Arrêté Royal
publié le 25 novembre 1997
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 novembre 1997, M. Derenne, A., juge suppléant honoraire à la justice de paix du canton d'Andenne, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

source
ministere de la justice
numac
1997009981
pub.
25/11/1997
prom.
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MINISTERE DE LA JUSTICE


Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 novembre 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/11/1997 pub. 28/11/1997 numac 1997022757 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 août 1997 pris en exécution de l'article 49 de l'arrêté royal du 24 décembre 1993 portant exécution de la loi du 6 janvier 1989 de sauvegarde de la compétitivité du pays type arrêté royal prom. 10/11/1997 pub. 20/12/1997 numac 1997022866 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Comité général de gestion de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité type arrêté royal prom. 10/11/1997 pub. 23/12/1997 numac 1997016311 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal établissant le règlement d'ordre intérieur de la Commission des psychologues instituée par l'article 3, § 1er, de la loi du 8 novembre 1993 protégeant le titre de psychologue type arrêté royal prom. 10/11/1997 pub. 20/12/1997 numac 1997022853 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Comité du Service du contrôle administratif de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité fermer, M. Derenne, A., juge suppléant honoraire à la justice de paix du canton d'Andenne, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

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