale pour affection non tumorale

N

150


282715

282726

Curetage d'une ou plusieurs côtes sous anesthésie générale

N

100


C.Membres supérieurs et ceinture scapulaire.

1° Os et articulations :

275236

275240

Traitement sanglant de la luxation acromio-claviculaire par fixation osseuse et suture des ligaments extrinsèques

N

260


275251

275262

Traitement sanglant de la luxation acromio-claviculaire par fixation osseuse et suture des ligaments intrinsèques, ou par transfert tendineux ou plastie ou greffe ligamentaire

N

341


277874

277885

Arthrotomie acromio-claviculaire

N

180


275273

275284

Arthroplastie acromio-claviculaire

N

200


283135

283146

Traitement sanglant de la luxation sterno-claviculaire

N

286


277896

277900

Arthrotomie sterno-claviculaire

N

180


283150

283161

Arthroplastie sterno-claviculaire

N

210


283194

283205

Traitement sanglant de la luxation scapulo-humérale antérieure ou postérieure

N

341


275295

275306

Cure chirurgicale d'une instabilité antérieure ou postérieure récidivante de l'épaule, quelle que soit la technique

N

450


283253

283264

Arthrotomie scapulo-humérale

N

210


277911

277922

Arthroplastie scapulo-humérale

N

235


283290

283301

Capsulectomie scapulo-humérale (incluant l'arthrolyse pour l'épaule gelée)

N

310


283312

283323

Synovectomie scapulo-humérale

N

300


283334

283345

Arthroplastie céphalique de l'épaule

N

520


286613

286624

Arthroplastie par prothèse totale de l'épaule

N

588


277933

277944

Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de l'épaule

N

285


277955

277966

Remplacement d'un composant d'une prothèse totale de l'épaule (sauf polyéthylène)

N

750


286635

286646

Remplacement complet d'une prothèse totale de l'épaule

N

850


283356

283360

Arthrodèse scapulo-humérale

N

570


283415

283426

Résection scapulo-humérale

N

415


283474

283485

Traitement sanglant d'une fracture de la clavicule

N

200


283511

283522

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la clavicule

N

260


283533

283544

Ostéotomie de la clavicule, quel que soit le type ou le niveau

N

235


283496

283500

Emondage de la clavicule pour cal vicieux

N

130


283614

283625

Résection partielle de la clavicule

N

210


283651

283662

Traitement sanglant d'une fracture extra-articulaire de l'omoplate

N

310


275310

275321

Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire de l'omoplate

N

465


277970

277981

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'omoplate (col-glène)

N

520


277992

278003

Ostéotomie de la glène de l'omoplate

N

465


283695

283706

Acromioplastie

N

200


283710

283721

Acromionectomie ou résection d'un os acromial

N

210


283732

283743

Résection partielle de l'omoplate

N

210


278014

278025

Cure chirurgicale des paralysies de l'épaule résultant d'une lésion nerveuse périphérique (gestes sur les parties molles et sur l'os)

N

595


275332

275343

Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open par brochage percutané d'une fracture ou luxation-fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus

N

260


275354

275365

Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture des tubérosités de la tête humérale

N

335


275376

275380

Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture ou luxation-fracture de la tête ou col de l'humérus

N

415


278036

278040

Traitement sanglant d'une fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus par arthroplastie céphalique

N

595


283850

283861

Traitement sanglant d'une fracture de la diaphyse de l'humérus

N

365


275391

275402

Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé par brochage percutané d'une fracture de l'extrémité inférieure de l'humérus

N

260


275413

275424

Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture de l'extrémité inférieure de l'humérus

N

415


283916

283920

Traitement sanglant d'une fracture de l'épicondyle ou de l'épitrochlée

N

210


275435

275446

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'humérus, quel que soit le niveau

N

465


275450

275461

Ostéotomie de l'humérus, quel(s) que soi(en)t le type et/ou le niveau

N

415


284115

284126

Cure chirurgicale d'épicondylalgie ou épitrochléalgie (sans arthrotomie)

N

155


284152

284163

Résection de la diaphyse de l'humérus avec perte de la continuité et reconstruction locale

N

570


284233

284244

Traitement sanglant d'une luxation du coude

N

286


284255

284266

Traitement sanglant d'une luxation-fracture du coude

N

310


284292

284303

Arthrotomie du coude

N

180


284314

284325

Capsulectomie du coude (arthrolyse)

N

285


284373

284384

Arthroplastie du coude

N

210


275472

275483

Synovectomie du coude, traitement complet (incluant le traitement de la chondromatose et la pathologie des franges synoviales)

N

285


286311

286322

Arthroplastie du coude par prothèse totale

N

588


278051

278062

Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du coude

N

285


278073

278084

Remplacement d'un composant d'une prothèse totale du coude (sauf polyéthylène)

N

750


278095

278106

Remplacement complet d'une prothèse totale de coude

N

925


278110

278121

Remplacement prothétique de l'extrémité supérieure du radius

N

400


284395

284406

Arthrodèse du coude

N

465


284432

284443

Résection-arthroplastie du coude avec interposition tissulaire

N

365


Traitement chirurgical de l'ostéochondrite disséquante du coude :


278132

278143

par débridement-spongialisation-exérèse du séquestre

N

210


278154

278165

par plastie en mosaïque ou ostéosynthèse ou greffe

N

285


284653

284664

Ostéotomie du coude en cas d'ankylose osseuse

N

310


284970

284981

Exérèse d'ostéome intramusculaire du coude

N

210


284491

284502

Traitement sanglant d'une fracture-luxation de Monteggia ou de Galeazzi

N

365


275494

275505

Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture d'un os de l'avant-bras par brochage percutané ou fixateur externe, quel que soit le niveau. N

210


275516

275520

Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture des deux os de l'avant-bras par brochage percutané ou fixateur externe, quel que soit le niveau

N

310


275531

275542

Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture d'un os de l'avant-bras (matériel profond), quel que soit le niveau

N

310


275553

275564

Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture des deux os de l'avant-bras (matériel profond), quel que soit le niveau

N

415


275575

275586

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os de l'avant-bras, quel que soit le niveau

N

365


284631

284642

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose des deux os de l'avant-bras, quel que soit le niveau

N

520


275590

275601

Ostéotomie d'un os de l'avant-bras, quels que soient le type et/ou le niveau

N

415


284690

284701

Ostéotomie des deux os de l'avant-bras, quels que soient le type et/ou le niveau

N

541


284852

284863

Résection diaphysaire d'un os de l'avant-bras sans reconstruction

N

200


284874

284885

Résection diaphysaire d'un os de l'avant-bras avec perte de la continuité et reconstruction locale

N

400


286370

286381

Résection diaphysaire des deux os de l'avant-bras avec perte de la continuité et reconstruction locale

