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Arrêté Royal
publié le 16 septembre 1998

Démission Par arrêté royal du 4 juin 1998, il est mis fin, le 1er octobre 1990, aux fonctions de médecin en chef-directeur, exercées par le Dr. Baert, André, au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement.

source
ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
numac
1998022398
pub.
16/09/1998
prom.
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Démission Par arrêté royal du 4 juin 1998, il est mis fin, le 1er octobre 1990, aux fonctions de médecin en chef-directeur, exercées par le Dr. Baert, André, au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement.

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