Arrêté Royal
publié le 07 janvier 1998
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Ordres nationaux Palais Par arrêté royal du 12 juin 1997, Monsieur BUYSSE Lucien, Grand Maréchal de la Cour, est nommé Grand cordon de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile. Par arrêté royal du 12 juin 1997, Monsieur WIL Ils prenne

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07/01/1998
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Ordres nationaux Palais Par arrêté royal du 12 juin 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 12/06/1997 pub. 08/08/1997 numac 1997022461 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 avril 1995 fixant le cadre organique de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité type arrêté royal prom. 12/06/1997 pub. 08/07/1997 numac 1997022469 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 12/06/1997 pub. 30/08/1997 numac 1997022458 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant le cadre organique de l'Office national de sécurité sociale type arrêté royal prom. 12/06/1997 pub. 08/07/1997 numac 1997022470 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 octobre 1986 portant exécution de l'article 53, alinéa 8, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 fermer, Monsieur BUYSSE Lucien, Grand Maréchal de la Cour, est nommé Grand cordon de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 12 juin 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 12/06/1997 pub. 08/08/1997 numac 1997022461 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 avril 1995 fixant le cadre organique de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité type arrêté royal prom. 12/06/1997 pub. 08/07/1997 numac 1997022469 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 12/06/1997 pub. 30/08/1997 numac 1997022458 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant le cadre organique de l'Office national de sécurité sociale type arrêté royal prom. 12/06/1997 pub. 08/07/1997 numac 1997022470 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 octobre 1986 portant exécution de l'article 53, alinéa 8, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 fermer, Monsieur WILLEMS Jan, Grand Maréchal de la Cour entrant en fonctions, est nommé Grand-croix de l'Ordre de la Couronne.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date de l'arrêté.

Par arrêté royal du 11 décembre 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 11/12/1997 pub. 24/12/1997 numac 1997012908 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant l'article 50 de l'arrêté royal du 22 novembre 1995 modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage dans le cadre du plan pluriannuel pour l'emploi fermer sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold Commandeur Madame BERTRAND Hilde, épouse HOUBEN, gouverneur de la province de Limbourg, à la date du 15 novembre 1997.

Monsieur BOSSUYT Marc, commissaire général aux Réfugiés et aux Apatrides au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame HELLEMANS Jeannine, conseiller au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996. .

Officier Messieurs : ABBELOOS Arie, Marcel, Alfons, Joseph, premier vice-président du conseil provincial de la Flandre orientale, à la date du 15 novembre 1996.

ANTHOONS Jan, député permanent de la province du Brabant flamand, à la date du 8 avril 1997.

CLERX Johannes, Petrus, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Chevalier Madame BRUFFAERTS Arlette, assistante sociale principale au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Monsieur BRUYNDONCKX Jozef, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Madame DE BAETS Kathleen, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Messieurs : DE BUCK Marc, Joseph, Gilbert, membre du conseil provincial de la Flandre orientale, à la date du 15 novembre 1996.

DE PADT Guido, député permanent à la province de Flandre orientale, à la date du 8 avril 1997.

GILLIS Jef, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

HENDRICKX Wim, 2ème secrétaire du bureau du conseil provincial d'Anvers, à la date du 15 novembre 1997.

Madame LAENEN Denise, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Madame VAN BEVER Claudine, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Messieurs : VAN EECKHAUT Piet, président du Conseil provincial de la Flandre orientale, à la date du 8 avril 1997.

WILLE Paul, André, Maurits, député permanent à la province de Flandre orientale, à la date du 8 avril 1995.

Ils porteront la décoration civile.

Ordre de la Couronne Grand officier Monsieur BALTHAZAR Herman, Albert, gouverneur de la province de Flandre orientale, à la date du 15 novembre 1997.

Commandeur Messieurs : HEREMAN Lucien, conseiller au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

WOUTERS Frans, secrétaire du conseil provincial du Brabant flamand, député permanent honoraire de la province de Brabant, à la date du 8 avril 1997.

Officier Madame BERGANS Katelijne, conseiller au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame DE CANDT Caroline, conseiller au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Messieurs : DEGELAEN Ferdinand, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

PAUWELS Octaaf, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

PEETERS Richard, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

STOENS Eddy, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

THIENPONT Peter, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

VAN ESPEN Johan, conseiller au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

VAN THOURNOUT Frank, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

VAN VERDEGEM Etienne, conseiller au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

VERVONDEL Jean-Pierre, conseiller adjoint au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Chevalier Messieurs : CAUDRON Jozef, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

DEGEEST Romain, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

DEJONGHE Dominique, Maurice, conseiller communal à Woluwe-Saint-Pierre, à la date du 8 avril 1994.

Madame DE MEES Christiane, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Monsieur DESECK Luc, traducteur au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame DE SMAELE Rita, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Messieurs : HEYMANS Firmin, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

LAERMANS Frank, adjoint opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame MAURUS Nicole, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Messieurs : ROELS Robert, assistant administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

SMETS Ludo, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

STORMENS Robrecht, adjoint opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

TAILLIEU Willy, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

VANELDEREN Jean, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

VAN ROOST Ludovicus, Guilielmus, bourgmestre de Zemst, à la date du 15 novembre 1997.