N

600


284955

284966

Ablation de synostose de l'avant-bras

N

415


285036

285040

Phalangisation des deux os de l'avant-bras

N

500


284815

284826

Résection de la tête du radius

N

150


284896

284900

Résection de l'extrémité distale de l'ulna

N

150


284911

284922

Résection de la styloïde radiale

N

150


278176

278180

Remplacement prothétique de l'extrémité distale de l'ulna

N

400


278191

278202

Arthrodèse de l'articulation radio-ulnaire distale

N

300


278213

278224

Arthroplastie radiocarpienne par prothèse (y compris la résection de la première rangée)

N

400


278235

278246

Arthroplastie par prothèse totale du poignet (radio-métacarpienne)

N

540


278250

278261

Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du poignet

N

285


278272

278283

Remplacement d'un composant d'une prothèse totale du poignet (sauf polyéthylène)

N

750


278294

278305

Remplacement complet d'une prothèse totale du poignet

N

925


285051

285062

Ostéosynthèse d'une fracture d'un os du carpe

N

250


285073

285084

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os du carpe

N

350


278316

278320

Ostéotomie d'un os du carpe

N

300


285154

285165

Ablation totale ou partielle d'un os du carpe

N

200


285176

285180

Remplacement par prothèse d'un os du carpe

N

300


285191

285202

Traitement sanglant de la luxation d'un os du carpe

N

200


285213

285224

Traitement sanglant de la luxation périlunaire du carpe

N

372


285235

285246

Arthrotomie du poignet

N

150


285250

285261

Synovectomie du poignet

N

225


285272

285283

Arthroplastie du poignet

N

300


285294

285305

Arthrodèse du poignet et/ou arthrodèse intra-carpienne

N

350


285331

285342

Résection de la première rangée des os du carpe

N

350


Traitement chirurgical de la rhizarthrose par :


275612

275623

Trapézectomie

N

200


285714

285725

Trapézectomie et ligamentoplastie ou mise en place d'un spacer

N

250


285736

285740

Arthrodèse

N

300


275634

275645

Remplacement par prothèse totale de l'articulation trapézo-métacarpienne

N

440


275656

275660

Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture d'un os de la main (métacarpien-phalange) par brochage percutané ou fixateur externe

N

125


285390

285401

Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé d'une fracture d'au moins deux métacarpiens adjacents par brochage transversal

N

150


275671

275682

Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert (matériel profond) d'une fracture d'un os de la main

N

250


275693

275704

Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert par brochage d'une fracture de deux os de la main par la même incision

N

175


275715

275726

Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert (matériel profond) d'une fracture de deux os de la main par la même incision

N

350


285670

285681

Traitement sanglant d'une luxation d'une articulation carpo-métacarpienne ou métacarpo-phalangienne

N

200


285692

285703

Traitement sanglant d'une luxation de plusieurs articulations carpo-métacarpiennes ou métacarpo-phalangiennes par la même incision

N

300


275730

275741

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os de la main

N

300


275752

275763

Ostéotomie d'un os de la main

N

350


278331

278342

Arthrodèse d'une articulation carpo-métacarpienne

N

250


278353

278364

Arthrodèse de plusieurs articulations carpo-métacarpiennes par la même incision

N

300


285751

285762

Arthrodèse intermétacarpienne

N

250


285972

285983

Traitement sanglant d'une luxation d'un doigt

N

125


275774

275785

Arthrotomie d'une articulation d'un doigt

N

100


275796

275800

Arthrotomie de plusieurs articulations des doigts par la même incision

N

125


275811

275822

Synovectomie d'une articulation d'un doigt

N

150


275833

275844

Synovectomie de plusieurs articulations des doigts par la même incision

N

250


275855

275866

Arthrolyse d'une articulation d'un doigt

N

200


275870

275881

Arthrolyse de plusieurs articulations des doigts par la même incision

N

300


275892

275903

Arthroplastie d'une articulation d'un doigt

N

150


275914

275925

Arthroplastie de plusieurs articulations des doigts par la même incision

N

250


275936

275940

Arthrodèse d'une articulation d'un doigt

N

200


275951

275962

Arthrodèse de plusieurs articulations des doigts par la même incision

N

300


275973

275984

Remplacement prothétique de l'articulation d'un doigt

N

350


275995

276006

Remplacement prothétique de plusieurs articulations des doigts par la même incision

N

500


278375

278386

Transfert d'une articulation d'un doigt

N

350


278390

278401

Amputation d'un doigt, quel que soit le niveau, avec un lambeau local de couverture

N

250


278412

278423

Reconstruction d'un rayon de la main par translocation d'un doigt long

N

450


278434

278445

Résection d'un rayon de la main (type small hand)

N

300


285633

285644

Phalangisation du premier métacarpien

N

300


285655

285666

Pollicisation d'un doigt

N

500


278456

278460

Centralisation ou radialisation du carpe (radial club hand)

N

500


278471

278482

Traitement d'une duplication du pouce (y exclus la résection simple)

N

500


278493

278504

Traitement d'une cleft hand, quelle que soit la technique

N

500


Traitement d'une syndactylie (y compris une greffe de peau) :


276010

276021

par chirurgie des tissus mous

N

350


276032

276043

par chirurgie des tissus mous et osseux

N

400


276054

276065

Syndactylie entre pouce et index

N

500


278515

278526

Allongement d'un doigt par distraction ou par greffe osseuse

N

300


2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :

Cure chirurgicale d'une rupture de la coiffe des rotateurs, quelle que soit la technique :


287011

287022

par débridement - arthrolyse - lambeau deltoïdien

N

300


276076

276080

par réparation directe d'un ou plusieurs tendons

N

380


276091

276102

Ténotomie de la longue portion du biceps associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080

N

25


276113

276124

Ténodèse de la longue portion du biceps associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080

N

50


276135

276146

Résection acromio-claviculaire associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080

N

50


276150

276161

Suture du bourrelet glénoïdien associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080

N

50


276172

276183

Transposition de lambeau musculo-tendineux local ou greffe associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080

N

50


Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276091-276102, 276113-276124, 276135-276146, 276150-276161, 276172-276183 sont cumulables à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080.


Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276091-276102, 276113-276124, 276135-276146, 276150-276161, 276172-276183 ne sont pas cumulables entre elles.

