Arrêté Royal
publié le 12 juillet 2000
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Bourgmestres. - Titre honorifique Par arrêté royal du 18 mai 2000, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Vosselaar, province d'Anvers, arrondissement de Turnhout, est octroyé à M. Cornelius Schoenmakers. P (...)

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ministere de l'interieur
numac
2000000382
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12/07/2000
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestres. - Titre honorifique Par arrêté royal du 18 mai 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 18/05/2000 pub. 02/08/2000 numac 2000000380 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 19 septembre 1999 modifiant l'arrêté royal du 8 août 1997 relatif à l'identification, l'enregistrement et aux modalités d'application de l'épidémiosurve type arrêté royal prom. 18/05/2000 pub. 03/08/2000 numac 2000000377 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 9 février 2000 fixant le modèle de la carte d'identification pour le personnel des entreprises de gardiennage et des services internes de gardiennage type arrêté royal prom. 18/05/2000 pub. 01/06/2000 numac 2000016149 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 août 1989 établissant des dispositions nationales complémentaires de conservation et de gestion des ressources de pêche et de contrôle à l'égard des activités de pêche type arrêté royal prom. 18/05/2000 pub. 02/08/2000 numac 2000000379 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 7 décembre 1999 modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1988 désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars type arrêté royal prom. 18/05/2000 pub. 30/06/2000 numac 2000000477 source ministere de l'interieur Arrêté royal relatif au commissionnement d'un officier à un emploi de colonel de gendarmerie type arrêté royal prom. 18/05/2000 pub. 09/06/2000 numac 2000002031 source ministere de la fonction publique Arrêté royal portant nomination des présidents et des présidents suppléants de la Chambre de recours inter-départementale type arrêté royal prom. 18/05/2000 pub. 21/07/2000 numac 2000000378 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de dispositions légales modifiant la législation électorale applicable aux élections des conseils provinciaux, communaux et de district fermer, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Vosselaar, province d'Anvers, arrondissement de Turnhout, est octroyé à M. Cornelius Schoenmakers.

Par arrêté royal du 22 mai 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/05/2000 pub. 16/06/2000 numac 2000012417 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux type arrêté royal prom. 22/05/2000 pub. 07/07/2000 numac 2000012413 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er juillet 1999, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, fixant les conditions de travail et de rémunération pour musiciens type arrêté royal prom. 22/05/2000 pub. 21/07/2000 numac 2000014155 source ministere des communications et de l'infrastructure et ministere des finances Arrêté royal relatif à l'âge de mise à la retraite de certains membres du personnel de la Société nationale des Chemins de fer belges fermer, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de l'ancienne commune de Lesterny (Nassogne), arrondissement de Marche-en-Famenne, province de Luxembourg, est octroyé à M. Jules Herin.

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