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Arrêté Royal
publié le 01 mai 1999

Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 2247 du 10 mars 1999, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Devriese, Johan, aumônier de première classe du culte catholique, avec faculté de faire valoir ses droits à une Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

source
ministere de la defense nationale
numac
1999007080
pub.
01/05/1999
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 2247 du 10 mars 1999, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Devriese, Johan, aumônier de première classe du culte catholique, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er novembre 1999.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

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