30 OCTOBRE 1997. Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 1996-1997

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet 1967;

Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993;

Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie (ainsi que pour les repêchages éventuels) de la 147e promotion polytechnique et de la 133e promotion toutes armes, examens qui ont lieu à l'Ecole royale militaire, avenue de la Renaissance 30, 1040 Bruxelles, à partir du 5 novembre 1997;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense nationale, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont désignés : 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire; Général-major d'aviation Hardy, D. 2° comme président suppléant : Général-major Fairon, A.

Art. 2.Sont désignés comme membres : Lieutenant-colonel breveté d'état-major Hayez, B. Lieutenant-colonel breveté d'état-major Peene, G. Major breveté d'état-major Wouters, M. Major breveté d'état-major Van Mulders, K. Major Delcor, H. Major d'aviation Tamsyn, G. Major d'aviation breveté administrateur militaire De Temmerman, D. Capitaine-commandant Tas, A. Lieutenant de vaisseau de première classe Landuyt, G. Capitaine Debrabandere, K. Capitaine Van Acker, G. Lieutenant de vaisseau Porta, M. Lieutenant Dumarey, P. Lieutenant Coel, T. Lieutenant d'aviation Masureel, T. Lieutenant d'aviation Carremans, C. Lieutenant d'aviation Soyez, P. Lieutenant d'aviation Berlaimont, C.

Art. 3.L'arrêté royal n° 1317 du 11 octobre 1996 est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 4 novembre 1997.

Art. 5.Notre Ministre de la Défense nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 30 octobre 1997.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense nationale, J.-P. PONCELET