Cure chirurgicale d'une rupture, ténosynovite ou luxation du tendon de la longue portion du biceps, quelle que soit la technique :


287033

287044

par ténotomie

N

210


276194

276205

par ténodèse

N

300


Cure chirurgicale d'une lésion du bourrelet supérieur (SLAP lésion) :


278530

278541

par ténotomie

N

210


278552

278563

par ténodèse

N

310


278574

278585

par suture

N

465


287070

287081

Transferts musculo-tendineux à l'épaule (grand rond ou grand pectoral ou grand dorsal)

N

465


Traitement chirurgical de la tendinite calcifiante de la coiffe par évacuation des calcifications :


287092

287103

sans acromioplastie

N

260


276216

276220

avec acromioplastie

N

365


Excision d'une bursite sous-acromio-deltoïdienne :


287114

287125

sans acromioplastie

N

210


276231

276242

avec acromioplastie

N

310


287055

287066

Cure chirurgicale d'une rupture du tendon inférieur du biceps

N

285


287151

287162

Suture du ligament latéral interne ou externe du coude

N

260


276253

276264

Plastie ligamentaire du coude

N

310


287173

287184

Transfert(s) musculo-tendineux au coude, quel que soit le type

N

300


287276

287280

Exérèse de bursite olécrânienne avec ou sans résection d'os ou de périoste

N

130


Traitement chirurgical du syndrome compressif du nerf ulnaire :


287291

287302

par translocation sous-cutanée ou neurolyse in situ

N

200


278596

278600

par translocation sous-musculaire du nerf et/ou épitrochléoplastie

N

300


278611

278622

Traitement chirurgical d'un syndrome compressif du nerf radial au delà du coude

N

200


278633

278644

Traitement chirurgical d'un syndrome compressif du nerf médian au coude ou à l'avant-bras

N

200


287254

287265

Désinsertion des muscles fléchisseurs de l'avant-bras pour séquelles d'un syndrome des loges

N

600


Transplantations tendineuses à l'avant-bras ou à la main :


276275

276286

d'un tendon

N

210


276290

276301

de deux tendons

N

310


276312

276323

de trois tendons ou plus

N

415


Suture des tendons fléchisseurs du poignet ou de la main :


287431

287442

d'un tendon

N

250


287453

287464

de deux tendons

N

300


287475

287486

de trois tendons

N

350


276334

276345

de quatre tendons

N

400


276356

276360

de cinq tendons

N

450


276371

276382

de six tendons ou plus

N

500


Suture des tendons extenseurs du poignet ou de la main :


287490

287501

d'un tendon

N

200


287512

287523

de deux tendons

N

250


287534

287545

de trois tendons

N

300


276393

276404

de quatre tendons

N

350


276415

276426

de cinq tendons

N

400


276430

276441

de six tendons ou plus

N

450


Rétablissement de la continuité des tendons du poignet ou de la main par greffe ou prothèse :


287630

287641

d'un tendon

N

300


287652

287663

de deux tendons

N

400


287674

287685

de trois tendons ou plus

N

500


278876

278880

Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'un nerf

N

155


278891

278902

Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture de deux nerfs ou plus

N

225


278913

278924

Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère

N

200


278935

278946

Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère et d'un nerf

N

250


278950

278961

Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère et deux nerfs ou plus

N

325


On entend par "Traitement des plaies complexes de la main et du poignet" une chirurgie réparatrice de lésions traumatiques pluritissulaires qui comprend au moins la réparation d'un tendon.

Le principe de base de la tarification est de tenir compte de la lésion tendineuse que ce soit un fléchisseur pour la face palmaire ou un extenseur pour la face dorsale et d'ajouter à la tarification la réparation des autres éléments intervenant dans celle-ci. Une ostéosynthèse exécutée dans ce cadre peut en plus être honorée à cinquante pourcent de la valeur de la prestation correspondante.


278655

278666

Dénervation du poignet

N

250


278670

278681

Suture ligamentaire du carpe (y compris la capsulodèse)

N

300


278692

278703

Ligamentoplastie du carpe (transfert tendineux-greffe libre)

N

400


278714

278725

Dénervation articulaire ou sympathectomie au niveau d'un doigt

N

200


278736

278740

Suture ligamentaire d'une articulation d'un doigt

N

200


278751

278762

Ligamentoplastie d'une articulation d'un doigt

N

250


Traitement de la maladie de Dupuytren (greffe de peau y compris) :


276452

276463

Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne ou interphalangienne

N

200


276474

276485

Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne d'un rayon

N

350


276496

276500

Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne de deux rayons

N

450


276511

276522

Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne de trois rayons ou plus

N

550


287696

287700

Cure chirurgicale de doigt à ressort

N

105


287711

287722

Cure chirurgicale de la maladie de De Quervain

N

125


287733

287744

Ténolyse des fléchisseurs

N

250


287755

287766

Ténolyse des extenseurs

N

200


287770

287781

Réfection d'une poulie tendineuse digitale

N

200


287792

287803

Extirpation d'un kyste synovial dorsal du poignet

N

100


287814

287825

Extirpation d'un kyste synovial palmaire du poignet

N

150


287836

287840

Libération du canal carpien, quelle que soit la technique

N

200


278773

278784

Libération du canal de Guyon

N

200


278832

278843

Ténosynovectomie des extenseurs

N

200


278854

278865

Ténosynovectomie des fléchisseurs, sauf pour libération du canal carpien

N

225


287851

287862

Suture du lit de l'ongle

N

100


276533

276544

Reconstruction du lit de l'ongle par greffe

N

150


287932

287943

Restauration de la sensibilité digitale par transplantation d'un lambeau cutané pédiculé

N

350


288035

288046

Résection des gaines digito-palmaires

N

300


288050

288061

° Incision et drainage d'un panaris d'un doigt

N

50


288072

288083

Incision et drainage d'un phlegmon de la main

N

150


276555

276566

Incision et drainage des gaines digito-palmaires

N

200


3° Réimplantation après section complète :

Réimplantation après section complète : elle implique les reconstitutions de tous les éléments : vasculaires, osseux, musculo-tendineux, cutanés et éventuellement nerveux :


288315

288326

du bras

N

1250


288330

288341

de l'avant-bras

N

1250


288352

288363

de la main

N

1250


288374

288385

d'un métacarpe (section transversale complète)

N

1250


288396

288400

d'un doigt

N

800


288411

288422

Greffe d'un orteil sur une main métacarpienne où il ne reste qu'un doigt, pour la reconstruction d'une pince

N

1250


288433

288444

Greffe de deux orteils sur une main métacarpienne pour la reconstruction d'une pince

N

1667


Les prestations désignées par les numéros d'ordre 288315 - 288326, 288330 - 288341, 288352 - 288363, 288374 - 288385, 288396 - 288400, 288411 - 288422 et 288433 - 288444 comprennent les manipulations de conservation du membre sectionné en vue de réimplantation.


