Etaamb.openjustice.be
Arrêtés Concernant Les Membres Des Commissions Paritaires
publié le 05 décembre 1997

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire des carrières de porphyre de la province de Hainaut et des carrières de quartzite du Brabant wallon Par arrêté royal du 2 octobre 1997, qui entre en vigueu M. Benoît Massaux, à Braine-le-Comte, membre suppléant de la Sous-commission paritaire des carrière(...)

source
ministere de l'emploi et du travail
numac
1997012776
pub.
05/12/1997
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire des carrières de porphyre de la province de Hainaut et des carrières de quartzite du Brabant wallon Par arrêté royal du 2 octobre 1997, qui entre en vigueur le 28 octobre 1997 : M. Benoît Massaux, à Braine-le-Comte, membre suppléant de la Sous-commission paritaire des carrières de porphyre de la province de Hainaut et des carrières de quartzite du Brabant wallon, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Ivo Berti, à Rebecq, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Bernard Rogier, à Ath, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Benoît Massaux, à Braine-le-Comte, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Claude Schadeck, à Kampenhout, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Jean-Claude Baguet, à Soignies, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume Par arrêté royal du 2 octobre 1997, qui entre en vigueur le 28 octobre 1997, M. Guy De Raedt, à Dilsen, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume, en remplacement de M. Franco Costantini, à Andenne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux Par arrêté royal du 6 octobre 1997, qui entre en vigueur le 28 octobre 1997, M. Vincent Quidousse, à Bruxelles, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux, en remplacement de M. Yves Vandebotermet, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons Par arrêté royal du 6 octobre 1997, qui entre en vigueur le 28 octobre 1997, M. Vincent Quidousse, à Bruxelles, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons, en . remplacement de M. Yves Vandebotermet, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour la récupération du papier Par arrêté royal du 6 octobre 1997, qui entre en vigueur le 28 octobre 1997, M. Vincent Quidousse, à Bruxelles, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la récupération du papier, en remplacement de M. Yves Vandebotermet, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire des électriciens : Installation et distribution Par arrêté royal du 2 octobre 1997, qui entre en vigueur le 28 octobre 1997, M. Dany Clevers, à Maldegem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire des électriciens : installation et distribution, en remplacement de M. Hendrik Lootens, à Zele, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les hôpitaux privés Par arrêté royal du 23 octobre 1997, qui entre en vigueur le 5 novembre 1997, M. Frans Dirix, à Melle, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour les hôpitaux privés, en remplacement de M. Eric Delecluyse, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

^