26 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal portant nomination et remplacement des membres du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes (1)

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal du 15 février 1993 portant création du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes, notamment l'article 3, remplacé par l'arrêté royal du 22 février 1994 et modifié par les arrêtés royaux des 23 mars 1995 et 28 février 1999, et l'article 8;

Vu l'arrêté royal du 2 mars 1999 portant nomination des membres du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes;

Vu l'arrêté royal du 21 mars 2000 portant nomination et remplacement des membres du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, chargée de la Politique d'égalité des chances entre hommes et femmes, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de membres effectifs du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes : 1. a) Mme.Monica Glineur en remplacement de Mme. Heddy Riss, dont elle achèvera le mandat; b) Mme.Béatrice Fraiteur en remplacement de Mme. Monique Dewil, dont elle achèvera le mandat; c) Mme.Nancy Van Campenhout en remplacement de Mme. Nathalie Swalens, dont elle achèvera le mandat; d) Mme.Monique Collie en remplacement de Mme. Dominique Decoux, dont elle achèvera le mandat; e) M.Steven Wouters, en remplacement de M. Wim Durang, dont il achèvera le mandat; f) Mme.Catherine Legardien en remplacement de Mme. Veerle Goethals, dont elle achèvera le mandat.

Sont nommés en qualité de membres suppléants du même Conseil : 2. a) Mme.Fabienne Dorbolo en remplacement de Mme. Monique Collie, dont elle achèvera le mandat; b) M.Marc Leemans en remplacement de M. Luc Cortebeeck, dont il achèvera le mandat; c) Mme.Judith Perneel en remplacement de M. Iwan De Weerdt, dont elle achèvera le mandat.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3.Notre Ministre de l'Emploi, chargée de la Politique d'égalité des chances entre hommes et femmes, est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 26 novembre 2001.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de l'Emploi, Mme L. ONKELINX _______ Note (1) Références au Moniteur belge Arrêté royal du 15 février 1993, Moniteur belge du 6 mars 1993. Arrêté royal du 22 février 1994, Moniteur belge du 20 avril 1994.

Arrêté royal du 23 mars 1995, Moniteur belge du 29 juin 1995.

Arrêté royal du 10 juin 1996, Moniteur belge du 24 juillet 1996.

Arrêté royal du 28 février 1999, Moniteur belge du 11 mars 1999.

Arrêté royal du 2 mars 1999, Moniteur belge du 11 mars 1999.

Arrêté royal du 21 mars 2000, Moniteur belge du 6 avril 2000.