D. Membres inférieurs et ceinture pelvienne.

1° Os et articulations :

288536

288540

Traitement sanglant d'une luxation sacro-iliaque

N

300


288551

288562

Arthrotomie sacro-iliaque

N

200


288573

288584

Arthrodèse sacro-iliaque unilatérale

N

400


288595

288606

Arthrodèse sacro-iliaque bilatérale

N

500


288610

288621

Résection sacro-iliaque

N

300


288632

288643

Traitement sanglant d'une disjonction pubienne

N

300


288654

288665

Synthèse de la symphyse pubienne

N

300


288676

288680

Arthrodèse de la symphyse pubienne

N

350


288691

288702

Résection pubienne

N

300


288713

288724

Traitement sanglant d'une fracture de l'os iliaque à l'exclusion des fractures du cotyle

N

400


288735

288746

Traitement sanglant d'une fracture du cotyle de l'os iliaque

N

500


288750

288761

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'os iliaque

N

450


288772

288783

Ostéotomie périacétabulaire

N

500


288831

288842

Résection partielle de l'os iliaque

N

300


288853

288864

Traitement sanglant d'une luxation de la hanche

N

350


288875

288886

Traitement sanglant d'une fracture-luxation de la hanche

N

500


279075

279086

Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche chez l'enfant

N

500


288890

288901

Arthrotomie de la hanche

N

200


288912

288923

Ablation d'un corps libre intra-articulaire de la hanche

N

300


288934

288945

Cure chirurgicale d'ostéochondrite dissécante de la hanche

N

350


288956

288960

Capsulectomie ou synovectomie de la hanche ou traitement de lésions du bourrelet cotyloïdien

N

350


288993

289004

Traitement chirurgical du conflit fémoro-acétabulaire

N

400


289030

289041

Arthroplastie de la hanche avec prothèse fémorale

N

500


289074

289085

Arthroplastie de la hanche avec prothèse totale (cotyle et fémur)

N

588


278994

279005

Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de la hanche

N

285


279016

279020

Remplacement du composant acétabulaire ou fémoral d'une prothèse totale de hanche

N

750


293436

293440

Remplacement complet d'une prothèse totale de hanche

N

850


289096

289100

Arthrodèse intra-articulaire de la hanche

N

500


289111

289122

Arthrodèse extra-articulaire de la hanche

N

450


289133

289144

Arthrodèse de la hanche avec ostéotomie du fémur ou du bassin

N

625


289155

289166

Arthrorise de la hanche : butée simple

N

350


289192

289203

Arthrorise de la hanche : arthroplastie extracapsulaire

N

450


289214

289225

Résection de la hanche

N

400


289236

289240

Résection-angulation de la hanche (intervention de Milch)

N

550


276570

276581

Traitement sanglant d'une fracture du fémur, quel que soit le niveau

N

425


277454

277465

Traitement d'une fracture péri-prothétique, quel que soit le niveau

N

500


276592

276603

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose du fémur, quel que soit le niveau

N

500


289590

289601

Réduction sanglante, synthèse ou épiphysiodèse pour épiphysiolyse cervico-céphalique

N

450


289612

289623

Oblitération médullaire du fémur

N

300


289634

289645

Décollement périosté du fémur

N

200


276614

276625

Ostéotomie du fémur, quel que soit le niveau

N

450


289752

289763

Allongement du fémur

N

550


289774

289785

Raccourcissement du fémur

N

450


289914

289925

Résection simple du fémur

N

400


289936

289940

Résection du fémur avec perte de la continuité et reconstruction avec greffe osseuse

N

650


289973

289984

Traitement sanglant d'une luxation de la rotule

N

200


289995

290006

Traitement sanglant d'une luxation fémoro-tibiale

N

300


290010

290021

Intervention chirurgicale pour luxation récidivante de la rotule

N

375


290032

290043

Arthrotomie du genou

N

200


290054

290065

Enlèvement d'un corps libre intra-articulaire du genou, quelle que soit la technique

N

200


276636

276640

Méniscectomie interne ou externe du genou, quelle que soit la technique

N

250


Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 276636 - 276640, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.


300414

300425

Suture d'une déchirure méniscale, quelle que soit la technique

N

275


300311

300322

Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par shaving

N

175


277476

277480

Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par perforations ou spongialisation en cas de lésion cartilagineuse documentée

N

200


300392

300403

Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par ostéosynthèse ou par plastie en mosaïque

N

275


Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425 ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.


290091

290102

Capsulotomie postérieure du genou

N

200


290113

290124

Synovectomie dite totale du genou

N

300


290135

290146

Arthrolyse du genou

N

250


290172

290183

Trochléoplastie

N

250


290194

290205

Arthroplastie fémoro-patellaire avec prothèse

N

350


290253

290264

Arthroplastie du genou par prothèse uni-compartimentale avec composant tibial et fémoral

N

500


290275

290286

Arthroplastie du genou avec prothèse totale

N

588


279031

279042

Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du genou

N

285


279053

279064

Remplacement d'un composant d'une prothèse totale de genou (sauf polyéthylène)

N

750


293451

293462

Remplacement complet d'une prothèse totale de genou, ou révision vers une arthrodèse

N

850


290290

290301

Arthrodèse du genou

N

400


276651

276662

Arthrodèse péronéo-tibiale, quel que soit le niveau

N

200


290312

290323

Résection du genou

N

300


290452

290463

Traitement sanglant d'une fracture de la rotule

N

200


290474

290485

Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire d'un plateau tibial ou d'une éminence intercondylienne

N

350


290496

290500

Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire des deux plateaux tibiaux

N

415


290533

290544

Traitement sanglant d'une fracture du tibia (à l'exception de la métaphyse distale)

N

300


290570

290581

Traitement sanglant d'une fracture du péroné

N

200


290754

290765

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la jambe

N

375


290776

290780

Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la rotule

N

250


290894

290905

Ostéotomie du péroné

N

200


290916

290920

Ostéotomie du tibia, quel que soit le niveau

N

350


290850

290861

Ostéotomie du tibia avec geste associé sur les tissus mous, quel que soit le niveau

N

415


290953

290964

Allongement de la jambe

N

500


290975

290986

Raccourcissement de la jambe

N

400


291152

291163

Résection du péroné, quel que soit le niveau

N

200


291196

291200

Résection diaphysaire du tibia

N

300


291211

291222

Résection du tibia avec perte de la continuité et reconstruction avec greffe osseuse

N

650


291233

291244

Patellectomie partielle

N

150


291255

291266

Patellectomie totale

N

200


276673

276684

Traitement sanglant d'une fracture du pilon tibial

N

415


290931

290942

Cure chirurgicale d'une synostose tibio-fibulaire

N

365


Traitement sanglant des fractures malléolaires :


290636

290640

Uni-malléolaire

N

200


290651

290662

Bi-malléolaire

N

310


290673

290684

Tri-malléolaire

N

365


Cure chirurgicale de la pseudarthrose des malléoles :


290695

290706

Uni-malléolaire

N

260


290710

290721

Bi-malléolaire ou tri-malléolaire

N

375


Ostéotomie malléolaire :


276695

276706

Uni-malléolaire

N

260


290835

290846

Bi-malléolaire

N

365


276710

276721

Arthrotomie de la cheville ou de l'arrière-pied

N

155


276732

276743

Synovectomie totale de la cheville ou de l'arrière-pied (y compris l'ostéochondromatose)

