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Arrêté Royal
publié le 13 novembre 1997

Armée. - Force terrestre. - Dispositions abrogées Par arrêté royal n° 1649 du 30 septembre 1997, les dispositions de l'arrêté royal du 20 février 1997 sont abrogées en ce qui concerne, le lieutenant-colonel Lefever, A., du corps des troupes de t Par arrêté royal n° 1651 du 30 septembre 1997, les dispositions de l'arrêté royal du 7 janvier 1997(...)

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ministere de la defense nationale
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1997007199
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13/11/1997
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Armée. - Force terrestre. - Dispositions abrogées Par arrêté royal n° 1649 du 30 septembre 1997, les dispositions de l'arrêté royal du 20 février 1997 sont abrogées en ce qui concerne, le lieutenant-colonel Lefever, A., du corps des troupes de transmission. .

Par arrêté royal n° 1651 du 30 septembre 1997, les dispositions de l'arrêté royal du 7 janvier 1997 sont abrogées en ce qui concerne, le lieutenant-colonel Fouss, F., du corps de la logistique.

Par arrêté royal n° 1653 du 30 septembre 1997, les dispositions de l'arrêté royal du 28 mai 1997 sont rapportées en ce qui concerne le major Meijer, S., du corps du génie.

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