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Arrêté Royal
publié le 10 mars 1998

Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 1757 du 14 janvier 1998, la démission honorable de ses fonctions est accordée à(...)

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ministere de la defense nationale
numac
1998007033
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10/03/1998
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 1757 du 14 janvier 1998, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Baetens, Gustaaf, aumônier principal du culte protestant, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er mai 1998.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

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