N

260


276754

276765

Arthroplastie de la cheville ou de l'arrière-pied

N

285


276776

276780

Capsulectomie (arthrolyse) de la cheville ou de l'arrière-pied

N

285


279134

279145

Arthroplastie par prothèse totale de la cheville

N

540


279156

279160

Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de la cheville

N

285


279171

279182

Remplacement d'un composant tibial ou talaire d'une prothèse totale de cheville

N

750


279193

279204

Remplacement complet d'une prothèse totale de cheville, ou révision vers une arthrodèse

N

925


279090

279101

Cure chirurgicale du conflit tibio-talaire au moyen d'un geste sur les tissus mous

N

260


279112

279123

Cure chirurgicale du conflit tibio-talaire au moyen d'un geste sur les tissus osseux

N

310


Cure chirurgicale d'une lésion ostéochondrale du talus :


279215

279226

par ostéosynthèse ou par plastie en mosaïque (incluant l'ostéotomie malléolaire) ou par placement d'une prothèse talaire

N

365


279230

279241

avec débridement, forage, micro-fracturing ou prothèse talaire isolée

N

275


291793

291804

Traitement sanglant d'une fracture de l'astragale

N

250


291815

291826

Traitement sanglant d'une fracture du calcanéum

N

300


Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc :


276791

276802

un os

N

155


276813

276824

deux os ou plus par la même incision

N

210


Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc par embrochage ou fixateur externe :


276835

276846

un os

N

210


276850

276861

deux os ou plus par la même incision

N

260


Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc par du matériel profond (vis ou plaque) :


276872

276883

un os

N

310


276894

276905

deux os ou plus par la même incision

N

365


292051

292062

Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture du métatarse

N

155


Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture du métatarse (broche, vis ou plaque) :


276916

276920

un os

N

210


292073

292084

deux os ou plus par la même incision

N

260


292633

292644

Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture et/ou luxation métatarso-phalangienne et/ou phalangienne

N

155


Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation métatarso-phalangienne et/ou phalangienne :


276931

276942

un os

N

155


292655

292666

deux os ou plus par la même incision

N

180


291653

291664

Résection de synostose de l'arrière-pied ou des os du tarse

N

310


291992

292003

Ablation d'une exostose de Haglund avec résection de la bursite rétro-calcanéenne

N

260


291933

291944

Ablation partielle ou totale d'un os du pied

N

210


291513

291524

Arthrodèse médio-tarsienne

N

365


291535

291546

Arthrodèse subtalaire

N

310


291550

291561

Arthrodèse tibio-tarsienne

N

415


291572

291583

Arthrodèses simultanées médio-tarsienne et subtalaire (triple arthrodèse)

N

520


291594

291605

Arthrodèses simultanées médio-tarsienne, subtalaire et tibio-talaire

N

570


276953

276964

Arthrodèses simultanées subtalaire et tibio-talaire

N

545


Arthrodèse de l'articulation de Lisfranc (tarso-métatarsienne) :


292515

292526

une articulation

N

260


292530

292541

deux articulations

N

310


276975

276986

trois articulations

N

365


276990

277001

plus de trois articulations

N

390


Cure chirurgicale de pseudarthrose(s) :


292132

292143

un os de l'arrière du pied et/ou du médio-pied

N

310


277012

277023

un os de l'avant-pied à l'exclusion de l'orteil

N

210


292670

292681

un orteil

N

100


291852

291863

Ostéotomie d'un os de l'arrière pied et/ou du médio-pied

N

350


Arthroplastie ou capsulectomie ou synovectomie métatarso-phalangienne :


277034

277045

un rayon

N

100


277056

277060

plus d'un rayon par la même incision

N

150


292810

292821

Excision d'un scaphoïde surnuméraire

N

75


292795

292806

Cure chirurgicale des pathologies des sésamoïdes

N

100


Cure chirurgicale du pied bot, équinovarus et/ou pied varus :


291771

291782

par geste(s) sur tissus mous uniquement avec capsulotomies multiples

N

365

277071

277082

par geste(s) sur tissus mous avec capsulotomies multiples associé(s) à des gestes osseux

N

545


Cure chirurgicale d'un pied creux (pes cavus/cavo-varus/cavo-valgus) :


279252

279263

par un geste isolé sur les tissus mous

N

200


279274

279285

par plus d'un geste isolé sur les tissus mous

N

365


279311

279322

par une ostéotomie

N

365


279333

279344

par ostéotomies multiples

N

520


279296

279300

par gestes multiples sur les tissus mous et osseux

N

570


Cure chirurgicale du pied plat (pes planus/plano-valgus/plano-valgus-abductus) :


279355

279366

par un geste isolé sur les tissus mous ou par arthrorise par implant du sinus du tarse

N

210


279370

279381

par plus d'un geste sur les tissus mous

N

365


279392

279403

par une ostéotomie

N

365


279414

279425

par ostéotomies multiples

N

520


279436

279440

par gestes multiples sur les tissus mous et osseux

N

570


Cure chirurgicale de l'hallux valgus ou flexus :


277093

277104

par bunionectomie ou ostéotomie phalangienne

N

100


293333

293344

par une ostéotomie du métatarse et geste sur les tissus mous

N

270


277115

277126

par plus d'une ostéotomie (métatarse ou phalange) et geste sur les tissus mous

N

300


293274

293285

par arthroplastie

N

250


293296

293300

par arthrodèse

N

250


293311

293322

par plastie tendineuse

N

200


277130

277141

par arthrodèse tarso-métatarsienne associée à un geste osseux et/ou sur les tissus mous distaux

N

290


Cure chirurgicale de l'hallux rigidus :


277152

277163

par cheilectomie isolée

N

210


277174

277185

par cheilectomie et ostéotomie (métatarse ou phalange)

N

310


277196

277200

par cheilectomie et plus d'une ostéotomie (métatarse ou phalange)

N

365


277211

277222

par arthrodèse

N

310


277233

277244

par arthroplastie

N

310


277255

277266

par prothèse totale ou interposition tissulaire

N

365


293355

293366

Cure chirurgicale de l'hallux varus y compris transferts tendineux et gestes osseux

N

365


293370

293381

Cure chirurgicale du quintus varus

N

260


Cure chirurgicale d'orteil en marteau, en griffe, supra- ou infra-adductus et d'une métatarsalgie :


277270

277281

par allongement tendineux et/ou capsulectomie et/ou geste osseux sur les phalanges

N

105


277292

277303

par transfert tendineux

N

200


292154

292165

par geste isolé sur les tissus osseux (métatarse)

N

155


292176

292180

par geste isolé sur les tissus osseux (métatarse) de deux rayons par la même incision

N

210


277314

277325

par un geste sur les tissus osseux et geste(s) sur les tissus mous

N

200


292353

292364

par un geste sur les tissus osseux et geste(s) sur les tissus mous de deux rayons par la même incision

