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Arrêté Royal
publié le 09 juin 1998

Huissiers de justice Par arrêté royal du 27 mai 1998 est acceptée, à sa demande, la démission de M. Taekels, H., de ses fonctions de huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il est autorisé à porter le titre honori (...)

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ministere de la justice
numac
1998009440
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09/06/1998
prom.
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MINISTERE DE LA JUSTICE


Huissiers de justice Par arrêté royal du 27 mai 1998 est acceptée, à sa demande, la démission de M. Taekels, H., de ses fonctions de huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

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