WEYTS Roger, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Palmes d'Or Messieurs : BATEN Emile, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

BEECKMAN Sylvain, commis au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Madame CANNOOT Diana, Maria, Elisa épouse LAGAST, échevin à Wingene, à la date du 8 avril 1997.

Messieurs : CLAEYS Hilaire, Omer, Sylvère, conseiller communal à Wingene, à la date du 15 novembre 1996.

DARON Roger, agent administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

DE BONDT Franciscus, Joannes, échevin à Merchtem, à la date du 15 novembre 1996.

DE CRICK Daniel, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1997.

DE GEYNDT Jan, Pieter, conseiller communal à Ternat, à la date du 15 novembre 1995.

DE NAEYER Antoine, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

DE SCHEPER François, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

DE SLOOVERE Alfred, ouvrier qualifié au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

DE SMET Eddy, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

DE SMET Jean, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

DE VUYST Willy, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

DHOOP Gilbert, commis au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

EVERAERTS Lucien, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

GEENS Marcel, Frans, conseiller communal à Keerbergen, à la date du 15 novembre 1995.

GELDHOF Pierre, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

GYPEN René, Dominicus, échevin à Keerbergen, à la date du 8 avril 1991.

HAEZEBAUT Etienne, ouvrier qualifié au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Madame HOLEMANS Marie-Henriette, commis au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Messieurs : JACOBS Albert, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1997.

PUTTEMAN Louis, Jan, August, Alina, conseiller communal à Merchtem, à la date du 15 novembre 1995.

SCHRAEYEN Felix, Albertus, Mathildus, conseiller communal à Meerhout, à la date du 15 novembre 1995.

SEGHERS Jules, Clément, Joseph, Marie, conseiller communal à Merchtem, à la date du 15 novembre 1995.

SMETS John, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

VANCAUWENBERGHE Alfred, Gilbert, Paul, conseiller communal à Wingene, à la date du 15 novembre 1996.

Madame VAN LAER Jeanine, commis au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Messieurs : VAN LOOVEREN Leo, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

VAN SIMPSEN René, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

VERBESSELT Jan, Frans, échevin à Kapelle-op-den-Bos, à la date du 8 avril 1991.

VIGNE Hubert, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Ordre de Léopold II Grand officier Monsieur TROOSTERS Jozef, conseiller général au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame VAN CAUWELAERT-DE WYELS Anna, président de la commission permanente de Contrôle linguistique au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Commandeur Messieurs : PEXSTERS Clement, conseiller au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

VANDEN NEST Rudy, traducteur-directeur au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Chevalier Messieurs : AERNOUTS Joannes, Willibrordus, Maria, échevin à Wuustwezel, à la date du 15 novembre 1996.

BANGELS Johan, assistant administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

BASTIAENS Johan, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

BOONE Norbert, commis au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

BRANKAERT Auguste, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Madame BREYNAERT Denies, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Monsieur CAPPON Johny, Hector, Joseph, échevin à Wevelgem, à la date du 15 novembre 1990.

Madame COREMANS Diane, adjoint opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996. .

Messieurs : CUVELIER Roger, Gaston, Juliaan, conseiller communal à Wevelgem, à la date du 15 novembre 1995.

DE BACKER Willy, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame DELEUS Nicole, chef administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Madame DE RIDDER Katrien, secrétaire de direction au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Madame DESERRANO Anita, assistant administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame LUYCKX Theresia, Maria, Augusta, épouse GOOSSENS, échevin à Edegem, à la date du 15 novembre 1996.

Messieurs : MAGNUS Herman, Maria, Hendrikus, bourgmestre de Merchtem, à la date du 15 novembre 1995.

PHILIPS Pierre, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame PREMEREUR Ludwine, assistant administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Messieurs : SCHROOS Marcel, Victor, bourgmestre de Keerbergen, à la date du 15 novembre 1985.

SOENEN Frans, Cyriel, conseiller communal à Wevelgem, à la date du 15 novembre 1996.

Madame TIELS Jeannine, secrétaire de direction au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Messieurs : VAN AMMEL, Marcel, Jan, échevin à Hoogstraten, à la date du 8 avril 1997.

VAN DE MAELE Patrick, adjoint opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame VAN DEN BERGH Yolande, assistant administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Monsieur VAN ISEGHEM Norbert, agent opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame VAN LEEMPUT Maria, Florentina, Odelia, épouse VAN WINKEL, échevin à Duffel, à la date du 15 novembre 1996.

Monsieur VAN ROMPAEY Ludovicus, Josephus, Alfonsius, échevin à Brecht, à la date du 15 novembre 1996.

Madame VERRIEST Rosa, commis au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Messieurs : VERTHEZ Luc, adjoint opérationnel au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

VERWIMP Alfons, échevin à Herentals, à la date du 15 novembre 1996.

VONCK Egide, Albert, Yvonne, échevin à Sint-Gillis-Waas, à la date du 15 novembre 1996.

Médaille d'Or Monsieur DE PAEPE Georges, agent administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame DE TROYER Wilfrieda, agent administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Monsieur SPINNOY Pierre, ouvrier qualifié au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Madame STEELS Jeanne-Marie, agent administratif au Ministère de l'Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

Médaille d'Argent Monsieur DE FEYTER Louis, ouvrier au Ministère de l'Intérieur, à la date du 15 novembre 1996.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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