N

300


293414

293425

Ablation d'exostose sub-unguéale

N

150


294792

294803

Supplément pour traction continue en vue d'une correction chirurgicale orthopédique de fractures des membres inférieurs effectuée à l'occasion des prestations désignées par les numéros d'ordre 276570 - 276581, 279075 - 279086, 288853 - 288864, 288875 - 288886, 290474 - 290485, 290496 - 290500, 290533 - 290544 et 290570 - 290581

N

90


2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :

293613

293624

Section des adducteurs de la hanche


N

175


293635

293646

Section du psoas


N

200


293650

293661

Section des fléchisseurs de la hanche


N

200


293672

293683

Section des rotateurs de la hanche


N

200


293694

293705

Section d'une partie du quadriceps


N

200


293716

293720

Section du fascia lata


N

100


293731

293742

Section combinée des muscles de la hanche (deux incisions au moins,

interventions type Voss)

N

300


293753

293764

Ténodèse pour hanche paralytique

N

300


293775

293786

Transplantation musculo-aponévrotique pour hanche paralytique

N

400


293790

293801

Transplantation des fessiers

N

300


293812

293823

Transplantation des ischio-jambiers

N

300


293834

293845

Neurolyse du nerf sciatique

N

300


293856

293860

Neurolyse du nerf crural

N

250


293871

293882

Neurolyse du nerf fémoro-cutané

N

150


293893

293904

Résection de bourse sous-fessière

N

200


293915

293926

Libération de l'appareil extenseur du genou, comprenant la désinsertion du quadriceps et l'arthrolyse du genou (interventions type R.et J. Judet et Thompson T.C.)

N

450


293930

293941

Suture du tendon quadricipital

N

250


293952

293963

Suture du tendon rotulien

N

250


293974

293985

Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon quadricipital

N

300


293996

294000

Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon rotulien

N

300


294011

294022

Suture du ligament interne ou externe du genou

N

200


294055

294066

Suture de plusieurs ligaments du genou, quelle que soit la technique

N

300


294070

294081

Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du ligament interne ou externe du genou ou du ligament médial fémoro-patellaire

N

300


277336

277340

Sutures d'un ou des ligaments croisés du genou, quelle que soit la technique

N

250


277351

277362

Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique d'un ou des ligaments croisés du genou, quelle que soit la technique

N

400


277432

277443

Méniscectomie associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362

N

52


La prestation désignée par les numéros d'ordre 277432 - 277443 est cumulable à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362.

Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 277432 - 277443, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.


277653

277664

Suture d'une déchirure méniscale associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362

N

105


La prestation désignée par les numéros d'ordre 277653 - 277664 est cumulable à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362.

Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 277653 - 277664, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.

Les prestations désignées par les numéros d'ordre 277432 - 277443 et 277653 - 277664 ne sont pas cumulables entre elles.


300296

300300

Excision de plica synovialis ou (ré)section d'aileron rotulien, quelle que soit la technique

N

100


Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425 ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.


294114

294125

Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique de plusieurs ligaments du genou, quelle que soit la technique

N

500


294136

294140

Section des fléchisseurs du genou


N

200


294151

294162

Allongement des fléchisseurs du genou

N

250


294173

294184

Transplantation des fléchisseurs du genou

N

300


294195

294206

Transplantation trans-rotulienne

N

300


294232

294243

Excision du kyste poplité

N

150


294770

294781

Exérèse de bursite prérotulienne

N

100


294475

294486

Suture des ligaments collatéraux de la cheville

N

150


277373

277384

Cure chirurgicale d'une rupture de la syndesmose tibio-fibulaire distale

N

200


277395

277406

Cure chirurgicale de l'instabilité chronique de la cheville (ligament collatéral médial ou latéral) à l'exclusion de geste(s) osseux

N

310


277410

277421

Cure chirurgicale d'une instabilité de la syndesmose tibio-fibulaire distale au moyen d'un transfert tendineux

N

365


294556

294560

Cure chirurgicale de la luxation récente des tendons fibulaires

N

260


294571

294582

Cure chirurgicale de la luxation récidivante des tendons fibulaires

N

310


279451

279462

Plastie par matériel tendineux d'un tendon de la cheville et du cou-de-pied

N

260


279473

279484

Cure chirurgicale d'une tendinose ou d'une péritendinite avec/sans déchirure partielle d'un tendon de la cheville ou du cou de pied

N

210


294254

294265

Suture d'un tendon du pied ou coup de pied

N

210


294416

294420

Allongement ou raccourcissement d'un tendon de la jambe ou du pied à l'exception de la pathologie des orteils en marteau et en griffe

N

200


294431

294442

Transplantation d'un tendon du pied à l'exception de la pathologie des orteils en marteau et en griffe

N

260


294453

294464

Transplantation de plusieurs tendons du pied à l'exception


de la pathologie des orteils en marteau et en griffe

N

300


294291

294302

Suture du tendon d'Achille incluant l'utilisation du plantaris brevis

N

260


294335

294346

Allongement du tendon d'Achille

N

260


294350

294361

Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon d'Achille

N

365


279495

279506

Cure chirurgicale d'une tendinose ou d'une péritendinite du tendon d'Achille par ténosynovectomie et/ou peignage

N

210


294630

294641

Désinsertion de l'aponévrose plantaire

N

200


294652

294663

Aponévrectomie plantaire

N

200


294674

294685

Excision d'un névrome plantaire

N

200


294696

294700

Evidement du sinus du tarse

N

100


294711

294722

Libération du nerf tibial postérieur ou de ses branches

N

310


§ 2. Traitements non sanglants.

A. Dispositions générales.

1° Les traitements non sanglants des fractures sont divisés en deux groupes.Le critère essentiel sur lequel se base cette division est la modification de l'état anatomique qu'entraîne la réduction : une radiographie de contrôle en fournira la preuve.

Les libellés du premier groupe concernent le traitement des fractures sans réduction par appareillage orthopédique : plâtres, gouttières, attelles, bandages adhésifs ou non. Ces libellés ne peuvent être portés en compte qu'une fois par traitement d'une même fracture. Ces règles s'appliquent également aux libellés repris sous le titre "Traitements des fractures avec ou sans réduction".

Les libellés du deuxième groupe concernent le traitement des fractures avec réduction; ils comprennent la mise en place des moyens de contention quel qu'en soit le type. Les traitements par traction continue peuvent être considérés comme traitements avec réduction.

A l'occasion du traitement d'une même fracture, ne peuvent être portés en compte successivement les libellés "Traitements des fractures sans réduction" et "Traitements de fractures avec réduction". La contention provisoire précédant une réduction doit être tarifée selon la prestation désignée par les numéros d'ordre 145250 - 145261.

