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Arrêté Royal
publié le 30 janvier 1998

Bourgmestre. - Démission Par arrêté royal du 11 décembre 1997, la démission présentée par M. François Bellot de ses fonctions de bourgmestre de la ville de Rochefort, province de Namur, arrondissement de Dinant, est acceptée.

source
ministere de l'interieur
numac
1997000883
pub.
30/01/1998
prom.
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moniteur
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Démission Par arrêté royal du 11 décembre 1997, la démission présentée par M. François Bellot de ses fonctions de bourgmestre de la ville de Rochefort, province de Namur, arrondissement de Dinant, est acceptée.

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