2° Les traitements des luxations comprennent la contention, quel qu'en soit le type. 3° Le renouvellement d'un plâtre au cours du traitement d'une fracture ou luxation ne peut être porté en compte au maximum que deux fois dans le délai de 6 semaines à partir de la date du traitement initial, selon les libellés prévus sous le titre "Appareils plâtrés. 4° Le remplacement de broches ou vis transosseuses au cours d'une traction continue est porté en compte selon la prestation désignée par les numéros d'ordre 280114 - 280125. 5° Les tractions continues et appareils plâtrés consécutifs à une intervention chirurgicale sont portés en compte à raison de 50 p.c. de la valeur indiquée sous les titres "Appareils plâtrés" et "Tractions continues".

B. Cou et tronc.

1° Traitements des fractures et luxations :

295013

295024

Traitement des fractures, luxations ou luxations-fractures de la colonne vertébrale sans réduction

N

130


295035

295046

Traitement des fractures, luxations ou luxations-fractures de la colonne vertébrale avec réduction

N

300


295050

295061

° Traitement des fractures d'une ou plusieurs côtes

N

20


295072

295083

° Traitement d'une fracture du sternum sans réduction

N

20


295094

295105

Traitement par traction continue d'une fracture du sternum

N

200


295116

295120

Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par bandages

N

20


295131

295142

Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par broche(s)

N

125


295153

295164

Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par traction continue

N

200


2° Appareils plâtrés :

295315

295326

Collier

N

50


295330

295341

Appareil cervico-thoracique (Minerve)

N

115


295352

295363

Corset Minerve

N

150


295374

295385

Corset

N

115


295396

295400

Corset avec épaulières moulées

N

115


295411

295422

Coquille, lit

N

115


295433

295444

Réduction des déviations de la colonne par corset plâtré exécuté sur cadre de redressement sous traction horizontale : type Abboth, EDF ou Riser

N

175


3° Tractions continues :

295610

295621

Traction continue de la colonne vertébrale par étrier crânien, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

200


295632

295643

Traction continue de la colonne vertébrale par collier et/ou ceinture, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

100


4° Manipulations :

295713

295724

Manipulations articulaires ou réduction de malformations ou malpositions de la colonne sous anesthésie générale

N

70


5° Prises de moulage :

295816

295820

Colonne cervicale

N

35


295831

295842

Colonne dorsale

N

75


295853

295864

Colonne cervico-dorsale

N

75


295875

295886

Colonne lombaire

N

75


295890

295901

Colonne dorso-lombaire

N

75


295912

295923

Colonne cervico-dorso-lombaire

N

90


295934

295945

Tête et colonne cervico-dorsale

N

90


295956

295960

Tête et colonne cervico-dorso-lombaire

N

90


C.Ceinture scapulaire et membres supérieurs.

1° Traitements de fractures et luxations :

a) Traitements des luxations :

296015

296026

° Luxation de l'épaule

N

90


296030

296041

Luxation du coude

N

90


296052

296063

Luxation rétrolunaire du carpe ou antérieure du semi-lunaire

N

150


296074

296085

Luxation carpo-métacarpienne

N

75


296096

296100

° Luxation d'un doigt

N

50


296111

296122

° Luxation de deux ou plusieurs doigts d'une même main

N

75


296133

296144

° Traitement de la pronation douloureuse

N

20


296155

296166

° Reposition d'une luxation récidivante de l'épaule sans anesthésie générale

N

20


b) Traitements des fractures avec réduction :

296214

296225

Luxation et fracture de l'épaule

N

225


296236

296240

Fracture de la tête ou du col de l'humérus

N

200


296251

296262

Fracture de la diaphyse de l'humérus

N

200


296273

296284

Fracture de la palette humérale

N

200


296295

296306

Luxation - fracture du coude

N

200


296310

296321

Fracture de l'olécrâne

N

125


296332

296343

Fracture de la tête ou du col du radius

N

125


296354

296365

Fracture diaphysaire de l'avant-bras : un os

N

150


296376

296380

Fracture diaphysaire de l'avant-bras : deux os

N

250


296391

296402

Fracture de l'extrémité distale d'un ou des deux os de l'avant-bras

N

150


296413

296424

Fracture du métacarpe (un ou plusieurs métacarpiens d'une même main)

N

115


296435

296446

Fracture d'un doigt

N

75


296450

296461

Fracture de deux ou plusieurs doigts d'une même main

N

115


c) Traitements des fractures avec ou sans réduction :

296612

296623

° Fracture de la clavicule

N

45


296634

296645

° Fracture de l'omoplate

N

45


296656

296660

° Fracture de l'apophyse coronoïde

N

80


296671

296682

° Fracture du carpe

N

65


296693

296704

° Luxation acromio- ou sterno-claviculaire

N

45


296715

296726

Supplément pour la contention d'une fracture par broche

N

50


d) Traitements des fractures sans réduction :

296811

296822

° Fractures de la tête ou du col de l'humérus

N

100


296833

296844

° Fractures de la diaphyse de l'humérus

N

100


296855

296866

° Fractures de la palette humérale

N

80


296870

296881

° Fractures de l'olécrâne

N

80


296892

296903

° Fractures de la tête ou du col du radius

N

80


296914

296925

° Fractures de la diaphyse de l'avant-bras : un ou deux os

N

80


296936

296940

° Fractures de l'extrémité distale d'un ou des deux os de l'avant-bras

N

65


296951

296962

° Fractures du métacarpe (un ou plusieurs métacarpiens)

N

55


296973

296984

° Fracture d'un doigt

N

30


296995

297006

° Fractures de deux ou plusieurs doigts de la même main

N

40


2° Appareils plâtrés :

297113

297124

° Du doigt ou des doigts

N

20


297135

297146

° Du poignet et/ou de la main

N

40


297150

297161

° De l'avant-bras

N

50


297172

297183

° Du coude

N

65


297194

297205

° Du bras

N

65


297216

297220

Thoraco-brachial

N

125


Les prestations désignées par les numéros d'ordre 297113-297124, 297135-297146, 297150-297161, 297172-297183, 297194-297205 et 297216-297220 ne sont pas cumulables entre elles.

3° Tractions continues :

297312

297323

Traction continue du membre supérieur par matériel transosseux (humérus, olécrâne, avant-bras, métacarpe), à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

100


297334

297345

Traction continue par matériel transosseux d'un doigt, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

70


297356

297360

Traction continue par matériel transosseux de deux ou plusieurs doigts de la même main, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

110


297371

297382

Traction continue du membre supérieur par appareil adhésif ou non, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

50


4° Manipulations :

297511

297522

Manipulations articulaires ou réductions de malformations, malpositions ou ostéoclasies sous narcose du membre supérieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments

N

60


5° Prises de moulages :

297614

297625

Thoraco-brachial

N

75


297636

297640

Du membre supérieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments, à l'exclusion des prises de moulages des doigts

N

35


297651

297662

De doigt

N

20


297673

297684

D'un moignon du membre supérieur, quel que soit le niveau de l'amputation

N

35


D.Ceinture pelvienne et membres inférieurs.

1° Traitements des fractures et luxations :

a) Traitements des luxations :

298012

298023

Luxation de la hanche

N

175


298034

298045

Luxation de la rotule

N

100


298056

298060

Luxation fémoro-tibiale

N

110


298071

298082

Luxation tibio-tarsienne

N

110


298093

298104

Luxation du tarse ou tarso-métatarsienne

N

110


298115

298126

° Luxation d'un orteil

N

25


298130

298141

° Luxation de deux ou plusieurs orteils d'un même pied

N

40


b) Traitements des fractures avec réduction :

298211

298222

Fracture ou luxation du bassin

N

250


298233

298244

Luxation et fracture de la hanche

N

300


298255

298266

Fracture du col du fémur

N

300


298270

298281

Fracture intertrochantérienne du fémur

N

300


298292

298303

Fracture de la diaphyse du fémur

N

300


298314

298325

Fracture de(s) condyle(s) du fémur

N

300


298336

298340

Fracture de la rotule

N

125


298351

298362

Fracture du plateau tibial

N

200


298373

298384

Fracture diaphysaire de la jambe : tibia ou les deux os

N

250


298395

298406

Fracture du pilon tibial

N

200


298410

298421

Fracture unimalléolaire

N

125


298432

298443

Fracture bi- ou trimalléolaire

N

200


298454

298465

Fracture de l'astragale

N

200


298476

298480

Fracture du calcanéum

N

200


298491

298502

Fracture du tarse antérieur

N

120


298513

298524

Luxation et fracture du tarse

N

200


298535

298546

Fracture du métatarse (un ou plusieurs métatarsiens d'un même pied)

N

125


c) Traitements des fractures avec ou sans réduction :

298616

298620

° Fracture de la tête ou de la diaphyse du péroné (avec ou sans réduction)

N

75


298631

298642

° Fracture d'un ou plusieurs orteils d'un même pied (avec ou sans réduction)

N

40


d) Traitements des fractures sans réduction :

298712

298723

Fracture ou luxation du bassin

N

130


298734

298745

Fracture du col du fémur

N

130


298756

298760

Fracture intertrochantérienne du fémur

N

130


298771

298782

Fracture de la diaphyse du fémur

N

130


298793

298804

Fracture des condyles du fémur

N

130


298815

298826

° Fracture de la rotule

N

90


298830

298841

° Fracture du plateau tibial

N

90


298852

298863

° Fracture diaphysaire de la jambe : tibia ou les deux os

N

90


298874

298885

° Fracture du pilon tibial

N

80


298896

298900

° Fracture unimalléolaire

N

80


298911

298922

° Fracture bi- ou trimalléolaire

N

80


298933

298944

° Fracture de l'astragale

N

80


298955

298966

° Fracture du calcanéum

N

80


298970

298981

° Fracture du tarse antérieur

N

80


298992

299003

° Fracture du métatarse (un ou plusieurs métatarsiens d'un même pied)

N

80


2° Appareils plâtrés :

299110

299121

Thoraco-pédieux double ou simple

N

150


299132

299143

Pelvi-pédieux double ou simple, culotte plâtrée

N

115


299154

299165

° Cruro-pédieux, cruro-malléolaire

N

75


299176

299180

° Botte plâtrée ou appareil de Delbet

N

65


299191

299202

° Cou-de-pied et pied

N

40


299235

299246

Plâtre pour autoplastie par lambeau pédiculé immobilisant soit deux membres, soit un membre et le tronc ou la tête

N

125


3° Tractions continues :

299316

299320

Traction continue du membre inférieur par matériel transosseux : grand trochanter, fémur, tibia, calcanéum, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

100


299331

299342

Traction continue par matériel transosseux du membre inférieur, métatarse, un orteil, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

70


299353

299364

Traction continue par matériel transosseux de deux ou plusieurs orteils d'un même pied, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

110


299375

299386

Traction continue du membre inférieur par bande ou bande adhésive, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations

N

50


4° Manipulations :

299515

299526

Manipulations articulaires ou réductions de malformations, malpositions ou ostéoclasies sous narcose du membre inférieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments

N

65


299530

299541

Manipulations pour luxation congénitale de la hanche avec ou sans narcose (honoraires pour la contention non compris)

N

130


299552

299563

Manipulation pour luxation congénitale du genou ou pour pied-bot avec ou sans narcose (honoraires pour la contention non compris)

N

100


Les prestations désignées par les numéros d'ordre 299530 - 299541 et 299552 - 299563 ne sont dues qu'une fois par cas.


Les manipulations ultérieures sous narcose ou les renouvellements de plâtre éventuels sont portés en compte par la prestation désignée par les numéros d'ordre 299515 - 299526 ou par les libellés prévus sous le titre "Appareils plâtrés".


5° Prises de moulages :

299714

299725

Thoraco-pédieux double ou simple, pelvi-pédieux double ou simple, culotte ou bassin

N

75


299736

299740

Du membre inférieur, quel que soit le segment ou le nombre des segments, à l'exclusion des prises de moulages pour semelles orthopédiques

N

35


299773

299784

Prise de moulage d'un moignon du membre inférieur, quel que soit le niveau de l'amputation

N

35


§ 3 Chirurgie oncologique.

288455

288466

Résection en bloc d'une tumeur osseuse maligne primitive, quel que soit l'os atteint sans reconstruction anatomique définitive

N

750


288470

288481

Résection en bloc pour tumeur osseuse maligne primitive d'un segment osseux ou ostéo-articulaire avec reconstruction anatomique par auto- ou allogreffe osseuse ou par prothèse

N

1500


288492

288503

Remplacement par une nouvelle prothèse ou greffe, d'une prothèse à charnière ou d'une allogreffe massive initialement implantée pour tumeur osseuse maligne primitive

N

900


II. Prestations non chirurgicales.


299972

299983

Injection thérapeutique intra-discale, pour l'ensemble du traitement

N

100


III. Arthroscopies diagnostiques.


300252

300263

Arthroscopie diagnostique avec ou sans prélèvement biopsique

N

65


La prestation désignée par les numéros d'ordre 300252-300263 est ouverte aux connexistes non spécialistes en pathologie externe.

Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276636 - 276640,300274 - 300285, 300296 - 300300 et 300311 - 300322 ne sont pas connexes à des pathologies autres que la pathologie externe.


300274

300285

Arthroscopie diagnostique avec utilisation d'un palpeur, y compris la biopsie éventuelle, le rinçage et les petites manipulations non incluses dans les autres prestations arthroscopiques

N

90


Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 24 octobre 2013 modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l' arrêté royal du 14 septembre 1984Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1984 pub. 16/12/2013 numac 2013000795 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. - Traduction allemande d'extraits fermer établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

PHILIPPE Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX

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